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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2201684 |
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(54) Titre français: | CREATION DE PITONS SUR LA GLACE |
(54) Titre anglais: | ICE PEBBLING |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-06-17 |
(22) Date de dépôt: | 1997-04-03 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-03 |
Requête d'examen: | 1998-02-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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3 - Un créateur de pitons sur la glace sert à créer des pitons sur une couche de glace pour le curling. Le créateur de pitons dispose d'une base supportée par une roue qui peut être tirée ou déplacée par un moteur le long d'une couche de glace. Le créateur de pitons comporte un réservoir d'eau pour l'eau de création de pitons et un créateur de pitons monté en tête de la base pour un mouvement latéral le long de la couche. Le créateur de pitons peut être actionné manuellement, tiré à la main et avec une manivelle pour faire osciller la tête du créateur de pitons le long de la couche. Dans l'arrangement préféré, le mouvement des roues et de la tête du créateur de pitons sont conduits afin que le créateur de pitons se déplace à une vitesse uniforme le long de la couche de glace. Le mouvement de balancier de la tête du créateur de pitons peut être dirigé par les roues ou motorisé pour fournir une plus grande cohérence des pitons. La pression de l'eau peut provenir d'une alimentation par gravité ou de la pression de l'air, mais l'arrangement préféré est une pompe de pression, qui fournit une pression constante tout au long d'une opération de création de pitons.
-3- An ice pebbler is used for pebbling a sheet of curling ice. The pebbler has a wheel supported base that may be pulled or motor driven across a sheet of ice. The pebbler carries a water container for the pebbling water and a pebbler head mounted on the base for lateral movement across the sheet. The pebbler may be manually operated, pulled by hand and with a hand crank for swinging the pebbler head across the sheet. In the preferred arrangement, the wheels and the pebbler head movement are driven so that the pebbler will travel at a uniform speed along the ice sheet. The swinging movement of the pebbler head may be driven by the wheels or motor driven to provide even greater pebbling consistency. The water pressure may be from a gravity feed or air pressure, but the preferred arrangement is a pressure pump, which delivers constant pressure throughout a pebbling operation.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2017-04-03 |
Lettre envoyée | 2016-04-04 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-06 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-09-14 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-01-12 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-01-12 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2004-12-14 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2004-12-14 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2004-04-01 |
Accordé par délivrance | 2003-06-17 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-06-16 |
Préoctroi | 2003-03-26 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-03-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-12-24 |
Lettre envoyée | 2002-12-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-12-24 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-12-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-08-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-05-14 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-02-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-01-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2000-12-27 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2000-12-27 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-10-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-03 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1998-07-13 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-03-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-02-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-02-24 |
Requête d'examen reçue | 1998-02-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-08 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-06-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-06-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALBERT N. THOMPSON |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |