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Sommaire du brevet 2204101 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2204101
(54) Titre français: PORTABLE CASE FOR INFORMING BUS SYSTEM USERS OF WAITING TIMES AT SYSTEM STOPS.
(54) Titre anglais: BOITIER PORTATIF POUR INFORMER LES USAGERS D'UN RESEAU D'AUTOBUS SUR LES TEMPS D'ATTENTE AUX ARRETS DE CE RESEAU
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G08G 01/123 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEWINER, JACQUES (France)
  • CARREEL, ERIC (France)
(73) Titulaires :
  • JC DECAUX INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • JC DECAUX INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1997-04-30
(41) Mise à la disponibilité du public: 1997-11-03
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96 05561 (France) 1996-05-03

Abrégés

Abrégé français


Il s'agit d'un boîtier portatif (10) pour informer les
usagers sur les temps d'attente aux arrêts d'un réseau
d'autobus, comprenant un récepteur radio (11,12) pour
recevoir des données permettant de déterminer les temps
d'attente, un clavier d'interrogation (17), une unité
centrale (15) pour évaluer l'instant d'arrivée prévu du
prochain autobus à un arrêt particulier, un écran (16) pour
afficher le temps d'attente de cet autobus, et un émetteur
sonore (19). L'unité centrale est prévue pour remettre à
jour cycliquement l'instant d'arrivée prévu du prochain
autobus, et pour actionner l'émetteur sonore lorsque cet
instant d'arrivée prévu est trop différente de l'instant
d'arrivée initialement prévu lors de la dernière
interrogation par l'usager.


Abrégé anglais

The invention is a portable case (10) for informing users of waiting times at the stops of a bus system, comprising a radio receiver (11, 12) for receiving the data needed to determine waiting times, a querying keypad (17), a central unit (15) for calculating the anticipated arrival time of the next bus at a given stop, a display (16) to show the waiting time for the bus, and a sound generator (19). The central unit is designed for cyclical updating of the anticipated arrival time of the next bus and activation of the sound generator when the anticipated arrival time differs too much from the arrival time initially predicted at the time of the user's previous query.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Boîtier portatif (10) pour informer les usagers
d'un réseau d'autobus sur les temps d'attente à un moins un
arrêt (3) sur au moins un parcours d'autobus (A, B) appartenant
à ce réseau, ce boîtier comprenant :
- des moyens de réception radio (11, 12) pour
recevoir par voie hertzienne des données permettant de
connaître les temps d'attente susmentionnés,
- des moyens d'interrogation (17) actionnables par
un usager pour accéder à des informations d'attente destinées
à renseigner cet usager au moins sur le temps d'attente
d'un certain autobus à l'arrêt considéré sur le parcours
considéré, ces informations d'attente correspondant à un
certain instant d'arrivée prévu de l'autobus considéré à
l'arrêt considéré,
- et des moyens d'interface (16) commandés par une
unité centrale électronique (15) pour communiquer lesdites
informations d'attente à l'usager,
boîtier caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens
de signalisation (19) aptes à attirer l'attention de
l'usager,
et en ce que l'unité centrale est adaptée pour :
- mémoriser au moins des données représentatives de
l'instant d'arrivée HO initialement prévu pour l'autobus (2)
considéré à l'arrêt considéré sur le parcours considéré, cet
instant HO correspondant aux informations d'attente

16
communiquées à l'usager lors de la dernière interrogation du
boîtier par cet usager,
- à partir des données reçues par les moyens de
réception radio (11, 12), prendre en compte cycliquement des
données représentatives d'un instant d'arrivée actualisé H
prévu pour l'autobus considéré à l'arrêt considéré sur le
parcours considéré,
- et actionner les moyens de signalisation (19)
quand les instants d'arrivée H et HO diffèrent d'une durée
.DELTA.H supérieure à une certaine limite.
2. Boîtier portatif selon la revendication 1, adapté
pour informer les usagers sur les temps d'attente à plusieurs
arrêts (3), les moyens d'interrogation (17) étant
prévus pour permettre à l'usager de sélectionner un arrêt
particulier (3) sur un parcours d'autobus (A, B) appartenant
au réseau, l'unité centrale (15) étant alors conçue pour
renseigner l'usager au moins sur le temps d'attente de
l'autobus considéré à l'arrêt sélectionné sur le parcours
sélectionné, et l'unité centrale étant adaptée pour mémoriser
au moins le dernier arrêt (3) sélectionné par l'usager
lors de sa dernière interrogation ainsi que le parcours
d'autobus (A,B) correspondant, les instants d'arrivée HO et
H étant relatifs audit arrêt sélectionné.
3. Boîtier portatif selon la revendication 1 ou la
revendication 2, dans lequel ladite limite correspond à une
durée prédéterminée.
4. Boîtier portatif selon la revendication 1 ou la

17
revendication 2, dans lequel ladite limite correspond à une
fraction du temps qui reste à courir jusqu'à l'instant
d'arrivée HO initialement prévu.
5. Boîtier portatif selon la revendication 1 ou la
revendication 2, dans lequel ladite limite est différente
suivant que l'instant d'arrivée actualisé H est antérieur ou
postérieur à l'instant d'arrivée HO initialement prévu.
6. Boîtier portatif selon la revendication 1 ou la
revendication 2, dans lequel ladite limite est constituée
par:
- une fraction du temps qui reste à courir jusqu'à
l'instant d'arrivée HO initialement prévu, si ce temps
restant à courir est supérieur à une première durée
prédéterminée ou si l'instant d'arrivée actualisé H est
postérieur à l'instant d'arrivée HO initialement prévu,
- et une deuxième durée prédéterminée lorsque le
temps restant à courir jusqu'à l'instant d'arrivée HO
initialement prévu est inférieur à la première durée
prédéterminée et que l'instant d'arrivée actualisé H est
antérieur à l'instant d'arrivée HO initialement prévu.
7. Boîtier portatif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel les moyens de
signalisation (19) sont adaptés pour émettre un signal
sonore audible.
8. Boîtier portatif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel les moyens de
signalisation (19) sont adaptés pour émettre plusieurs

18
signaux différents, l'unité centrale (15) étant conçue pour
faire émettre par les moyens de signalisation des signaux
distincts suivant que l'instant d'arrivée actualisé H est
antérieur ou postérieur à l'instant d'arrivée HO
initialement prévu.
9. Boîtier portatif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel les moyens de
signalisation (19) sont adaptés pour émettre plusieurs
signaux différents, l'unité centrale (15) étant conçue pour
faire émettre des signaux distincts par les moyens de
signalisation suivant que la durée .DELTA.H dépasse plus ou moins
la limite susmentionnée à partir de laquelle une signalisation
est déclenchée.
10. Boîtier portatif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel les moyens d'interface
(16) sont des moyens d'affichage, et l'unité centrale
(15) est conçue pour faire afficher par les moyens d'affichage
(16) des informations d'attente correspondant à
l'arrêt (3) considéré sur le parcours considéré, dès lors
que ladite unité centrale actionne les moyens de
signalisation (19).
11. Boîtier portatif selon l'une quelconque des
revendications précédentes, dans lequel l'autobus (2)
considéré est le prochain autobus devant arriver à l'arrêt
(3) considéré sur le parcours d'autobus (A, B) considéré.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02204101 1997-04-30
Boîtier portatif pour informer les usaqers d'un réseau
d'autobus sur les temps d'attente aux arr~ts de ce r~seau.
L'invention est relative aux boîtiers portatifs pour
informer les usagers d'un réseau d'autobus sur les temps
d'attente aux arrêts de ce réseau, ou tout au moins sur les
temps d'attente à au moins un arrêt sur au moins un parcours
d'autobus appartenant à ce réseau.
Le mot "autobus" désigne ici non seulement les
autobus proprement dits, mais également les véhicules
similaires de transport en commun urbain de surface qui sont
soumis aux aléas de la circulation automobile urbaine de la
même facon que les véhicules des particuliers.
Parmi les boîtiers portatifs du type susmentionné,
l'invention concerne plus particulièrement ceux qui compren-
nent :
- des moyens de réception radio pour recevoir par
voie hertzienne des données permettant de connaître les
temps d'attente susmentionnés,
- des moyens d'interrogation actionnables par un
usager pour accéder à des informations d'attente destinées
à renseigner cet usager au moins sur le temps d'attente d'un
certain autobus à l'arrêt considéré sur le parcours considé-
ré, ces informations d'attente correspondant à un certain
instant d'arrivée prévu de l'autobus considéré à l'arrêt
considéré,
- et des moyens d'interface c -ndés par une unité

