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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2207234 |
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(54) Titre français: | ARBRE EXCENTRIQUE COMPOSE DE PLUSIEURS PIECES ET METHODE DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | MULTI-PIECE ECCENTRIC SHAFT AND METHOD OF MANUFACTURING SAME |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-06-09 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-12-10 |
Requête d'examen: | 1998-06-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un arbre excentrique composé de plusieurs pièces, pour être utilisé particulièrement dans un système de freinage antiblocage d'un véhicule, comprend une pièce cylindrique principale munie d'un trou cylindrique percé dans l'une des extrémités de celle-ci, l'axe du trou étant décalé de l'axe de la pièce principale. Une goupille cylindrique est fixée dans le trou, préférablement en la calant à presse, la partie intérieure de la goupille étant préférablement moletée. La goupille peut elle-même être munie d'un trou cylindrique percé dans une extrémité libre de la composante, et une seconde goupille cylindrique peut y être insérée, habituellement mais pas nécessairement avec son axe aligné à l'axe de la pièce principale.
A multi-piece eccentric shaft, particularly for use in a vehicle anti-lock
braking system, has a cylindrical main body with a cylindrical hole drilled in one end
thereof, the axis of the hole being offset from the axis of the main body. A cylindrical
pin is secured in the hole, preferably by a press fit, the inserted portion of the pin
preferably being knurled. The pin may itself have a cylindrical hole drilled in the free
end thereof, and a second cylindrical pin may be inserted therein, typically but not
necessarily with its axis aligned with the axis of the main body.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-06-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-06-10 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 2001-07-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-07-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-06-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-06-11 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2001-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-09-12 |
Inactive : Demandeur supprimé | 2000-06-20 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-06-20 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-09 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-11-13 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-11-13 |
Requête d'examen reçue | 1998-06-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-06-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-06-23 |
Lettre envoyée | 1998-05-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-01-13 |
Requête d'examen reçue | 1998-01-13 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-12-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-09-03 |
Symbole de classement modifié | 1997-09-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-09-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-08-14 |
Lettre envoyée | 1997-08-14 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-08-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-06-11 | ||
2001-06-11 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-05-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1997-06-09 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-06-09 | ||
Requête d'examen - générale | 1998-01-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-06-09 | 1999-04-29 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-06-09 | 2000-05-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ATS AUTOMATION TOOLING SYSTEMS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GREGORY A. SCHULTZ |