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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2201658 |
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(54) Titre français: | RIDEAU DE FENETRE SUR ROULEAU A DEPLACEMENT VERTICAL, DESTINE EN PARTICULIER AUX FENETRES D'UN COMPARTIMENT POUR PASSAGERS DE TRAIN |
(54) Titre anglais: | VERTICALLY-MOVING ROLLER CURTAIN FOR WINDOWS IN GENERAL AND PARTICULARLY FOR RAIL PASSENGER-CAR WINDOWS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-04-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-10-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Rideau de fenêtre sur rouleau à déplacement vertical électromécanique ou manuel. Il est constitué, d'une manière générale, d'un rideau (1) de tissu mince et souple, enroulé autour d'un rouleau supérieur (2) à enroulement automatique et dont le bord inférieur est rattaché à une barre horizontale rigide (4) reliée à son tour par des pièces de liaison (5) à des glissières (6) comportant un filetage interne et des vis sans fin (7) dont le filetage correspond au filetage interne des glissières (6), d'un moteur à engrenage (8) ou d'une manivelle servant à entraîner les vis sans fin (7) par l'intermédiaire d'un arbre (9) et d'une paire d'engrenages coniques (10), et entouré d'un cadre (11, 17) constitué de barres de section verticales et horizontales reliées par une tringlerie (14, 15, 16) permettant, lorsqu'on actionne le moteur (8) ou la manivelle, d'imprimer un mouvement de rotation aux vis sans fin (7) qui déplacent verticalement, au moyen des glissières (6), le bord inférieur du rideau (1) en le faisant monter et descendre et en l'enroulant et en le déroulant de cette manière autour du rouleau supérieur (2).
Electromechanical or manual vertically-moving roller
curtain for windows in general consisting of a curtain
(1) made of thin and flexible material, wrapped around a
self-winding upper roller (2) and having its lower edge
fastened to a rigid horizontal crossbar (4) connected, in
its turn, by links (5), to sliders (6) equipped with
matching internal thread, consisting of vertical worm
screws (7) provided with matching thread meshing with the
internal threads of the sliders (6), a geared motor (8)
or a crank driving the worm screws (7) through the driven
shaft (9) and through bevel gear pairs (10), and
including a surrounding frame (11, 17) consisting of
vertical and horizontal section bars connected by linkage
(14, 15, 16) so that when the motor (8) or the crank is
driven, a rotation is imparted to the worm screws (7)
which, through sliders (6), vertically move the lower
edge of the curtain (1) which is moved upwards and
downwards thus winding and unwinding on the upper roller
(2).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-04-03 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-04-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-04-03 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2002-04-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-10-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-06-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-06-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-06-17 |
Lettre envoyée | 1997-06-17 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-06-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-04-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-04-03 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-04-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-04-06 | 1999-03-19 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-04-03 | 2000-03-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2001-04-03 | 2001-03-27 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FLEXSO S.R.L. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTONIO SOLARI |