CA 02204101 1997-04-30
centrale électronique pour communiquer lesdites informations
d'attente à l'usager.
Le document W0-A-94/02923 décrit un exemple d'un tel
boîtier portatif.
Ce boîtier portatif fonctionne de façon satisfaisan-
te, tant que les conducteurs d'autobus ont une conduite
régulière, influencée seulement par les conditions de la
circulation urbaine.
Mais de temps à autre, il arrive qu'un conducteur
d'autobus qui avait initialement une conduite calme et
prudente, se mette brutalement à avoir une conduite rapide,
ou inversement qu'un conducteur qui avait initialement une
conduite rapide se mette brutalement à avoir une conduite
lente, et ce indépendamment des conditions de circulation.
De tels changements de conduite brusques et imprévi-
sibles de la part d'un conducteur d'autobus rendent obsolè-
tes les prévisions antérieures du boîtier portatif quant à
l'instant d'arrivée prévu pour l'autobus à un arrêt donné.
Ainsi, lorsqu'un conducteur d'autobus passe brusque-
ment d'une conduite lente à une conduite rapide, il va
arriver à son prochain arrêt avant l'instant d'arrivée qui
était prévisible lorsqu'il conduisait lentement.
Un usager qui aurait consulté son boîtier portatif
pendant que le conducteur conduisait lentement se présentera
donc à l'arrêt d'autobus à l'instant d'arrivée initialement
prévu, c'est-à-dire après l'arrivée réelle de l'autobus, de
sorte que cet usager risque alors de rater l'autobus.

CA 02204101 1997-04-30
A l'inverse, si le conducteur est passé brusquement
d'une conduite rapide à une conduite lente, l'autobus va
arriver à son prochain arrêt après l'instant d'arrivée qui
était initialement prévisible pendant que le conducteur
conduisait rapidement.
Ainsi, un usager qui aurait consulté son boîtier
portatif pendant que le conducteur conduisait rapidement
arrivera à l'arrêt d'autobus à l'instant d'arrivée initiale-
ment prévu pour l'autobus, et devra attendre inutilement à
cet arrêt.
La présente invention a notamment pour but de
pallier ces inconvénients.
Selon l'invention, un boîtier portatif du genre en
question est essentiellement caractérisé en ce qu'il
comporte en outre des moyens de signalisation aptes à
attirer l'attention de l'usager, et en ce que l'unité
centrale est adaptée pour :
- mémoriser au moins des données représentatives de
l'instant d'arrivée H0 initialement prévu pour l'autobus
considéré à l'arrêt considéré sur le parcours considéré, cet
instant H0 correspondant aux informations d'attente communi-
quées à l'usager lors de la dernière interrogation du
boîtier par cet usager,
- à partir des données reçues par les moyens de
réception radio, prendre en compte cycliquement des données
représentatives d'un instant d'arrivée actualisé H prévu
pour l'autobus considéré à l'arret considéré sur le parcours

CA 02204101 1997-04-30
considéré,
- et actionner les moyens de signalisation quand les
instants d'arrivée H et H0 diffèrent d'une durée ~H supé-
rieure à une certaine limite.
Grace à ces dispositions, si le temps d'attente
et/ou l'heure d'arrivée du prochain autobus, qui ont été
initialement estimés et communiqués à l'usager, s'avèrent
entachés d'une erreur substantielle, alors cet usager est
averti qu'il doit consulter à nouveau le boitier portatif
pour connaitre le temps d'attente et/ou l'heure d'arrivée
actuellement estimés pour le prochain autobus.
Dans des modes de réalisation préférés, on peut
éventuellement avoir recours en outre à l'une et/ou l'autre
des dispositions suivantes :
- le boitier portatif est adapté pour informer les
usagers sur les temps d'attente à plusieurs arrets, les
moyens d'interrogation étant prévus pour permettre à
l'usager de sélectionner un arrêt particulier sur un
parcours d'autobus appartenant au réseau, l'unité centrale
étant alors concue pour renseigner l'usager au moins sur le
temps d'attente de l'autobus considéré à l'arrêt sélectionné
sur le parcours sélectionné, et l'unité centrale étant
adaptée pour mémoriser au moins le dernier arrêt sélectionné
par l'usager lors de sa dernière interrogation ainsi que le
parcours d'autobus correspondant, les instants d'arrivée H0
et H étant relatifs audit arrêt sélectionné ;
- ladite limite correspond à une durée prédéter-

