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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2201987 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF COMPOSE DE PISTONS MODULAIRES COAXIAUX, MONTES EN VIS-A-VIS, A DOUBLE CAMES EXCENTRIQUES OU DE TYPE SIMILAIRE, POUR POMPES A FLOTTEUR |
(54) Titre anglais: | A DEVICE WITH COAXIAL, OPPOSITE, MODULAR PISTONS WITH DOUBLE ECCENTRIC CAMS OR SIMILAR, FOR FLOATED PUMPS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2000-12-12 |
(22) Date de dépôt: | 1997-04-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-05-25 |
Requête d'examen: | 1997-04-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A device for floated pumps with coaxial, opposite,
modular pistons (7), operated by double eccentric cams (5),
comprises pumping groups operating in parallel onto one and
the same working chamber communicating with safety valves
- one for suction and one for sending - and they may be
aligned, kept together by tie-rods in higher or lower
number, thus allowing differentiated flows and consequently
differentiated powers.
Said pistons (7) have a large diameter and a short
run, and their sealing is determined by elastomeric,
flexible membranes (8) resting on bevellings which assure
the functioning thereof, even under high pressures.
Also said valves (17, 20) of the pump are formed with
elastomeric, flexible membranes onto thin slits, which are
efficient also under high pressures.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2020-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-04-07 |
Lettre envoyée | 2004-04-07 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2003-04-09 |
Accordé par délivrance | 2000-12-12 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-12-11 |
Préoctroi | 2000-09-07 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-09-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-05-04 |
Lettre envoyée | 2000-05-04 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-05-04 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-04-27 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-04-27 |
Lettre envoyée | 2000-04-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-02-28 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 1999-11-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-11-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-11-26 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-05-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-05-25 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-07-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-07-04 |
Lettre envoyée | 1997-06-25 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-06-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-04-07 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-04-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-03-20
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1997-04-07 | ||
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-04-07 | ||
Requête d'examen - petite | 1997-04-07 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-04-07 | 1999-03-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-04-07 | 2000-03-20 |
Taxe finale - petite | 2000-09-07 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2001-04-09 | 2001-03-15 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2002-04-08 | 2002-03-21 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2003-04-07 | 2003-04-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GIOVANNI CEFIS |
GIORGIO MENCARELLI |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |