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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2210020 |
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(54) Titre français: | TAMIS AMELIORE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED SIFTING SCREEN |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-04-22 |
(22) Date de dépôt: | 1995-02-28 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1995-09-08 |
Requête d'examen: | 2001-11-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un tamis constitué d'un cadre rigide, d'un premier tissu tissé dans un fil métallique résistant à l'usure, étiré sur le cadre et fixé sur celui-ci, ainsi qu'un deuxième tissu tissé à mailles plus grosses que le premier, et tissé dans un matériau allongé, de section transversale plus grande que le fil du premier, étiré sur le cadre et fixé à celui-ci, sous le premier tissu de manière à empêcher celui-ci de s'affaisser. Selon l'invention, le cadre peut être en acier de calibre épais ou, de préférence, en polypropylène renforcé de fibre de verre, armé d'éléments allongés ou de tiges de renfort métalliques.
A sifting screen is described comprising a rigid frame, a first
woven cloth of hard wearing metal wire, stretched thereacross
and secured thereto, and a second woven cloth having a coarser
mesh than the first cloth and being woven from an elongate
material of greater cross-section than the first, also
stretched across the frame, and secured thereto, below the
first cloth, to support the latter against sagging. In
accordance with the invention, the frame may be formed from
heavy guage steel or more preferably glass reinforced gas blown
polypropylene reinforced by elongate metal reinforcing elements
or rods.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2015-02-28 |
Accordé par délivrance | 2003-04-22 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-04-21 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-02-07 |
Préoctroi | 2003-02-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-12-09 |
Lettre envoyée | 2002-12-09 |
month | 2002-12-09 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-12-09 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-11-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-06-03 |
Lettre envoyée | 2001-12-13 |
Requête d'examen reçue | 2001-11-15 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-11-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-11-15 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1998-11-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-11-13 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-11-10 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-10-16 |
Inactive : Transferts multiples | 1998-10-16 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-10-16 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-04-22 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-08 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-08 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-08 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-09-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-09-22 |
Exigences applicables à une demande divisionnaire - jugée conforme | 1997-09-19 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-09-18 |
Demande reçue - divisionnaire | 1997-08-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1995-09-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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UNITED WIRE LIMITED |
UNITED WIRE LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANDREW HUGHES |
ARTHUR ROBERT BAILEY |
GORDON JAMES COOK |