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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2209463 |
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(54) Titre français: | APPAREIL ET SYSTEME VISANT A DIMINUER LES DEFORMATIONS POSTURALES |
(54) Titre anglais: | APPARATUS AND SYSTEM FOR IMPROVING POSTURAL DISTORTION |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2010-02-09 |
(22) Date de dépôt: | 1997-07-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-01-02 |
Requête d'examen: | 2003-06-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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L'invention concerne un système visant à diminuer les déformations posturales. Le système comprend une pluralité de ponts arqués, chacun desquels ayant un rayon d'arc différent. Chaque pont comporte deux extrémités opposées et une partie en coupe latérale sur chaque côté. La partie en coupe est configurée pour recevoir le tissu mou de la région axillaire postérieure, lorsque chacun des ponts est utilisé. L'invention présente les façons d'utiliser le système pour diminuer les déformations posturales.
There is provided a system for use in improving postural distortion. The system comprises a plurality of arcuate bridges with each bridge having a different arc radius. Each bridge has two opposite ends and a lateral cut-away portion on each side therebetween. The cut-away portion is configured to accommodate soft tissue of the posterior axilla area when each of the bridges is in use. Uses of the system for improvement of postural distortion are also provided.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2017-07-02 |
Accordé par délivrance | 2010-02-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2010-02-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-12-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2009-12-02 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2009-11-17 |
Lettre envoyée | 2009-10-30 |
Requête en rétablissement reçue | 2009-10-07 |
Préoctroi | 2009-10-07 |
Retirer de l'acceptation | 2009-10-07 |
Taxe finale payée et demande rétablie | 2009-10-07 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2009-10-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2009-07-02 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2008-10-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-10 |
Lettre envoyée | 2008-04-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2008-04-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2008-03-14 |
Lettre envoyée | 2007-11-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2007-11-14 |
Requête en rétablissement reçue | 2007-11-14 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2007-11-14 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2007-10-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-06-29 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-06-29 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2007-04-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-09-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2006-03-22 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Lettre envoyée | 2003-07-18 |
Lettre envoyée | 2003-07-18 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2003-06-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-06-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-06-25 |
Requête en rétablissement reçue | 2003-06-25 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2002-07-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-01-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-09 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-09 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-09 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-09-15 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-09-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2009-10-07 | ||
2009-07-02 | ||
2008-10-10 | ||
2007-11-14 | ||
2003-06-25 |
Le dernier paiement a été reçu le 2009-10-07
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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JOHN ROBINSON |
KENNETH C. BEATTY |
ETHNE MUNDEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |