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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2207401 |
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(54) Titre français: | STRUCTURE DE DURITE D'ATTENUATION POUR DIRECTION ASSISTEE ET SON PROCEDE DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | POWER STEERING ATTENUATION HOSE CONSTRUCTION AND METHOD OF MAKING THE SAME |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-10-31 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1995-12-12 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-06-20 |
Requête d'examen: | 2002-08-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1995/016725 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996018837 |
(85) Entrée nationale: | 1997-06-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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On décrit une structure de durite d'atténuation pour direction assistée et son procédé de fabrication, la structure de la durite (20, 20') comprenant une enveloppe extérieure souple (21, 21') pourvue d'une entrée (22, 56) et d'une sortie (23, 59); une unité de réduction (24, 24') disposée dans l'enveloppe extérieure (21, 21') et divisant l'intérieur (25) de cette enveloppe en un compartiment d'entrée (26, 26') et un compartiment de sortie (27, 27') reliés entre eux par l'unité de réduction (24, 24'); un premier système de câble de réglage flexible (36, 36') relié à l'entrée, (22, 56) et disposé dans le compartiment d'entrée (26, 26'); et un second système de câble de réglage flexible (45, 45') relié à l'unité de réduction (24, 24') et disposé dans le compartiment de sortie (27, 27'), chacun des deux systèmes de réglage (36, 45; 36', 45') étant pourvu d'une extrémité de sortie ouverte (41, 49; 41', 49') espacée par rapport à la sortie (42, 50; 65, 50') de son compartiment respectif (26, 27; 26' 27'), et le rapport entre la longueur efficace (L1, L1') du premier système de câble de réglage (36, 36') et la longueur efficace (L2, L2') du second câble de réglage (45, 45') ayant une valeur environ égale à 3/2 ou plus.
A power steering attenuation hose construction and method of making the same
are provided, the hose construction (20, 20')
comprising an outer flexible hose unit (21, 21') having an inlet end (22, 56)
and an outlet end (23, 59), a restrictor unit (24, 24') disposed
in the outer hose unit (21, 21') and dividing the interior (25) of the outer
hose unit into an inlet chamber (26, 26') and an outlet chamber
(27, 27') interconnected by the restrictor unit (24, 24'), a first flexible
tuning cable unit (36, 36') being interconnected to the inlet end (22,
56) and being disposed in the inlet chamber (26, 26'), and a second flexible
tuning cable unit (45, 45') being interconnected to the restrictor
unit (24, 24') and being disposed in the outlet chamber (27, 27'), each of the
tuning cable units (36, 45; 36', 45') having an open outlet end
(41, 49'; 41', 49') spaced from the outlet end (42, 50; 65, 50') of its
respective chamber (26, 27; 26', 27'), the ratio of the effective length
(L1, L1') of the first tuning cable unit (36, 36') to the effective length
(L2, L2') of the second tuning cable (45, 45') being approximately
3 to 2 or higher.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-12-12 |
Lettre envoyée | 2010-12-13 |
Lettre envoyée | 2007-10-22 |
Lettre envoyée | 2007-10-02 |
Accordé par délivrance | 2006-10-31 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-10-30 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-08-09 |
Préoctroi | 2006-08-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-09 |
Lettre envoyée | 2006-02-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-02-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-01-13 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-04-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-10-15 |
Lettre envoyée | 2002-09-30 |
Requête d'examen reçue | 2002-08-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-08-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-08-14 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-09-03 |
Symbole de classement modifié | 1997-09-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-09-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-09-03 |
Lettre envoyée | 1997-08-19 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-08-18 |
Demande reçue - PCT | 1997-08-15 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-06-20 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2005-12-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FLUID ROUTING SOLUTIONS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MATTHEW VAN RUITEN |