CA 02204101 1997-04-30
minée ;
- ladite limite correspond à une fraction du temps
qui reste à courir jusqu'a l'instant d'arrivée H0 initiale-
ment prévu ;
- ladite limite est différente suivant que l'instant
d'arrivée actualisé H est antérieur ou postérieur à l'ins-
tant d'arrivée H0 initialement prévu ;
- ladite limite est constituée par :
. une fraction du temps qui reste à courir jusqu'à l'instant
d'arrivée H0 initialement prévu, si ce temps restant à
courir est supérieur à une première durée prédéterminée ou
si l'instant d'arrivée actualisé H est postérieur à l'ins-
tant d'arrivée H0 initialement prévu,
. et une deuxième durée prédéterminée lorsque le temps
restant à courir jusqu'à l'instant d'arrivée H0 initialement
prévu est inférieur à la première durée prédéterminée et que
l'instant d'arrivée actualisé H est antérieur à l'instant
d'arrivée H0 initialement prévu ;
- les moyens de signalisation sont adaptés pour
émettre un signal sonore audible ;
- les moyens de signalisation sont adaptés pour
émettre plusieurs signaux différents, l'unité centrale étant
concue pour faire émettre par les moyens de signalisation
des signaux distincts suivant que l'instant d'arrivée
actualisé H est antérieur ou postérieur à l'instant d'arri-
vée H0 initialement prévu ;
- les moyens de signalisation sont adaptés pour

CA 02204101 1997-04-30
émettre plusieurs signaux différents, l'unité centrale étant
conçue pour faire émettre des signaux distincts par les
moyens de signalisation suivant que la durée ~H dépasse plus
ou moins la limite susmentionnée à partir de laquelle une
signalisation est déclenchée ;
- les moyens d'interface sont des moyens d'afficha-
ge, et l'unité centrale est conc,ue pour faire afficher par
les moyens d'affichage des informations d'attente correspon-
dant à l'arret considéré sur le parcours considéré, dès lors
que ladite unité centrale actionne les moyens de signalisa-
tion ;
- l'autobus considéré est le prochain autobus devant
arriver à l'arrêt considéré sur le parcours d'autobus
considéré.
D'autres caractéristiques et avantages de l'inven-
tion apparaîtront au cours de la description détaillée
suivante d'une de ses formes de réalisation, donnée à titre
d'exemple non limitatif, en regard des dessins joints.
Sur les dessins :
- la figure 1 est une vue schématique d'une ligne
d'un réseau d'autobus,
- la figure 2 est une vue schématique d'un arrêt de
cette ligne d'autobus,
- et la figure 3 est un schéma de principe d'un
boîtier portatif selon une forme de réalisation de l'inven-
tion.
La figure 1 montre schématiquement une ligne 1

