Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2212561 |
---|---|
(54) Titre français: | COUPE-POILS/RASOIR |
(54) Titre anglais: | TRIMMER/SHAVER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-09-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-02-27 |
Requête d'examen: | 1997-09-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Nouveau produit à double usage comprenant un coupe-poils électrique compact pour le nez et les oreilles et un rasoir à main pour le visage. La combinaison de ces deux produits dans un dispositif compact et léger permet de n'avoir qu'à se procurer un seul produit.
The product is a new dual purpose product that combines in one a
compact electric nose and ear hair trimmer with a manual razor for shaving facial
hair. Therefore, combining these two functional aparatus in one compact
portable and lightweight device negating the need to search for two seperate
products.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles | 2001-06-20 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-06-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-09-22 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 2000-06-20 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1999-12-20 |
Inactive : Lettre officielle | 1999-10-06 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1999-04-14 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1999-04-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-09-25 |
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles | 1998-09-24 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-09-23 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 1998-03-24 |
Lettre envoyée | 1998-03-20 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 1998-03-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-02-27 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 1998-01-27 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 1998-01-27 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 1998-01-27 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-10-29 |
Symbole de classement modifié | 1997-10-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-10-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-10-16 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-09-22 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-09-22 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2000-09-22 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-09-22
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-09-22 | ||
Requête d'examen - petite | 1997-09-22 | ||
Avancement de l'examen | 1998-01-27 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-09-22 | 1999-09-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
BILL SOLOMOS |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |