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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2204193 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE NETTOYAGE COMPACT A USAGES MULTIPLES |
(54) Titre anglais: | COMPACT MULTI-PURPOSE CLEANING DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-11-09 |
(22) Date de dépôt: | 1997-05-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-01 |
Requête d'examen: | 1997-05-01 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne un dispositif de nettoyage à main compact et à usages multiples servant à enlever les matières étrangères d'une surface. Il se compose d'un récipient normalement rempli de liquide nettoyant et comportant une ouverture dans laquelle est monté un doseur réglable de liquide nettoyant et d'éléments de nettoyage montés sur le corps du récipient. Ces éléments se présentent généralement sous la forme d'une plaque abrasive, d'une éponge, d'une lame racleuse et d'une lame d'essuyage. L'application appropriée de l'une, de plusieurs ou de l'ensemble des éléments de nettoyage avec ou sans liquide de nettoyage permet de nettoyer à fond la surface traitée.
A compact hand held multi-purpose cleaning device for removing
unwanted matter from a surface is provided. The cleaning device
comprises, a container body normally filled with a cleaning
fluid, an aperture in the body, a selective fluid control
mounted on and covering the aperture and cleaning elements
mounted on the body. The cleaning elements are generally in the
form of abrasive material, sponge wiping material, a wiper blade
and a scraper blade. The proper application of any or all of
the cleaning elements with or without application of the
cleaning fluid will ensure a most desirably clean surface.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2024-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-05-03 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2004-02-04 |
Lettre envoyée | 2003-05-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2000-05-18 |
Inactive : Correction - Doc. d'antériorité | 2000-05-18 |
Lettre envoyée | 2000-05-12 |
Renonciation demandée | 2000-03-24 |
Accordé par délivrance | 1999-11-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-08 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 1999-08-19 |
Préoctroi | 1999-08-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-08-19 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-07-26 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-07-26 |
Lettre envoyée | 1999-07-26 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-04-07 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-04-07 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1999-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB enlevée | 1999-02-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1999-02-02 |
Lettre envoyée | 1999-01-29 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 1999-01-29 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 1999-01-19 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 1999-01-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-01-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-01-07 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-01 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-09-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-07-24 |
Inactive : Lettre officielle | 1997-06-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-05-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-05-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1999-02-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-05-01 | ||
Requête d'examen - petite | 1997-05-01 | ||
Avancement de l'examen | 1999-01-19 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-05-03 | 1999-02-18 |
Taxe finale - petite | 1999-08-19 | ||
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2000-05-01 | 2000-03-03 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2001-05-01 | 2001-02-28 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2002-05-01 | 2002-04-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARY-LYNNE M. GILLESPIE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |