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Sommaire du brevet 2200781 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2200781
(54) Titre français: METHOD AND APPARATUS FOR ELECTROSTATICALLY PAINTING PARTS MADE OF DIELECTRIC OR LOW CONDUCTIVITY MATERIAL
(54) Titre anglais: PROCEDE ET INSTALLATION DE PEINTURE PAR VOIE ELECTROSTATIQUE DE PIECES EN MATERIAU DIELECTRIQUE OU FAIBLEMENT CONDUCTEUR
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B05D 1/04 (2006.01)
  • B05B 5/08 (2006.01)
  • B05D 5/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEBIODA, ROBERT (France)
(73) Titulaires :
  • LA SOCIETE LCS INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • LA SOCIETE LCS INTERNATIONAL (France)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2002-03-26
(86) Date de dépôt PCT: 1995-10-04
(87) Mise à la disponibilité du public: 1996-04-18
Requête d'examen: 1997-03-21
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1995/001284
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO 1996011063
(85) Entrée nationale: 1997-03-21

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
94/12130 (France) 1994-10-06

Abrégés

Abrégé français


Le procédé de peinture de pièce (16) en matériau diélectrique ou faiblement
conducteur dans lequel est utilisé un moyen de projection
de peinture (13) comprenant une chambre en relation d'une part avec un orifice
de sortie de peinture et d'autre part avec une réserve de
peinture (46) consiste à relier mécaniquement et électriquement au moins une
électrode (17) à la pièce (16), à créer un champ électrostatique
entre l'électrode (17) et le moyen de projection de peinture, à propulser la
peinture depuis la réserve, vers l'orifice de sortie par passage au
travers de la chambre, à charger électriquement cette peinture et à projeter
cette peinture vers la pièce (16) à peindre. L'électrode utilisée
comporte sur sa surface externe au moins une région anguleuse destinée à venir
au contact de la pièce à peindre, ladite région anguleuse
étant le siège de l'effet électrostatique dit de pointe.


Abrégé anglais

A method for painting a part (16) made of dielectric or low-conductivity material using a paint spraying unit (13) including a chamber connected both to a paint outlet and to a paint supply (46). According to the method, at least one electrode (17) is mechanically and electrically connected to the part (16), an electrostatic field is generated between the electrode (17) and the paint spraying unit, paint is fed from the paint supply through the chamber to the outlet, the paint is electrically charged, and said paint is sprayed onto the part (16) to be painted. The outer surface of the electrode used includes at least one jagged portion for engaging the part to be painted, said jagged portion being the location of the so-called peak electrostatic effect.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


17
REVENDICATIONS
1. Électrode (17) pour installation de peinture
par voie électrostatique de pièces en matériau diélectrique
ou faiblement conducteur destinée à venir en contact de la
pièce (16) à peindre et à être connectée à l'un des deux
pôles d'une source de tension électrique (19) équipant
l'installation, laquelle installation comporte un pistolet
(13) comportant dans la section de passage de la peinture
une électrode connectée à l'autre pôle de la source de
tension (19) ledit pistolet (13) étant assujetti à charger
électriquement la peinture et à la projeter sur la pièce à
peindre, caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa surface
externe des régions anguleuses jointes par des régions en
creux, lesdites régions anguleuses et lesdites régions en
creux étant destinées à venir au moins en partie dans la
pièce à peindre, lesdites régions anguleuses étant le siège
de l'effet électrostatique dit de pointe, ledit effet de
pointe entraînant une déformation importante des lignes de
champ, permettant un dépôt simultané sur toutes les faces
de la pièce (16) sans déplacer le pistolet (13).
2. Électrode (17) selon la revendication 1,
caractérisée en ce que les régions anguleuses sont formées
par des saillies (22), (23), (24), (25), (33).
3. Électrode (17) selon la revendication 2,
caractérisée en ce qu'elle comporte un noyau, la ou les
saillie(s) (22), (23), (24), (25), (33) étant ménagée(s)
sur la surface externe du noyau.

18
4. Électrode (17) selon la revendication 3,
caractérisée en ce que chaque saillie (33) est longiforme
et se développe de manière rectiligne.
5. Électrode (17) selon l'une quelconque des
revendications 2 à 4, caractérisée en ce qu'elle présente
un noyau longiforme de section droite circulaire, la ou les
saillies (22), (23), (24), (25), se développant en hélice
sur la surface externe du noyau.
6. Électrode (17) selon la revendication 5,
caractérisée en ce qu'elle est constituée par un noyau
cylindrique pourvu d'un filetage (22), (23), (24), (25)
extérieur et d'au moins une rainure longitudinale (26),
(27), s'étendant suivant une génératrice du noyau, au
travers du filetage.
7. Électrode (17) selon la revendication 2,
caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une
plaque, la ou les saillies étant ménagées sur l'une des
faces au moins de ladite plaque.
8. Électrode (17) selon la revendication 1,
caractérisée en ce qu'elle est formée par une plaque
ondulée.
9. Électrode (17) selon la revendication 8,
caractérisée en ce que les ondulations de la plaque sont
triangulaires.
10. Électrode (17) selon la revendication 9,
caractérisée en ce que la plaque, sur au moins l'une de ses
faces, comporte des saillies.

19
11. Procédé de peinture de pièce (16) en
matériau diélectrique ou faiblement conducteur, dans lequel
est utilisé un moyen (13) de projection de peinture (20)
comprenant une chambre en relation d'une part avec un
orifice de sortie de peinture et d'autre part avec une
réserve de peinture (46), caractérisé en ce qu'il consiste:
- à relier mécaniquement et électriquement à la pièce (16)
au moins une électrode (17) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 10,
- à créer un champ électrostatique entre l'électrode (17)
et le moyen de projection de peinture (13) par application
d'une différence de potentiel électrique entre l'électrode
(17) et une autre électrode logée dans la chambre du moyen
de projection (13),
- à propulser la peinture depuis la réserve (46), vers
l'orifice de sortie par passage au travers de la chambre,
- à charger électriquement cette peinture (20), et
- à projeter cette peinture vers la pièce (16) à peindre.
12. Procédé de peinture selon la revendication
il, caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser de la
peinture solide sous forme de poudre.
13. Procédé de peinture selon la revendication
11 ou 12, caractérisé en ce qu'il consiste à introduire
l'électrode (17) dans la masse de la pièce (16).
14. Procédé de peinture selon la revendication
11 ou 12, caractérisé en ce qu'il consiste à apposer
l'électrode (17) sur au moins une des faces externes de la
pièce (16) à peindre.

20
15. Procédé de peinture selon l'une quelconque
des revendications 11 à 14, caractérisé en ce qu'avant
apposition de la peinture, les surfaces à peindre de la
pièce sont égrenées.
16. Procédé selon la revendication 15,
caractérisé en ce que les chants des pièces et les
défonçages ont, préalablement à la projection de peinture
solide, leurs aspérités bouchées par application d'un
apprêt de blocage.
17. Procédé selon l'une quelconque des
revendications 11 à 16, caractérisé en ce qu'il comporte un
passage dans un four (39) dans lequel la cuisson à faible
flux se fait avec des vitesses de déplacement d'air
réduites par rapport aux phases de chauffage suivantes.
18. Installation de peinture de pièce (16) en
matériau diélectrique ou faiblement conducteur pour la mise
en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des
revendications 11 à 17, caractérisée en ce qu'elle est
équipée d'au moins une électrode (17) selon l'une
quelconque des revendications 1 à 10.
19. Installation selon la revendication 18,
caractérisée en ce qu'elle comporte un four (39) dans
lequel la cuisson à faible flux se fait avec des vitesses
de déplacement d'air réduites par rapport aux phases de
chauffage suivantes.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


=~ WO 96/11063 2200781 PCT/FR95/01284
1
Procede et installation de peinture par voie electrostatique de pieces en
materiau dielectrique ou faiblement conducteur
i .. _ --- -
La présente invention concerne un procédé de peinture
de pièces en matériau diélectrique ou faiblement
conducteur, une électrode pour installation de peinture par
voie électrostatique de pièces en matériau diélectrique ou
faiblement conducteur et une installation de peinture de
pièces en matériaux diélectriques_ou faiblement conducteur.
La présente invention s'applique particulièrement aux
industries du bois et de l'ameublement.
Les procédés de peinture sur bois actuellement connus
consistent à poncer un panneau de bois, à le recouvrir d'un
fond de remplissage, de laisser sécher, d'égrener ce fond
puis d'appliquer une peiriture liquide, à sécher la peinture
et à répéter ces trois opérations plusieurs fois, jusqu'à
sept fois. Les chants du panneau sont traités
indépendamment et les deux faces doivent être traitées
plusieurs fois. L'ensemble du processus prend donc de deux
jours et demi (brillant simple) à quatre jours (formes
complexes avec moulures, défonçages et rainures). De plus,
les peintures liquides ne peuvent être garanties en
stabilité plus d'une, voire quelques années. La gamme des
coloris est nécessairement très limitée. Enfin, les couches
de peinture doivent réaliser un contre-balancement, c'est-
à-dire que le nombre de couches doit être sensiblement égal
sur les deux faces planes de chaque panneau, à défaut de
quoi, ledit panneau se voile.
D'autres procédés de finition de panneaux de bois
consistent à déposer une couche de papier mélaminé ou de
stratifié ou de placage d'essence naturelle sur les faces
du panneau de bois. Les formes complexes sont alors
difficilement réalisables, voire impossible, par le procédé
de fabrication même. Les revêtements et leur liaison avec

CA 02200781 2000-04-20
2
la masse du bois offrent des qualités mécaniques contre les
chocs généralement limitées.
Enfin, un dernier procédé consiste à appliquer sous
presse et à chaud, sur une face et les quatre chants, un
film de matière plastique de couleur et de structure
différente. Ce procédé s'appelle le thermoformage. Cette
méthode ne peut couvrir en totalité un panneau en une seule
fois. De plus, les arêtes de la face contre parement
laissent apparaître le film thermoformé. Le choix des
coloris est ici aussi très limité.
La présente invention entend remédier à ces
inconvénients en proposant un procédé de peinture sur des
pièces en matériau diélectrique ou faiblement conducteur et
en particulier du bois, une électrode et une installation
de peinture sur ces matériaux utilisant ledit procédé.
Le procédé décrit dans la présente invention est un
procédé de peinture de pièces en matériau diélectrique ou
faiblement conducteur dans lequel est utilisé un moyen de
projection de peinture comprenant une chambre en relation
d'une part avec un orifice de sortie de peinture et d'autre
part avec une réserve de peinture.
Ce procédé est caractérisé en ce qu'i1 consiste:
- à relier mécaniquement et électriquement à la pièce (16)
au moins une électrode (17),
- à créer un champ électrostatique entre l'électrode (17)
et le moyen de projection de peinture (13) par application
d'une différence de potentiel électrique entre l'électrode
(17) et une autre électrode logée dans la chambre du moyen
de projection (13),
- à propulser la peinture depuis la réserve (46), vers
l'orifice de sortie par passage au travers de la chambre,
- à charger électriquement cette peinture (20) et à
projeter cette peinture vers la pièce (16) à peindre.

CA 02200781 2001-04-17
3
Préférentiellement est utilisée une peinture solide
sous forme de poudre. Par exemple est utilisée une.peinture
en poudre à base de polyester.
Selon une autre caractéristique, le procédé de
peinture consiste à introduire l'électrode dans la
pièce.Cette disposition permet de peindre la totalité des
surfaces éxternes de la pièce.
En variante le procédé de peinture consiste à apposer
l'électrode sur au moins une des faces externes de la pièce
à peindre. Ce mode opératoire limite la peinture de la
pièce_aux faces non couvertes par la ou les. électrode(s).
La présente invention vise aussi l'électrode (17)
pour installation de peinture par voie électrostatique de
pièces en matériau diélectrique ou faiblement conducteur
destinée à venir en contact de la pièce (16) à peindre et à
être connectée à l'un des deux pôles d'une source de
tension électrique (19) équipant l'installation, laquelle
installation comporte un pistolet (13) comportant dans la
section de passage de la peinture une électrode connectée à
l'autre pôle de la source de tension (19) ledit pistolet
(13) étant assujetti à charger électriquement la peinture
et à la projeter sur la pièce à peindre, caractérisée en ce
qu'elle comporte sur sa surface externe des régions
anguleuses jointes par des régions en creux, lesdites
régions anguleuses et lesdites régions en creux étant
destinées à venir au moins en partie dans la pièce à
peindre, lesdites régions anguleuses étant le siège de
l'effet électrostatique dit de pointe, ledit effet de
pointe entraînant une déformation importante des lignes de
champ, permettant un dépôt simultané sur toutes les faces
de la pièce (16) sans déplacer le pistolet (13).

CA 02200781 2001-04-17
3a
La description qui va suivre, faite en regard des
dessins annexés dans un but explicatif et nullement
limitatif permet de mieux comprendre les avantages, buts et
caractéristiques de l'invention.
La figure 1 représente de manière synoptique une
succession d'opérations selon le procédé de la présente
invention.
La figure 2 représente une vue schématique d'une
installation de peinture pourvue d'une électrode selon
l'invention et destinée à la mise en oeuvre du procédé
selon l'invention.
La figure 3 représente une vue en coupe d'un premier
mode de réalisation de l'électrode selon la présente
invention.
La figure 4 représente une vue de face de l'électrode
selon la figure 3.
La figure 5 représente une vue en coupe d'un deuxième
mode de réalisation de l'électrode selon la présente
invention.
La figure 6 représente une vue de face selon la figure
5.

2200781
WO 96/11063 PCT/F'R95/01284 =
4
La figure 7 représente, en coupe, un champ électrique
généré par une électrode selon la présente invention.
La figure 8 représente en perspective une autre forme =
de réalisation d'une électrode selon l'invention.
La figure 9 représente de manière schématique, vue de
dessus, un four de cuisson de l'installation de peinture
selon la présente invention.
Dans la figure 1, on applique le procédé objet de la
présente invention à un exemple particulier, celui du bois
d'ameublement. Ce bois d'ameublement peut être du M.D.F
(médium density fiber) c'est à dire un bois réalisé à
partir d'agrumes compressés sous forte pression. Ce bois
peut être aussi de l'aggloméré, et plus généralement tout
type de bois naturel ou recomposé utilisé dans l'industrie
de l'ameublement. La pièce à peindre, comme on peut le voir
notamment en figure 2 pourra se présenter sous la forme
d'un panneau de contour polygonal par exemple rectangulaire
ou carré.
Dans la figure 1 sont représentés une découpe et mise
en forme 1, un perçage 2, un ponçage et une protection 3 de
chants, un ponçage 4 de l'ensemble de la pièce, un
accrochage 5 d'électrode, une application 6 de tension sur
électrode, une application 7 de tension sur la peinture,
une projection 8 de peinture, une cuisson à faible flux 9,
une cuisson à flux élevé 10, une découpe 11 de marges et
une application 12 de vernis.
La découpe et mise en forme 1 est de type connu. Elle
comporte aussi bien la découpe en rectangle, que l'arrondi
des chants et éventuellement le défonçage et le rainurage,
par exemple. Elle consiste à donner à la pièce sa forme
définitive. Les autres opérations concernent l'état de
surface de cette pièce. Le bois utilisé doit
préférentiellement avoir une hygrométrie de 8 à 12 pour-
cent.
Le perçàge 2 consiste à réaliser un premier trou dans
la pièce de telle manière que la pose de l'électrode puisse
se réaliser sans faire éclater la pièce. Ce perçage sera

2200781
WO 96/11063 PCT/FR95/01284
avantageusément borgne et dans le cas ou la pièce à peiiidre
est constituée par un panneau, sera réalisé en sorte que
son axe médian de symétrie soit perpendiculaire aux deux
grandes faces du panneau.
5 Le perçage 2 d'électrodes s'effectue soit dans une
zone qui sera ensuite usinée, soit dans une zone qui sera
éliminée par découpage de marges. Préférentiellement, le
perçage 2 d'électrode est ensuite utilisé, par exemple pour
la pose de paumelles ou de charnières ou de tout autres
éléments mécaniques participant à l'assemblage des panneaux
d'un meuble. Dans le cas ou l'électrode est apposée sur la
pièce à peindre le perçage n'est pas effectué. Ce perçage
n'est pas non plus effectué si la forme de l'électrode
permet son insertion en force dans la pièce et ce sans
danger d'éclatement de cette dernière.
La protection des chants 3 du panneau est une
opération caractéristique de la présente invention. Les
chants de la pièce de bois sont poncés, par exemple avec un
grain de 400 pour le M.D.F., avec un grain de 220 pour
l'aggloméré, puis sont recouverts d'un apprêt de blocage,
constitué par exemple de pâte à bois à base de baryum ou
d'un vernis à base de polyuréthanne. Cette opération
consiste donc à obturer les pores du bois ou encore à
remplir les aspérités du bois. Cette protection 3 des
chants comporte aussi une phase de séchage qui peut durer
quelques heures. Elle permet aux pièces de bois de subir
ensuite des chauffages c'est à dire des cuissons à haute
température.
Le ponçage 4 est aussi une des opérations
caractéristiques de la présente invention. Le ponçage est
une action de préparation de la surface qui précède
l'application d'un produit. Le ponçage fait disparaître en
surface les fibres, les impuretés, les traces de gras, les
rayures. Ce ponçage est effectué selon le procédé de la
présente invention avec un grain supérieur à 300 et
préférentiellement de 400. Ce grain correspond généralement
à une opération de ponçage particulière, appelée égrenage,

WO 96/11063 '220" 781 PCTIFR95/01284
` =
6
à cause de 'la finesse du grain utilisé. Ce ponçage est
réalisé sur toutes les surfaces à peindre de la pièce. La
finesse du grain permet aux fibres de bois de ne pas être
ouverte de telle manière que la mise en chauffe du bois,
lors des opérations de cuisson 9 et 10, ne provoque pas un
bullage ou dégazage important. Ainsi, l'état de surface de
la peinture n'est pas altéré. Dans le cas d'un panneau le
ponçage est réalisé sur toutes les faces de ce dernier.
L'accrochage d'électrode 5 consiste à fixer
mécaniquement et par conséquent électriquement l'électrode
à la pièce à peindre. Selon la forme préférée de
,
réalisation l'électrode est introduite, préférentiellement
en force, dans le trou percé au cours du perçage 2.
L'accrochage peut être effectué par enfoncement ou par
vissage par exemple. L'électrode comporte des saillies
droites ou courbes ou des angles aigus. L'électrode
comporte donc des parties concaves. Cette opération est la
principale caractéristique de l'invention à cause de la
forme de l'électrode qui favorise l'apparition d'un champ
électrique sphérique ou aplati autour de l'électrode
lorsque celle-ci est reliée à une source de tension.
L'application 6 de tension sur l'électrode consiste à
relier électriquement l'électrode à une source de tension
électrique. L'usage préfère généralement que cette tension
soit nulle. Préférentiellement, l'électrode est reliée par
un câble électrique ou un support métallique à ladite
source de tension.
L'application de tension sur la peinture 7 est aussi
de type connu. Elle consiste à charger électriquement une
poudre de peinture solide, par exemple une poudre polyester
n
avec une tension de signe opposée à celle qui charge la
pièce, la dite tension étant délivrée par la source de
tension à laquelle est reliée l'électrode.
De cette manière, les lignes d'équipotentiel se
répartissent dans la pièce et l'une d'elle est pratiquement
identique au volume de la pièce. Il est notable que l'effet
de pointe s'applique à la pièce et qu'en conséquence, les

WO 96/11063 2200781 PCT/FR95/01284
7
coins sont peints de la même manière que le reste de la
pièce, si ce n'est mieux.
La projection de peinture 8 est de type connu et est
généralement effectuée par un pistolet électrostatique à
peinture. C'est l'air de propulsion, l'électricité statique
et le champ électrique créé entre l'électrode et le
pistolet qui provoquent le déplacement de la poudre de
peinture vers la pièce à peindre. Ce pistolet
électrostatique de peinture est connecté à la source de
tension et est assujetti à charger électriquement la
peinture quelque soit la polarité positive ou négative.
La projection de peinture est effectuée par balayage
mais la peinture en poudre déposée forme une seule couche.
La cuisson à faible flux 9 est réalisée dans la
première partie d'un four, la partie dans laquelle
s'effectue l'introduction des pièces peintes. Le flux d'air
chaud, qui provient du bas du four est freiné par une
protection mécanique. Ainsi, le choc thermique est limité
ainsi que le brassage d'air qui pourrait perturber
l'uniformité du dépôt de peinture. Ceci est limité à une
durée très courte de deux à quatre minutes, pendant
laquelle la peinture commence à adhérer au support.
La cuisson à flux élevé 10 est de type connu. Elle a
lieu dans le reste du four. Les deux types de cuisson sont
réalisés par exemple dans four à gaz mais il va de soi que
tout autre type de four adapté à cette fonction pourra être
utilisé.
Enfin, dans le cas des pièces vendues sous la forme de
panneaux, la découpe 11 de marges permet à la fois de
mettre la pièce aux dimensions requises et d'éliminer le
perçage 2 d'électrode.
L'application 12 de vernis est de type connu, par
exemple à rideau, à cylindre, par pistoletage automatique
ou manuel.
On comprend selon la description de la figure 1 que
les étapes caractéristiques du procédé sont dans un ordre
d'importance décroissante.

WO 96/11063 7 8 ~ PCT/FR95/01284
8
- l'utilisation d'une électrode qui comporte des
saillies droites ou courbes ou des angles aigus et qui
favorise ainsi l'apparition d'un champ électrique sphérique
ou aplati autour de l'électrode lorsque celle-ci est reliée
à une source de tension.
- le ponçage effectué avec un grain supérieur à 300 et
préférentiellement de 400, correspondant aussi à une
opération appelée égrenage. Ce ponçage améliore la rugosité
de surface sans ouvrir de voies au débullage au moment de
la cuisson.
- la protection des chants 3 qui sont recouverts de
pâte à bois que l'on peut diluer ou de vernis de
polyuréthanne. Cette opération consiste donc à obturer les
pores du bois ou encore à remplir les aspérités du bois.
Cette protection des chants comporte aussi une phase de
séchage qui peut durer quelques heures.
Dans la figure 1, on applique le procédé objet de la
présente invention à un exemple particulier, celui du bois
d'ameublement. Cependant, d'autres exemples auraient pu
être utilisés, par exemple, celui du plâtre, celui de
matériaux terreux, de briques, de P.V.C, de tuiles et plus
généralement de tous les matériaux légèrement conducteurs.
On peut également appliquer le procédé selon la
présente invention à des produits cartonnés réalisés à
partir de produits déchiquetés mélangés à de la colle à
base d'urée formol et compressés à chaud. Les produits
déchiquetés pourront être des cartons doublés d'une feuille
d'aluminium.
Il est à noter que la peinture peut être métallisée
et/ou réaliser une métallisation de la pièce ou tout autre
effet de surface, comme les effets grainés, martelés,
structurés et lisse.
Les produits réalisés selon le procédé décrit en
figure 1 ont subi avec succès les tests de résistance aux
chocs avec bille de 110 grammes, pour qualification des
peintures laques et vernis, les essais d'adhérence par
quadrillage sur vernis ou laque, les tests de résistance

WO 96/11063 2200J U1 PCT/FR95/01284
9
aux rayures, aux brûlures de cigarettes, aux taches des
produits domestiques et alimentaires.
Selon une première variante, le procédé comporte une
phase de vernissage par application de vernis incolore à
séchage aux rayonnements ultraviolets possédant une
brillance variable entre 25 et 100 pour-cent, selon le
choix de l'utilisateur sans égrenage du support. Le
grammage par mètre carré atteint de préférence 90 à 160
grammes avec une précision et une homogénéité de 10
grammes.
Selon une seconde variante, le procédé comporte une
phase de vernissage par application d'un vernis
polyuréthanne à séchage classique ou d'une pâte à bois
diluée à séchage classique.
Selon ces deux variantes, les méthodes d'applications
peuvent être, par exemple, par robot, par rideau, par
pistolétage ou manuellement.
La figure 2 représente de manière schématique une
installation de peinture selon l'invention.
Dans la figure 2 sont représentés un pistolet 13, une
pièce à peindre 16, une électrode 17, un support
d'électrode 18 et une source de tension 19, de la peinture
20, un jet de peinture 21, un compresseur 45 et une cuve de
poudrage 46 constituant réserve de peinture 20.
Le pistolet 13 est adapté à orienter le jet de
peinture 21 chargée électriquement vers la pièce 16. Il est
de type connu. Ce pistolet comporte une chambre interne
ménagée dans un canon de projection et en relation d'une
part avec un orifice de sortie de peinture prévu en
extrémité du canon et d'autre part avec la réserve de
peinture 46 par l'intermédiaire d'un conduit. La peinture
sous forme de poudre est propulsée par air comprimé au
travers de la chambre depuis la réserve 46 vers l'orifice
de sortie de peinture. Dans la chambre du pistolet est
prévue une électrode, non représentée, connectée
électriquement par l'intermédiaire de la cascade
électronique du pistolet, au pôle positif de la source de

WO 46/11063 2200781 PCT/FR95/01284
tension élëctrique 19. L'autre pôle de la source de tension
19 est connecté électriquement à l'électrode 17 soit
directement soit indirectement par l'intermédiaire du
support 18. Entre l'électrode 17 et l'électrode du pistolet
5 est donc établi un champ électrostatique qui peut être
négatif ou positif selon le choix de la cascade
électronique. La peinture se charge électriquement lors de
son passage dans la chambre en venant à proximité ou au
contact de l'électrode du pistolet. De préférence la source
10 de tension électrique fournie entre ses bornes une
différence de potentiel de plusieurs dizaines de kilovolts.
La pièce à peindre 16 est dans l'opération projection
de peinture 8 du procédé décrit en figure 1. Elle a donc
déjà été poncée avec un grain supérieur à trois cents et
ses chants ont éventuellement leurs aspérités bouchées.
Le compresseur 45 injecte de l'air comprimé dans la
cuve de poudrage 46 selon des techniques connues afin de
fluidifier la peinture contenue dans cette cuve. La
peinture fluidifiée est ensuite amenée au pistolet.
Le support d'électrode 18 est adapté à supporter
mécaniquement l'électrode 17 et la pièce 16 et à relier
électriquement une des bornes électriques de la source de
tension 19 à l'électrode 17.
L'électrode 17 favorise l'apparition d'un chant électrique
sphérique ou aplati autour d'elle lorsqu' elle est reliée à
une source de tension. L'électrode 17 est conductrice,
comporte des régions anguleuses telles que par exemple des
saillies droites ou courbes ou des angles aigus. Ainsi
l'électrode 1_7 comporte des parties concaves. Elle est
reliée électriquement à une masse électrique et à la pièce
16. A cette masse électrique sera relié le pôle négatif de
la source de tension 19. Elle sert aussi de support de la
pièce 16.
Chaque saillie que peut comporter l'électrode, selon
un plan normâl à la surface de ladite électrode, pourra
présenter une section droite triangulaire ou bien

WO 96/11063 22007c' I PCT/FR95/01284
11
trapézoïdale ou bien toute autre forme présentant à
distance de ladite surface une région de forte courbure.
Chaque saillie pourra former un picot ou bien être
longiformeet se_développer dans ce derniPr cas de manièrP
rectiligne sur la surface de l'électrode ou bien de manière
courbe par exemple en cercle en hélice ou autre courbe.
L'électrode pourra comporter un noyau, la ou les
saillie(s) étant ménagée(s) sur la surface externe du noyau
et pouvant se développer de manière radiale par rapport à
ce dernier. Une électrode avec noyau est destinée à venir
s'insérer dans un trou préalablement ménagé dans la pièce à
peindre.
Une telle électrode lorsqu'elle est reliée mécaniquement et
électriquement à une pièce se présentant sous la forme d'un
panneau de contour polygonal dont toutes les surfaces
externes sont à peindre, est introduite dans le panneau
préférentiellement dans le sens de l'épaisseur de ce
dernier. L'axe longitudinal du noyau de l'électrode est
donc perpendiculaire aux deux grandes faces du panneau.
Le noyau pourra présenter une section droite
polygonale mais de préférence la section droite de ce noyau
est circulaire. Ce noyau sera cylindrique ou bien de forme
conique. Les saillies d'une électrode avec noyau
cylindrique ou conique pourront se développer chacune selon
une des génératrices de la surface cylindrique ou conique
externe du noyau ou bien de manière courbe sur cette
surface externe par exemple en hélice, en cercle et autre.
Les saillies d'une électrode avec noyau cylindrique ou
conique pourront être aussi constituées par des picots
lesquels se développeront de manière radiale par rapport au
noyau.
La figure 3 représente une vue en coupe d'un mode
préférentiel de réalisation de l'électrode objet de la
présente invention. La figure 4 représente une vue de face
du même mode de réalisation de l'électrode. Cette électrode
constituée par un noyau cylindrique, est pourvue d'un
filetage extérieur et d'au moins une rainure longitudinale

WO 96/11063 2200" 81 PCT/FR95/01284
12
s'étendant'suivant une génératrice du noyau au travers du
filetage. Dans la figure 3 et dans la figure 4 sont représentés
une pièce 16, une électrode 17 avec noyau cylindrique
comportant un filetage externe 22, 23, 24, 25, au moins une
rainure, un évidement 28, un filetage interne 29, une face
avant 30 et une tige 32. Préférentiellement l'électrode est
prévue avec deux rainures 26, 27, diamétralement opposées.
L'électrode pourra être équipée d'un nombre plus important
de rainures lesquelles préférentiellement seront écartées
régulièrement les unes des autres. Par ailleurs il est à
préciser que la longueur de l'électrode est adaptée à
l'épaisseur du produit à peindre.
La pièce 16 a été percée d'un trou dont le diamètre
est sensiblement égal au diamètre à fond de filet des
filetages externes 22, 23, 24 et 25 et dont la profondeur
est sensiblement égale ou supérieure à la longueur
rentrante de l'électrode dans le panneau.
Le filetage externe 22, 23, 24, 25 et les deux
rainures 26, 27 sont formées dans un filetage unique dont
le pas par exemple est de l'ordre du millimètre. Chaque
morceau de filetage 22, 23, 24 et 25 est donc sensiblement
égal mais inférieur à un demi pas d'une hélice s'arrêtant
aux rainures 26 et 27. L'électrode 17 comporte donc des
saillies courbes et hélicoïdales et des angles aigus.
L'évidement 28 de forme-'cylindrique traverse de part
en part l'électrode suivant l'axe médian longitudinal du
noyau de cette dernière.
L'électrode telle que représentée en figure 3 ne
comporte pas d'épaulement mais en variante elle peut être
équipée d'un épaulement pour limiter la pénétration dans la
pièce 16.
Le filetage interne 29 ou taraudage est réalisé dans
l'évidement 28 sur toute la longueur de ce dernier.
La tige 32 métallique permet l'enfoncement de
l'électrode 17 dans la pièce 16 par sa géométrie et la
connexion de connecteurs électriques à l'électrode 17. La

WO 96/11063 PCT/FR95/01284
13
tige 32 est préférentiellement cylindrique et comporte un
filetage en extrémité pour s'engager, par cette extrémité,
en vissage dans le taraudage 29 de l'électrode 17. Cette
tige 32 assurera une connexion électrique et mécanique de
l'électrode au support d'électrode 18. Cette tige peut
aussi constituer support d'électrode.
La forme de l'électrode 17 présentée en figure 3 et 4
est préférentiellement insérée par vissage. Grâce à la
présence des rainures, l'électrode selon cette forme de
réalisation est autotaraudeuse et son vissage dans le trou
réalise le taraudage de ce dernier. Ainsi les saillies sous
forme de filet que présente cette électrode pénètrent en
totalité dans le matériau du panneau et sont de ce fait en
contact intime avec la pièce ce qui est propice à_améliorer
la liaison tant électrique que mécanique avec cette
dernière.
Préférentiellement, la profondeur d'insertion de
l'électrode 17 dans le trou réalisé par perçage de la pièce
16 est sensiblement supérieur à la moitié de l'épaisseur de
la pièce 16 et sensiblement inférieure à ladite épaisseur.
La figure 5 représente une vue en coupe d'un deuxième
mode de réalisation de l'électrode objet de la présente
invention.
La figure 6 représente une vue de face de l'électrode
présentée en figure 5.
Dans les figures 5,et 6 sont représentés une pièce 16,
une électrode 17 comportant un noyau sur la surface
cylindrique duquel sont prévues des saillies droites
longitudinales externes 33 séparées par des creux 34
longitudinaux, un évidement 35, un épaulement 31 et une
tige 32. Cette électrode présente un noyau cylindrique.
Les saillies droites longitudinales externes 33 et les
creux 34 forment un prisme à base polygonale, par exemple
en forme d'étoile. L'évidement 35 traverse de part en part
l'électrode et est ménagé suivant l'axe longitudinal du
noyau de cette dernière. L'épaulement 31 et la tige 32

WO 96/11063 220 ~~ n~ PCT/FR95/01284
14
filetée en'extrémité ont les mêmes caractéristiques et
fonctions que dans les figures 3 et 4.
La forme de l'électrode 17 présentée en figure 5 et 6
est préférentiellement enfoncée en force dans un trou
préalablement ménagé dans le panneau. L'électrode 17
comporte donc des saillies droites et des angles aigus.
D'autres formes d'électrodes sont conformes à l'esprit
de l'invention, comme, par exemple, des vis à bois, des
tiges filetées, ou tout autre élément.
On pourra prévoir également une électrode se
présentant sous la forme d'une plaque d'épaisseur réduite
et de contour polygonal par exemple, les saillies étant
ménagées sur l'une des faces au moins de ladite plaque. Une
telle électrode peut être insérée en force dans le panneau
de bois sans perçage préalable de ce dernier ou bien être
inséré dans le perçage prévu pour recevoir cette électrode
ou bien être apposé sur une des faces de la pièce. Les
saillies prévues pour cette électrode sous forme de plaque
pourront être des picots des bossages longiformes et
autres. Les saillies présenteront toujours chacune une
section droite de forme triangulaire, de forme trapézoïdale
et autres formes susceptibles d'être le siège d'un effet
électrostatique dit de pointe.
La plaque pourra former une succession de saillies et
creux, ainsi cette plaque sera ondulée. Les ondulations de
la plaque pourront être de forme triangulaire. Les grandes
faces des ondulations pourront être lisses ou bien
présenter des saillies comme celles précédemment décrites.
La figure 7 représente, en coupe, un champ électrique
généré par ûri dispositif objet de la présente invention.
Dans la figure 7 sont représentées des lignes
d'équipotentiel 36, 37 et 38 générées par la mise sous
tension dans l'air de la partie insérée des électrodes 17.
Ces lignes d'équipotentiel 36, 37 et 38 sont
elliptiques et, dans l'espace, leur surface est
ellipsoïdale.

2200781
WO 96/11063 PCT/FR95/01284
On comprend que lorsque l'électrode 17 est insérée
- dans la pièce 16, les lignes de champs prennent des formes
encore plus aplaties et que l'une d'entre elles est
sensiblement identique à la forme de la pièce 16. Cela est
5 dû à la diélectricité du matériau constituant la pièce 16
ou à sa légère conductivité.
La figure 8 représente un four de cuisson de peinture
selon la présente invention.
Dans la figure 8 sont représentés un four 39, une zone
10 d'entrée de pièces 40, une zone de sortie de pièces 41, une
zone de chauffe à flux élevé 42, une entrée d'air chaud 43
munie d'une protection 44.
Le four 39 comporte la zone d'entrée de pièces 40 qui
est, par exemple, à une extrémité et la zone desortie_de
15 pièces 41 qui est, à l'autre extrémité du four. Entre ces
deux zones s'étend une zone intermédiaire 42 Dans ce four
(39) la première phase de chauffage ou de cuisson se fait
avec des vitesses de déplacement d'air réduites par rapport
aux phases de chauffage ou de cuisson suivantes afin que
la peinture puisse se gélifier avant que la pièce parvienne
dans la région à fort mouvement d'air. La première phase de
chauffage est réalisée dans la zone d'entrée d'air tandis
que la phase suivante est réalisée dans le reste du four
c'est à dire dans les zones 42 et 41. Il y a lieu de noter
que la totalité du volume du four est à température
uniforme.
La région de chauffage à flux élevé 42 englobe les zones 42
et 41. Selon une forme préférée de réalisation le four est
muni sur toute son étendue d'orifices d'entrée d'air,
l'entrée d'air s'effectuant par le bas et les orifices
étant répartis dans les zones 40, 41, et 42. Afin que le
mouvement d'air soit réduit dans la zone d'entrée d'air
cette dernière est munie d'un écran 44 constitué par une
paroi amovible posée sur le fond de la zone 40 afin de
masquer les orit`àices d'entrée d'air de cette dernière.
Selon ce procédé et ce dispositif de chauffage, les pieces
16 subissent en premier lieu une cuisson sans choc

L~2 U 0 /8 1
WO 96/11063 PCT/FR95/01284
16
thermique ni brassage d'air, ces deux événements pouvant
détériorer les peintures réalisées sur les surface des
pièces 16 qui sont encore sous forme de poudre. solide
déposée sur la surface des pièces 16.
Il est à noter que les températures et durées de
cuisson sont celles qui sont conseillées pour les peintures
en poudre utilisées, le bois pouvant, une fois protégé sur
ses chants et ses défonçages par un apprét de biacage,
supporter des hautes températures sans dilatation
thermique.
Le procédé et le dispositif décrits dans la présente
invention s'appliquent aussi bien à la peinture de pièces
en bois aggloméré, en bois compressé, en bois aggloméré
revêtu de film en polyvinyle, par exemple du P.V.C. lisse
ou d'imitation d'essence naturelle, en bois M.D.F. brut ou
lisse ou revêtu de P.V.C. lisse ou d'imitation d'essence
naturelle, ou de placage d'essence naturelle.
Il y a lieu de noter que l'électrode peut être un
élément du produit fini et pour cette raison n'est pas
retirée du panneau. Cette électrode qui dans ce cas
constitue insert pourra servir ultérieurement de point
d'ancrage pour le panneau.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2011-10-04
Inactive : Demande ad hoc documentée 2011-07-06
Lettre envoyée 2010-10-04
Inactive : Lettre officielle 2009-09-16
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante 2009-09-15
Inactive : TME en retard traitée 2009-08-24
Inactive : Demande ad hoc documentée 2009-07-13
Inactive : Lettre officielle 2008-11-06
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante 2008-11-05
Lettre envoyée 2008-10-06
Inactive : Lettre officielle 2007-05-24
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : Lettre officielle 2004-06-15
Lettre envoyée 2004-05-11
Inactive : Supprimer l'abandon 2003-09-22
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 2003-08-27
Inactive : TME en retard traitée 2003-08-25
Inactive : TME en retard traitée 2003-08-25
Inactive : TME en retard traitée 2003-08-25
Inactive : TME en retard traitée 2003-08-25
Inactive : Demande ad hoc documentée 2003-07-07
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme 2003-05-27
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent 2003-05-07
Lettre envoyée 2002-10-04
Accordé par délivrance 2002-03-26
Inactive : Page couverture publiée 2002-03-25
Préoctroi 2002-01-04
Inactive : Taxe finale reçue 2002-01-04
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-07-05
Lettre envoyée 2001-07-05
Un avis d'acceptation est envoyé 2001-07-05
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2001-06-19
Modification reçue - modification volontaire 2001-04-17
Lettre envoyée 2001-01-29
Exigences de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte - jugée conforme 2001-01-29
Demande de prorogation de délai pour l'accomplissement d'un acte reçue 2001-01-12
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2000-10-16
Modification reçue - modification volontaire 2000-05-29
Lettre envoyée 2000-05-04
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 2000-04-20
Requête en rétablissement reçue 2000-04-20
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2000-03-27
Lettre envoyée 1999-09-22
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 1999-09-20
Inactive : Correspondance - Transfert 1999-07-15
Inactive : Lettre officielle 1999-06-15
Inactive : Lettre officielle 1999-06-08
Inactive : Transfert individuel 1999-04-16
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-03-18
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-03-18
Inactive : Demande ad hoc documentée 1999-03-18
Lettre envoyée 1998-10-20
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1998-10-09
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1998-10-05
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-04-16
Inactive : Correspondance - Transfert 1998-04-14
Inactive : Abandon. - Aucune rép. à lettre officielle 1998-04-03
Inactive : Transfert individuel 1998-03-17
Lettre envoyée 1997-11-28
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon 1997-11-12
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1997-10-06
Inactive : Renseignement demandé pour transfert 1997-10-03
Inactive : CIB attribuée 1997-08-15
Inactive : CIB attribuée 1997-08-15
Inactive : CIB en 1re position 1997-08-15
Inactive : Correspondance - Formalités 1997-07-28
Inactive : Transfert individuel 1997-06-05
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1997-04-23
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-03-21
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-03-21
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 1997-03-21
Demande publiée (accessible au public) 1996-04-18

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-04-20
1998-10-05
1997-10-06

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-03

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-03-21
Requête d'examen - petite 1997-03-21
Taxe nationale de base - petite 1997-03-21
Rétablissement 1997-11-12
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1997-10-06 1997-11-12
Rétablissement 1998-10-09
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1998-10-05 1998-10-09
Enregistrement d'un document 1999-04-16
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 1999-10-04 1999-09-30
Rétablissement 2000-04-20
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2000-10-04 2000-09-27
Prorogation de délai 2001-01-12
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2001-10-04 2001-10-03
Taxe finale - petite 2002-01-04
Annulation de la péremption réputée 2008-10-06 2003-08-25
TM (brevet, 7e anniv.) - petite 2002-10-04 2003-08-25
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 2003-10-06 2003-08-25
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2006-10-04 2004-04-21
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 2004-10-04 2004-04-21
2004-04-21
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2005-10-04 2004-04-21
2007-09-07
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2007-10-04 2007-09-07
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2008-10-06 2008-10-17
Annulation de la péremption réputée 2008-10-06 2008-10-17
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2009-10-05 2009-08-24
2009-10-01
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LA SOCIETE LCS INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
ROBERT LEBIODA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1997-03-21 3 132
Dessins 1997-03-21 4 53
Abrégé 1997-03-21 1 38
Description 1997-03-21 16 797
Page couverture 1997-09-11 1 50
Revendications 2000-04-20 4 138
Description 2000-04-20 17 811
Description 2001-04-17 17 814
Revendications 2001-04-17 4 142
Abrégé 2002-01-16 1 38
Page couverture 2002-02-20 1 44
Dessin représentatif 1997-09-11 1 4
Dessin représentatif 2002-02-20 1 8
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1997-11-03 1 185
Avis de retablissement 1997-11-28 1 171
Demande de preuve ou de transfert manquant 1998-03-24 1 113
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-05-26 1 116
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1998-10-20 1 184
Avis de retablissement 1998-10-20 1 170
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-09-22 1 139
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 2000-03-01 1 171
Avis de retablissement 2000-05-04 1 172
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2001-07-05 1 165
Avis concernant la taxe de maintien 2002-11-04 1 175
Avis de rappel: Taxes de maintien 2003-07-07 1 115
Quittance d'un paiement en retard 2003-09-09 1 167
Quittance d'un paiement en retard 2003-09-09 1 167
Avis de rappel: Taxes de maintien 2007-07-05 1 121
Avis de rappel: Taxes de maintien 2008-07-07 1 122
Avis de paiement insuffisant pour taxe (français) 2008-11-05 1 94
Avis concernant la taxe de maintien 2008-11-05 1 171
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2009-04-07 1 123
Avis de rappel: Taxes de maintien 2009-07-07 1 119
Avis de paiement insuffisant pour taxe (français) 2009-09-15 1 91
Quittance d'un paiement en retard 2009-09-15 1 164
Avis de rappel: Taxes de maintien 2010-07-06 1 122
Avis concernant la taxe de maintien 2010-11-15 1 170
Deuxième avis de rappel: taxes de maintien 2011-04-05 1 128
Avis de rappel: Taxes de maintien 2011-07-05 1 122
Correspondance 2003-05-07 2 40
Correspondance 2003-05-27 1 19
Correspondance 2003-05-27 1 25
Taxes 2003-08-25 4 96
Correspondance 1997-04-23 1 54
PCT 1997-03-21 10 356
Correspondance 1997-07-28 2 72
PCT 1997-08-06 1 46
Correspondance 1997-09-30 1 26
Correspondance 2001-01-12 2 46
Correspondance 2002-01-04 1 30
Correspondance 1999-06-15 2 13
Taxes 1998-10-09 1 42
Taxes 1999-09-30 1 32
Taxes 2000-09-27 1 33
Taxes 2001-10-03 1 35
Taxes 1997-11-12 1 45
Correspondance 2004-05-11 1 22
Taxes 2004-04-21 2 178
Correspondance 2004-06-15 1 15
Taxes 2004-05-27 1 33
Correspondance 2007-05-24 1 19
Taxes 2007-05-02 3 56
Taxes 2007-09-07 3 117
Correspondance 2008-11-06 1 28
Taxes 2008-10-17 5 170
Correspondance 2009-09-16 1 25
Taxes 2009-08-24 3 157
Taxes 2009-10-01 3 129