Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2200647 |
---|---|
(54) Titre français: | CAPTEUR DE CHALEUR POUR ESSIEUX D'ENSEMBLE ROUTIER |
(54) Titre anglais: | HEAT SENSOR FOR TRACTOR TRAILER AXLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-03-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-09-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Cette invention concerne une méthode et un dispositif de surveillance de la température des paliers d'essieux de remorques portant les ensembles moyeu-roue-pneumatique du véhicule. Elle fait appel à un capteur de chaleur placé en contact avec la région visée, qui se trouve entre le moyeu et la fusée d'essieu, et relié électriquement à un indicateur ou moyen d'affichage situé, de préférence, devant le conducteur de l'ensemble routier. Lorsque la température dépasse un seuil prédéterminé, l'indicateur alerte le conducteur qui peut dès alors quitter la route pour laisser refroidir et repartir immédiatement vers un endroit approprié pour effectuer les réparations qui s'imposent.
A method and apparatus to monitor the temperature of
a bearing region of a trailer axle-spindle about which
a wheel hub and drum assembly (commonly known as
tractor tires) rotating so that the wheels thereof
traverse the roadway over which the trailer is pulled.
In the bearing region bounded between the hub drum
assembly and the axle-spindle, there is provided a
thermal sensor which is in thermal contact with the
bearing region and the sensor is electrically connected
to an indicator or monitoring means, preferably located
in front of a driver driving the lorry pulling the
trailer. When the temperature of the bearing region
exceeds a predetermined threshold temperature, the
indicator advises the driver that this threshold
temperature has been exceeded and the driver can then
pull the rig or lorry off the road to let the bearing
region cool and then drive the rig to a convenient
place for servicing.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-03-21 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-03-21 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-03-21 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-02-05 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-02-05 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle | 1999-01-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-09-21 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 1997-06-06 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2000-03-21 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-03-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-03-22 | 1999-02-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
DANIEL R. SWADZBA |
RUDY WOSING |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |