Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2210902 |
---|---|
(54) Titre français: | UTILISATION DE SOLUTIONS AQUEUSES D'ALCOOLS INFERIEURS COMME MILIEU DE TRANSFERT DU FROID |
(54) Titre anglais: | USE AS COLD TRANSFER MEDIA OF AQUEOUS SOLUTIONS OF LOWER ALCOHOLS |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-07-21 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-01-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
On divulgue un milieu de transfert du froid pour utilisation dans un système de réfrigération ayant des circuits séparés pour le réfrigérant et le milieu de transfert du froid. Le milieu de transfert du froid est une solution aqueuse d'un alcool inférieur additionnée (1) d'un acide polycarboxylique de faible poids moléculaire, (2) d'un ester ou d'un sel de l'acide sorbique, (3) d'un polyalcool, (4) d'un acide aliphatique ou d'un sel d'un acide aliphatique, (5) d'un surfactant anionique et/ou (6) d'un composé de triazole sans soufre. On divulgue également une solution aqueuse contenant de la silice finement divisée comme inhibiteur de sédimentation.
Disclosed is a cold transfer medium for use in a
refrigeration system having separate circuits for a refrigerant
and the cold transfer medium. The cold transfer medium is an
aqueous solution of a lower alcohol with the addition of (1) a
low molecular weight polycarboxylic acid, (2) an ester or salt
of sorbic acid, (3) a polyhydric alcohol, (4) an aliphatic acid
or a salt of an aliphatic acid, (5) an anionic surfactant
and/or (6) a sulfur-free triazole compound. Also disclosed is
such an aqueous solution containing finely divided silica as a
sedimentation inhibitor.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2210902 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-07-22 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-07-22 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-07-23 |
Lettre envoyée | 2001-04-02 |
Lettre envoyée | 1998-03-06 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-01-23 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-30 |
Inactive : Transfert individuel | 1997-10-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-09-29 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1997-09-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-09-29 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2001-07-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-06-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - générale | 1997-07-21 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-07-21 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-07-21 | 1999-06-25 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-07-21 | 2000-06-27 |
Enregistrement d'un document | 2001-01-31 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
HULS AKTIENGESELLSCHAFT |
DEGUSSA-HULS AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DIERK LANDWEHR |