Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2212810 |
---|---|
(54) Titre français: | HELICE |
(54) Titre anglais: | PROPELLER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | OSLER, HOSKIN & HARCOURT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-12-16 |
(22) Date de dépôt: | 1997-08-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-02-12 |
Requête d'examen: | 2000-05-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
La présente invention a pour objet une hélice comportant une pluralité de pales, une source motrice assurant l'entraînement de l'hélice, et une pluralité d'organes de transmission déformables interposés entre l'hélice et la source motrice, qui sont retenus dans les fentes de retenue de l'hélice et de la source motrice. Les organes de transmission sont de forme tubulaire et capables de se déformer pour absorber la force exercée sur les organes de transmission en cas d'impact dans une direction perpendiculaire à l'axe longitudinal de la transmission afin de préserver l'intégrité structurale de l'hélice au cas où l'hélice en mouvement viendrait en contact avec un corps étranger.
A propeller is made up of a propelling unit having a plurality of blades, a
driving unit for driving the propelling unit, and a plurality of deformable
transmission units located between the propelling unit and the driving
unit such that the transmission units are retained in the retaining slots of
the propelling unit and the driving unit. The transmission units are
tubular in shape and capable of deforming to absorb an impact force
exerting on the transmission units in a direction perpendicular to the
longitudinal axis of the transmission units, so as to safeguard the
structural integrity of the propeller at such time when the propeller in
motion is impacted on by a foreign object.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Regroupement d'agents | 2013-10-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2012-08-13 |
Lettre envoyée | 2011-08-12 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-07-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-07-30 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-07-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2009-07-30 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-07-23 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-12-16 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-12-15 |
Préoctroi | 2003-09-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-09-19 |
Lettre envoyée | 2003-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-07-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-07-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-07-16 |
Lettre envoyée | 2000-06-13 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-05-23 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-05-23 |
Requête d'examen reçue | 2000-05-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-02-12 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-26 |
Symbole de classement modifié | 1997-11-26 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-26 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-10-20 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-17 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1997-08-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-07-25
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Taxe pour le dépôt - petite | 1997-08-12 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-08-12 | 1999-08-03 |
Requête d'examen - petite | 2000-05-23 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-08-14 | 2000-07-26 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2001-08-13 | 2001-07-25 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2002-08-12 | 2002-07-29 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2003-08-12 | 2003-07-25 |
Taxe finale - petite | 2003-09-19 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2004-08-12 | 2004-08-09 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2005-08-12 | 2005-08-02 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2006-08-14 | 2006-07-21 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2007-08-13 | 2007-07-23 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2008-08-12 | 2008-08-08 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2009-08-12 | 2009-07-30 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2010-08-12 | 2010-07-30 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
YEUN-JUNN LIN |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |