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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2207406 |
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(54) Titre français: | PROCEDE POUR NETTOYER UN RESERVOIR |
(54) Titre anglais: | A PROCESS FOR CLEANING A TANK |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-06-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1997-12-12 |
Requête d'examen: | 2002-03-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention se rapporte à un procédé pour nettoyer un réservoir, plus particulièrement une chaudière à vapeur. Ce procédé vous permet de faire dissoudre le cuivre et les composés du cuivre présent dans des dépôts pour les retirer de ces derniers. Pour ce faire, il faut introduire un agent chélatant et un agent organique puissant, de préférence de la guanadine carbonate, dans le réservoir. Des complexes de cuivre solubles se forment dans une solution aqueuse. Ensuite, le réservoir est vidé.
The present invention relates to a process for cleaning a tank, in particular a steam boiler.
Using this process, copper and copper compounds present in deposits are dissolved out. To
this end, a complexing agent and a strong organic agent, preferably guanadine carbonate, are
introduced into the tank. Soluble copper complexes form in aqueous solution. After this, the
tank is emptied.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2207406 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2004-06-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2004-06-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2003-06-10 |
Lettre envoyée | 2002-03-28 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-03-01 |
Requête d'examen reçue | 2002-03-01 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-03-01 |
Lettre envoyée | 2002-01-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-12-12 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-09-03 |
Symbole de classement modifié | 1997-09-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-09-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-08-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-08-19 |
Lettre envoyée | 1997-08-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-08-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2003-06-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2002-01-10
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1997-06-10 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-06-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-06-10 | 1999-05-13 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-06-12 | 2000-05-25 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-06-11 | 2001-05-22 |
Enregistrement d'un document | 2001-11-09 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2002-06-10 | 2002-01-10 |
Requête d'examen - générale | 2002-03-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FRAMATOME ANP GMBH |
Titulaires antérieures au dossier |
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DETLEF KOKEMUELLER |
MARGIT ADLOFF |
URSULA HOLLWEDEL |