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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2199257 |
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(54) Titre français: | TRAITEMENT D'UNE PATE CHIMIQUE AVEC UN AGENT CHELATANT ET UN AGENT OXYDANT EN VUE D'UN BLANCHIMENT |
(54) Titre anglais: | TREATMENT OF CHEMICAL PULP WITH A CHELATING AGENT AND AN OXIDIZING AGENT IN CONNECTION WITH BLEACHING |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-10-05 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-04-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1995/001135 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1995001135 |
(85) Entrée nationale: | 1997-03-05 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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On décrit un procédé de blanchiment sans chlore de la pâte à papier, les métaux présents dans cette pâte étant éliminés par un agent chélatant. La pâte est traitée avec cet agent chélatant à un pH allant de 2 à 7, pendant une période de 5 minutes à 2 heures. L'agent chélatant est activé par l'adjonction d'un agent oxydant. Après ce traitement, la pâte est lavée.
A method of chlorine free bleaching of pulp where the metals in the pulp are
removed by means of a chelating agent. The pulp is treated with the chelating
agent at a pH 2-7 for a period of 5 minutes to 2 hours. The chelating agent is
activated by the addition of an oxidizing agent. After the treatment the pulp
is washed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2199257 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 1999-10-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-10-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1998-10-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-04-18 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1998-10-05 |
Le dernier paiement a été reçu le 1997-03-05
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-10-06 | 1997-03-05 |
Taxe nationale de base - générale | 1997-03-05 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-03-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SUNDS DEFIBRATOR INDUSTRIES AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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JONAS LINDQUIST |
KENNETH HAFVENSTROM |
ROLF BOMAN |
ULF GERMGARD |