Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2204457 |
---|---|
(54) Titre français: | PRISE DE COURANT ELECTRIQUE AVEC STRUCTURE DE COUVERCLE PIVOTANT |
(54) Titre anglais: | ELECTRICAL SOCKET WITH SWIVEL COVER STRUCTURE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-05-05 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Une structure de prise de courant électrique avec une structure de couvercle pivotant comprend une plaque de base, une plaque de montage et une plaque pivotante. La plaque de base comporte deux fentes carrées symétriques ayant chacune une nervure aux bords supérieur et inférieur pour mise en prise sur la plaque de montage. La surface de la plaque de montage comporte un creux circulaire qui a deux trous de prise symétriques, avec une tige de fixation au centre. D'un côté de la tige de fixation, il y a un trou traversant dans lequel peut entrer un bout d'un ressort. Sur le pourtour du creux se trouvent deux rainures symétriques incurvées d'un quart de cercle. La plaque pivotante a deux trous de prise symétriques et est posée sur le creux de manière que le ressort se met en prise sur les encoches d'un manchon à sa face inférieure. On peut faire tourner la plaque pivotante pour cacher ou découvrir les trous de prise de la plaque de montage, et on peut fixer la plaque de base au bâti métallique pour une prise de courant classique.
An electrical socket structure with a swivel cover
structure includes a base plate, a mounting plate and a
swivel plate. The base plate is provided with two
symmetrical square slots each of which has a rib at its
upper and lower edges for engaging the mounting plate.
The surface of the mounting plate is provided with a
circular recess which has a couple of symmetrical plug
holes, with a securing post at the center. At one side of
the securing post is a through hole into which one end of
a spring may insert. The periphery of the recess is
provided with two symmetrical curved grooves of a quadrant
of the circle. The swivel plate has a couple of
symmetrical plug holes and is fitted onto the recess such
that the spring engages the notches of a sleeve at a
bottom side thereof. The swivel plate may be turned to
conceal or expose the plug holes of the mounting plate,
and the base plate may be secured to the metal frame for a
conventional socket.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-05-05 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2000-05-05 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-05-05 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1999-02-03 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-07-29 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-07-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
1999-05-05 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-05-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
JUNG-FU HSIAO |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |