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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2204019 |
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(54) Titre français: | APPAREIL ET PROCEDE DESTINES A COUPER DES SPIRALES DE POMMES DE TERRE |
(54) Titre anglais: | APPARATUS AND METHOD FOR CUTTING HELICALLY SHAPED POTATO PIECES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1994-11-03 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-05-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2204019/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA1994000605 |
(85) Entrée nationale: | 1997-04-29 |
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un appareil permettant de couper des pommes de terre sous forme de spirales comprend une partie supérieure (10) constituant une zone d'entraînement, une partie centrale (12) constituant une zone d'alimentation et une partie inférieure (14) constituant une zone de coupe. La zone d'entraînement (10) comprend une pluralité d'arbres rotatifs (22) s'étendant en un cercle autour d'un axe central. La zone d'alimentation (12) comprend une pluralité de tiges rotatives (42) disposées en un cercle autour de l'axe central, chaque tige (42) étant accouplée, au niveau de son extrémité supérieure, à une extrémité inférieure d'un arbre (22). Au moins la partie inférieure de chaque tige (42) présente une surface externe hélicoïdale. La zone de coupe (14) comprend un dispositif de coupe (62) de forme conique creuse, pourvu d'une série de passages hélicoïdaux (80) sur sa surface interne, chaque passage débouchant au niveau d'une ouverture (82) et les ouvertures (82) formant des arêtes de coupe (84). Des pommes de terre sont transférées à travers la zone d'alimentation (12) par les surfaces hélicoïdales des tiges (42) en rotation et sont poussées dans le dispositif de coupe (62) qui, en tournant, coupe les pommes de terre en spirales.
An apparatus for cutting helically shaped pieces from potatoes has a top
portion (10) forming a drive section, a center portion (12) forming a feed
section and a lower portion (14) forming a cutting section. The drive section
(10) comprises a plurality of rotatable shafts (22) extending in a circle
about a central axis. The feed section (12) comprises a plurality of rotatable
rods (42) arranged in a circle about the central axis, each rod (42) at its
upper end connected to a lower end of a shaft (22). At least the lower part of
each rod (42) has a spiral outer surface. The cutter section (14) includes a
cutter (62) of hollow conical form having a series of spiral channels (80) on
its interior surface, each spiral ending in an aperture (82), the apertures
(82) forming cutting edges (84). Potatoes are fed through the feed section
(12), on rotation of the rods (42), by the spiral surfaces of the rods (42),
and pushed into the cutter (62), which on rotation, cuts helical pieces from
potatoes.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-24 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-11-03 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-11-03 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-06-28 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-11-03 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 1998-05-15 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-04-21 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-11 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-11 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-11 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-07-25 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-06-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-05-17 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-11-03 |
Le dernier paiement a été reçu le 1998-11-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1996-11-04 | 1997-04-29 |
Taxe nationale de base - générale | 1997-04-29 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1997-11-03 | 1997-11-03 |
Enregistrement d'un document | 1998-04-21 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1998-11-03 | 1998-11-03 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CAVENDISH FARMS LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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RUSSELL E. JR. BURCH |