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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2205995 |
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(54) Titre français: | TECHNIQUE DE SEPARATION DES POLLUANTS GAZEUX DES GAZ CHAUDS DE PROCESSUS DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR SEPARATING GASEOUS POLLUTANTS FROM HOT PROCESS GASES |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-03-14 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-11-24 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-06 |
Requête d'examen: | 2002-09-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1995/001403 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1995001403 |
(85) Entrée nationale: | 1997-05-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Les gaz chauds de processus de fabrication passent par un four de contact (10) dans lequel des particules absorbantes, qui réagissent avec les polluants gazeux contenus dans les gaz de fabrication, sont introduites dans ces gaz pour transformer les gaz polluants en poussière séparable. Les gaz de fabrication passent ensuite par un séparateur de poussière (5). La plus grande partie de la poussière séparée dans le séparateur (5) passe alors dans un mélangeur (11), où elle est mélangée et humidifiée avant d'être recyclée comme matière absorbante par introduction dans les gaz de fabrication en même temps qu'un absorbant frais. L'absorbant frais ajouté est de la chaux vive. La poussière reste si longtemps dans le mélangeur et elle est recyclée tellement de fois que la durée de séjour de la chaux vive à l'état humide dans le mélangeur suffit à ce que celle-ci réagisse de façon assez complète avec l'eau alimentant le mélangeur pour se transformer en chaux éteinte.
Hot process gases are passed through a contact reactor (10), in which a
particulate absorbent material, which is reactive with gaseous
pollutants in the gases, is introduced into the gases to convert the gaseous
pollutants into separable dust. The process gases are then passed
through a dust separator (5). The major part of the dust separated in the dust
separator (5) is passed to a mixer (11), in which it is mixed
and moistened, whereupon it is recirculated as absorbent material by being
introduced, together with fresh absorbent, into the process gases.
Burnt lime is added as fresh absorbent. The dust is kept so long in the mixer
and recirculated so many times that the total residence time
of the burnt lime in the mixer in moistened state is sufficiently long for the
burnt lime to react substantially completely with water supplied
to the mixer and form slaked lime.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-11-24 |
Lettre envoyée | 2009-11-24 |
Accordé par délivrance | 2006-03-14 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-03-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-12-14 |
Préoctroi | 2005-12-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-07-14 |
Lettre envoyée | 2005-07-14 |
month | 2005-07-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-07-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-06-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-04-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-10-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2004-10-19 |
Lettre envoyée | 2002-10-31 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-09-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-09-23 |
Requête d'examen reçue | 2002-09-23 |
Lettre envoyée | 1997-11-07 |
Inactive : Transfert individuel | 1997-09-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-15 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-08-13 |
Symbole de classement modifié | 1997-08-13 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-13 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-08-13 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-08-05 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-07-31 |
Demande reçue - PCT | 1997-07-29 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-09-21
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1997-05-23 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-05-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1997-11-24 | 1997-10-16 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1998-11-24 | 1998-10-16 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 1999-11-24 | 1999-10-20 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2000-11-24 | 2000-10-20 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2001-11-26 | 2001-10-23 |
Requête d'examen - générale | 2002-09-23 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2002-11-25 | 2002-10-23 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2003-11-24 | 2003-10-23 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2004-11-24 | 2004-10-21 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2005-11-24 | 2005-09-21 |
Taxe finale - générale | 2005-12-14 | ||
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2006-11-24 | 2006-09-27 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2007-11-26 | 2007-10-09 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2008-11-24 | 2008-10-09 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ABB FLAKT AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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NILS BRINGFORS |
STEFAN AHMAN |