CA 02204101 1997-04-30
d'autobus appartenant à un réseau urbain, parcourue par des
autobus 2 qui sont représentés ici par de petits triangles
orientés dans le sens de leur progression.
La ligne 1 se décompose en deux parcours (c'est-à-
dire deux directions) A et B de sens opposés qui comprennentchacun différents arrets 3.
Comme expliqué en détail dans le document WO-A-
94/02923, un poste central de gestion 4 (figure 2) recueil-
le, par voie hertzienne ou autre, des données relatives à la
position de chaque autobus 2 circulant sur chaque parcours
A ou B de la ligne 1 et de toutes les autres lignes du
réseau d'autobus. Le poste central de gestion 4 élabore à
partir de ces données des messages radio qui contiennent
chacun notamment une identification de chaque autobus 2 et
des données représentatives de la position de cet autobus 2,
ce qui permet de conna;tre notamment la distance d entre
ledit autobus et l'arret suivant 3 sur le parcours suivi par
cet autobus.
Ces messages radio sont émis par le poste central de
gestion 4 et sont reçus notamment par des boltiers portatifs
individuels 10 (figure 3) qui sont en possession des usagers
du réseau d'autobus.
Chaque boltier portatif 10 comprend :
- une antenne 11 associée à un dispositif de
réception 12 de messages radio,
- un circuit 13 de décodage de ces messages,
- une mémoire 14,

CA 02204101 1997-04-30
- un microprocesseur 15,
- un écran vidéo 16 ou autre dispositif d'affichage,
- un clavier 17 à touches ou autre dispositif
d'interrogation,
- une pile 18 ou autre alimentation électrique
autonome,
- et un haut-parleur 19 ou autre émetteur de signaux
sonores.
Comme expliqué dans le document W0-A-94/02923
susmentionné ou dans le document W0-A-94/02922, le micro-
processeur 15 est programmé pour :
- élaborer, à partir des messages radio recus du
poste central de gestion 4, des informations relatives au
temps d'attente du ou des prochains autobus 2 à un arret
donné 3 sur un parcours donné du réseau d'autobus,
- et faire apparaitre ces informations sur l'écran
16 sur interrogation de l'usager.
Au moment de cet affichage, le temps d'attente du
prochain autobus à l'arret sélectionné par l'usager corres-
pond à un certain instant H0 initialement prévu pour
l'arrivée de cet autobus à l'arret en question.
Cet instant d'arrivée initialement prévu H0 (ou
toute autre donnée équivalente) est stocké dans la mémoire
14, de meme que l'arret correspondant du réseau d'autobus,
ainsi que le parcours d'autobus comprenant cet arret et la

CA 02204101 1997-04-30
ligne d'autobus à laquelle appartient ce parcours.
Par la suite, même si l'écran 16 s'éteint (soit
automatiquement, soit sur action de l'utilisateur), le
boîtier portatif lO continue à recevoir cycliquement des
messages radio provenant du poste central de gestion 4.
Parmi ces messages radio, le microprocesseur 15
sélectionne ceux qui concernent l'arrêt d'autobus 3 précé-
demment mémorisé, c'est-à-dire l'arrêt d'autobus qui a été
sélectionné par l'usager lors de sa dernière interrogation
du boîtier 10.
A partir de ces messages radio, le microprocesseur
15 recalcule cycliquement un instant d'arrivée actualisé H
prévu pour le prochain autobus 2 à l'arrêt 3 considéré.
Lorsque la différence ~H entre H et H0 (en valeur
absolue) est supérieure à une certaine limite, le micropro-
cesseur 15 actionne le haut-parleur 19 de façon à émettre un
signal sonore qui avertit l'usager du fait qu'il doit
consulter à nouveau l'écran 16 du boîtier 10.
De préférence, le microprocesseur 15 commande
également le fonctionnement de l'écran 16 et fait afficher
sur cet ecran le temps d'attente actuel du prochain autobus
2 à l'arrêt 3 considéré, et/ou l'heure d'arrivée prevue H de
ce prochain autobus : ainsi, l'utilisateur n'a pas à
manipuler le clavier 17 pour vérifier le temps d'attente
réactualisé du prochain autobus.
La limite de la durée ~H à partir de laquelle
l'émission d'un signal sonore est déclenchée peut être,

CA 02204101 1997-04-30
suivant les cas :
- soit une durée prédéterminée (par exemple
déclenchement d'un signal sonore dès que la différence ~H
est supérieure à 3 mn),
- soit une durée relative, correspondant par exemple
à une fraction du temps qui reste à courir jusqu'à l'instant
d'arrivée H0 initialement prévu pour le prochain autobus
(par exemple, déclenchement d'un signal sonore lorsque ~H
est supérieure à 50 ~ du temps T0 restant à courir jusqu'à
l'instant d'arrivée H0 initialement prévu).
Cette limite peut éventuellement être différente
suivant si H est antérieur ou postérieur à H0.
Le cas échéant, il pourrait même être envisagé de ne
prévenir l'usager que si H est antérieur à H0 (autobus en
avance), bien que cette variante ne soit pas préférée.
Avantageusement, la limite à laquelle est comparée
~H est constituée par :
- une fraction (par exemple 50 ~) du temps T0 qui
reste à courir jusqu'à l'instant d'arrivée H0 initialement
prévu pour le prochain autobus, si ce temps restant à courir
est supérieur à une première durée prédéterminée T1 (par
exemple 5 mn) ou si l'instant d'arrivée actualisé H est
postérieur à l'instant d'arrivée H0 initialement prévu pour
le prochain autobus,
- et une deuxième durée prédéterminée T2 (par
exemple 30 secondes) lorsque le temps T0 restant à courir
jusqu'à l'instant d'arrivée H initialement prévu pour le

CA 02204101 1997-04-30
prochain autobus est inférieur à la première durée prédéter-
minée T1 et que l'instant d'arrivée H actuellement prévu
pour le prochain autobus est antérieur à l'instant d'arrivée
H0 initialement prévu.
On peut imaginer par exemple qu'un usager du réseau
d'autobus consulte à 12 h 15 son boîtier portatif 10 en
sélectionnant une ligne d'autobus 1 particulière, l'un des
deux parcours A, B que présente cette ligne (c'est-à-dire
l'une des deux directions de la ligne), et un arrêt particu-
lier 3 de ce parcours.
Le boîtier portatif 10 indique alors par exemple un
temps d'attente prévu de 15 mn, ce qui correspond à un
instant d'arrivée initialement prévu du prochain autobus à
l'arrêt souhaité H0 = 12 h 30.
Si, à 12 h 20, le microprocesseur 15 réactualise
l'instant d'arrivée prévu H et estime que H = 12 h 25, alors
la différence ~H entre H0 et H vaut 5 mn, et le temps T0
restant à courir jusqu'à l'instant d'arrivée H0 initialement
prévu est de 10 mn.
Cette durée T0 = 10 mn est supérieure à la première
durée prédéterminée T1 = 5 mn, de sorte que le microproces-
seur compare l'écart ~H à la limite T0 x 50 ~ = 5 mn.
Comme ~H atteint cette limite, le microprocesseur 15
fait émettre un signal sonore par le haut-parleur 19, et il
peut en outre provoquer par exemple l'affichage sur l'écran
16 du temps d'attente T actuellement estimé pour le prochain
autobus à l'arret 3 souhaité, soit, dans l'exemple considé-

CA 02204101 1997-04-30
ré, 5 mn.
Cet affichage est bien entendu accompagné de données
explicatives suffisantes indiquant par exemple à l'utilisa-
teur que le prochain autobus devant arriver à l'arret 3
souhaité sera en avance sur l'horaire prévu et qu'il
arrivera dans 5 mn.
En reprenant le meme exemple que précédemment, si à
12 h 20, le microprocesseur 15 estime que H vaut toujours
10 h 30, alors il ne déclenche pas le fonctionnement du
haut-parleur 19 et de l'écran 16.
Par la suite, si par exemple à 12 h 26 le micropro-
cesseur 15 estime que H = 12 h 29, alors ~H = 1 mn et T0 =
4 mn.
Cette durée T0 = 4 mn est inférieure à la première
durée prédéterminée Tl = 5 mn, de sorte que le microproces-
seur 15 compare ~H = 1 mn à la deuxième durée prédéterminée
T2 = 30 s.
Comme la différence ~H = 1 mn est supérieure à T2 =
30 s, le microprocesseur 15 fait alors émettre un signal
sonore par le haut-parleur 19 et il provoque simultanément
l'affichage sur l'écran 16 du temps d'attente T actuellement
estimé pour le prochain autobus à l'arrêt 3 souhaité, soit,
dans l'exemple considéré, 3 mn.
De préférence, le haut-parleur 19 est adapté pour
émettre plusieurs signaux sonores distincts, auquel cas le
microprocesseur 15 est avantageusement prévu pour faire
émettre :

CA 02204101 1997-04-30
- un premier signal sonore (par exemple un seul
signal relativement long, de l'ordre de 2 à 5 s), lorsque la
différence ~H est supérieure à la limite susmentionnée, mais
que H est postérieur à H0 (autobus en retard),
- un deuxième signal sonore (par exemple une suite
de signaux brefs espacés) lorsque ~H est supérieure à la
limite susmentionnée, et que H est antérieur à H0 (autobus
en avance) la limite susmentionnée étant relativement
faiblement dépassée par ~H (par exemple, ~H ne dépasse pas
cette limite de plus de 10 %),
- et un troisième signal sonore (par exemple une
suite de signaux brefs rapprochés) lorsque ~H est supérieure
à la limite susmentionnée, et que H est antérieur à H0
(autobus en avance) la limite susmentionnée étant relative-
ment largement dépassée par ~H (par exemple, ~H dépasse
cette limite de plus de 10 %).
Comme il va de soi, et comme il résulte d'ailleurs
de ce qui précède, l'invention n'est pas limitée au mode de
réalisation particulier qui vient d'être décrit ; elle en
embrasse au contraire toutes les variantes, notamment celles
dans lesquelles :
- les informations relatives au temps d'attente
et/ou au temps d'arrivée des prochains autobus aux diffé-
rents arrêts du réseau seraient élaborées par le poste
central de gestion 4 et non par chaque boîtier portatif 10,
ces informations étant ensuite transmises aux différents
boitiers portatifs par voie hertzienne ;

CA 02204101 1997-04-30
- chaque boîtier portatif 10 permettrait d'informer
un usager uniquement sur les temps d'attente à un arrêt
prédéterminé du réseau d'autobus, le clavier 17 étant alors
simplifié, voire réduit à un seul bouton marche/arrêt ;
- l'écran 16 serait remplacé par une autre interfa-
ce, par exemple un synthétiseur vocal :
- les différents signaux sonores qui peuvent être
émis par le haut-parleur 19 se distingueraient les uns des
autres non pas uniquement par leur modulation, mais par leur
fréquence ou encore à la fois par leur modulation et leur
fréquence ;
- le haut-parleur 19 serait remplacé ou assisté par
un émetteur de signaux lumineux et/ou un vibreur pouvant
émettre des vibrations perceptibles par un utilisateur
portant le boîtier 10 sur lui, cet émetteur de signaux
lumineux et/ou ce vibreur étant adaptés le cas échéant pour
émettre des signaux lumineux et/ou vibrationnels différents
suivant la situation, ces divers signaux se distinguant les
uns des autres le cas échéant par leur fréquence (longueur
d'onde) et/ou par leur modulation ;
- les informations d'attente données par le boîtier
10 ne seraient pas relatives au prochain autobus, mais
seraient relatives à un autobus déterminé qui ne serait pas
le prochain à arriver à l'arrêt considéré.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-04-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-04-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-04-30
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2002-04-30
Demande publiée (accessible au public) 1997-11-03
Inactive : CIB en 1re position 1997-07-30
Inactive : CIB attribuée 1997-07-30
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1997-07-25
Lettre envoyée 1997-07-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-04-30

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-26

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-04-30
Taxe pour le dépôt - petite 1997-04-30
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1999-04-30 1999-03-23
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2000-05-01 2000-03-23
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2001-04-30 2001-03-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JC DECAUX INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
ERIC CARREEL
JACQUES LEWINER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1997-12-09 1 4
Description 1997-04-29 14 485
Abrégé 1997-04-29 1 24
Revendications 1997-04-29 4 141
Dessins 1997-04-29 1 12
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1997-07-24 1 118
Certificat de dépôt (français) 1997-07-24 1 165
Rappel de taxe de maintien due 1999-01-03 1 110
Rappel - requête d'examen 2002-01-01 1 117
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-05-27 1 183
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2002-06-24 1 171
Taxes 2000-03-22 1 42
Taxes 2001-03-25 1 42
Taxes 1999-03-22 1 49