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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2201975 |
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(54) Titre français: | BROSSE RETRACTABLE POUR SOULIER A SEMELLE MOLLE |
(54) Titre anglais: | RETRACTABLE SOFT SOLE SHOE BRUSH |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-04-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Brosse de nettoyage rétractable conçue spécialement pour nettoyer et restaurer les semelles de suède molles de souliers pour la danse de salon, la danse latine et le jazz. La brosse est composée de petits poils à bouts arrondis qui sont efficaces pour enlever la cire, la saleté et d'autres matières étrangères de la semelle des souliers de danse susmentionnés. Les poils peignent le tissu, redonnant ainsi leur intégrité aux souliers de danse, et ne blessent pas l'utilisateur en cas de contact occasionnel avec la peau. La forme de la tête de la brosse est conçue pour faciliter l'usage de cette dernière sans compromettre la qualité du nettoyage. Étant donné que la tête peut se rétracter dans le manche lorsque la brosse est inutilisée, il n'est pas nécessaire d'avoir un étui ou un couvercle de protection. La conception ergonomique du manche-gaine permet un usage sécuritaire et facile grâce aux nervures intégrées servant de prises pour les doigts.
A retractable cleaning brush specifically designed to clean and restore the soft suede
soles of Ballroom, Latin, and Jazz style dance shoes.
The brush is made of small blunt tipped bristles which effectively remove wax, dirt, and
other foreign materials from the soles of said dance shoes by combing the fabric, thus
restoring the original integrity to these said dance shoes, and which will not cause injury
if occasional contact is made with exposed skin.
The brush head is contoured for ease of use while not compromising cleaning results.
The brush head which is designed to retract into the handle when not in use, eliminates
the need for a separate carrying case or protective cover.
The sheath handle is ergonomically designed for safe and easy use by the use of built in
finger grip ridges.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-04-09 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-04-09 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-04-07 |
Lettre envoyée | 1999-11-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-11-22 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 1999-11-17 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-04-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-07 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-07-21 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-04-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-04-07 | ||
1999-04-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-11-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-04-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-04-07 | 1999-11-17 |
Rétablissement | 1999-11-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GARY DALE LENKO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |