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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2203007 |
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(54) Titre français: | ENSEMBLE DE TRAITEMENT D'UN FLUIDE PAR FILTRATION ET CENTRIFUGATION |
(54) Titre anglais: | ASSEMBLY FOR PROCESSING A FLUID BY FILTRATION AND CENTRIFUGATION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MCCARTHY TETRAULT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-02-06 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-10-19 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-02 |
Requête d'examen: | 2002-10-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1995/001382 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996012549 |
(85) Entrée nationale: | 1997-04-17 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention est relative à un ensemble de traitement d'un fluide comprenant un filtre (4) comportant lui-même des éléments filtrants (5) et un dispositif (12) de nettoyage périodique de chaque élément filtrant incluant un conduit (17) d'évacuation du fluide de nettoyage chargé des impuretés résultant du nettoyage, l'ensemble de traitement comprenant également un dispositif de centrifugation comprenant lui-même une enceinte rotative (37) raccordée à un conduit (28) d'admission de fluide. Selon l'invention, les éléments filtrants (5) et l'enceinte (37) sont contenus dans un carter unique (1A-1B), cependant que le conduit (28) d'admission est raccordé directement (29-30) au conduit (17) d'évacuation du fluide de nettoyage. Une application est la réalisation d'un ensemble compact et fiable.
The invention relates to a fluid treatment assembly comprising a filter (4)
which itself comprises filtering elements (5) and a cleaning device (12) for
periodically cleaning each filtering element including a conduit (17) for the
evacuation of the cleaning fluid filled with impurities resulting from the
cleaning,
the treament assembly further comprising a centrifuging device which itself
comprises a rotary enclosure (37) connected to a fluid admission conduit (28).
According to the invention, the filtering elements (5) and the enclosure (37)
are contained in a single casing (1A-1B), while the admission conduit (28) is
directly connected (29-30) to the conduit (17) for evacuating the cleaning
fluid.
The invention finds an application in the construction of a compact and
reliable assembly.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-10-19 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-09-20 |
Lettre envoyée | 2011-02-21 |
Lettre envoyée | 2010-10-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-08-20 |
Accordé par délivrance | 2007-02-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-02-05 |
Préoctroi | 2006-11-24 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-11-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-24 |
Lettre envoyée | 2006-05-24 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-05-24 |
Inactive : CIB enlevée | 2006-05-21 |
Inactive : CIB enlevée | 2006-05-21 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-01-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-12-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-06-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-05-13 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-11-17 |
Lettre envoyée | 2002-11-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-10-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-10-11 |
Requête d'examen reçue | 2002-10-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-06 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-07-16 |
Lettre envoyée | 1997-07-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-10-12
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALFA LAVAL MOATTI SNC |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-CLAUDE MOATTI |
THEOPHILE CHRISTOPHE |