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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2198785 |
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(54) Titre français: | RAMASSEUSE DE PIERRES |
(54) Titre anglais: | ROCK PICKER |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-08-17 |
(22) Date de dépôt: | 1997-02-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-05-24 |
Requête d'examen: | 1997-02-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Dispositif monté sur une chargeuse ou un tracteur pour ramasser et séparer les pierres des mélanges de sol. Les pierres sont dirigées d'une grille vers un godet pendant que le véhicule avance. Le matériau est poussé directement dans un godet ou dans un godet fixé à un chariot pivotant au moyen d'un rabatteur à entraînement hydraulique qui accroche le matériau entre le godet et le chariot. Les plus grosses pierres sont rassemblées dans cette utilisation indépendamment du rabatteur et sont poussées en ouvrant l'embouchure du dispositif qui les ramasse par accrochage.
The present invention is a device that is mounted on loaders or
tractors for picking and separating rocks from soil admixtures. Rocks are
separated as the vehicle forwardly advances through a grate into a bucket.
Material is swept directly into a bucket or into the bucket attached to a
pivotally mounted carriage by action of a hydraulically driven reel that
produces a grappling action between the bucket and carriage. Larger rocks
are gathered in this embodiment independent of the reel and sweep by
opening the mouth of the attachment and picking the rock by grapple or
claim action.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-02-28 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2007-01-11 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2006-08-10 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2004-01-06 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-02-14 |
Accordé par délivrance | 1999-08-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-08-16 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-03-25 |
Préoctroi | 1999-03-25 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 1999-03-25 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-11-24 |
Lettre envoyée | 1998-11-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-11-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-10-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-05-24 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 1998-05-01 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-05-01 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 1998-04-24 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-04-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-02-11 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1998-01-26 |
Inactive : Correspondance - Poursuite | 1997-12-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1997-11-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-06-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 1997-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 1997-04-24 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1997-02-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-02-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-02-28 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-19
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DALE BUYSSE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |