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Sommaire du brevet 2212943 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2212943
(54) Titre français: METHOD FOR MAKING A HEAT CONDUCTION-COOLED ELECTRONIC CARD
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE ELECTRONIQUE A REFROIDISSEMENT PAR CONDUCTION THERMIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H5K 7/20 (2006.01)
  • G5B 19/42 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SUPPA, VITO (France)
  • BEGNIS, NOEL (France)
  • ALDON, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • THOMSON-CSF
(71) Demandeurs :
  • THOMSON-CSF (France)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1996-01-30
(87) Mise à la disponibilité du public: 1996-08-29
Requête d'examen: 2002-11-01
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1996/000150
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1996000150
(85) Entrée nationale: 1997-08-11

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95/01972 (France) 1995-02-21

Abrégés

Abrégé français



L'invention concerne les procédés de fabrication des cartes électroniques à
refroidissement thermique. En partant d'une carte (2, 3i)
quelconque, devant être recouverte d'un drain thermique rigide (1) adapté à la
carte (2, 3i) et fixé sur cette carte, elle consiste à réaliser ce
drain thermique (1) suivant un procédé lui permettant d'épouser au plus près
le circuit imprimé (2) équipé de composants (3i), sur une ou
sur les deux faces du circuit imprimé (2), pour permettre d'augmenter le
couplage thermique surfacique entre le drain (1) et la carte (2, 3i),
en utilisant un capteur optique, de préférence fonctionnant à partir d'un
faisceau laser. Elle permet d'augmenter la rapidité de fabrication
d'un tel drain.


Abrégé anglais

Methods for making thermally cooled electronic cards are disclosed. The method comprises providing a card (2, 3i) of any kind to be covered with a rigid heat sink (1) shaped to fit and attached to the card (2, 3i), and forming said heat sink (1) in such a way that it fits as closely as possible the shape of the printed circuit (2) having components (3i) on one or both sides thereof, whereby the surface thermal coupling between the sink (1) and the card (2, 3i) may be increased, by means of an optical sensor which preferably operates with a laser beam. Such a heat sink may thus be manufactured more quickly.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Procédé de fabrication d'une carte électronique à
refroidissement par conduction thermique, cette carte comportant un
circuit imprimé (2) sur lequel des composants électroniques (3i) sont
fixés sur au moins une des faces du circuit imprimé, ce circuit étant
associé à un dispositif (1) d'évacuation de la chaleur, dans lequel :
- on fait suivre directement la face (5) du circuit imprimé (2)
équipée des composants (3i), par un capteur de position (11, 15) pour
décrire le profil de toute sa surface,
- on convertit et on traite à l'aide d'un système informatique
les informations de position (X.Y.Z) issues du capteur (11, 15) afin de
constituer un programme d'usinage (13),
- à partir du programme d'usinage (13), on usine avec une
machine outil programmable (12) un drain thermique (1) rigide dont une
face (4) est adaptée pour épouser au plus près la face (5) du circuit
imprimé (2) équipée des composants (3i),
- on recouvre par le drain thermique (1) la face (5) du circuit
imprimé (2) équipée des composants (3i), et
- on fixe mécaniquement le drain thermique (1) sur le circuit
imprimé (2) équipé des composants (3i);
ce procédé étant caractérisé en ce que le capteur de
position est constitué d'une tête de numérisation laser permettant
d'obtenir les coordonnées (X,Y,Z) des différents points de ladite face (5)
et en ce que le programme d'image (13) comporte un sous-programme
de lissage des dites coordonnées pour obtenir des reliefs ni trop étroits
ni trop pointus et permettre de conserver un petit espace entre le drain
et la carte.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que
ce que l'on ménage dans le drain des épargnes permettant d'accéder à
certaines parties de ladite face (5) et/ou des composants qu'elle
supporte.
3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et
2, caractérisé en ce que l'on saupoudre avec une poudre blanche la face
(5) comportant les composants pour améliorer le palpage laser.

11
4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à
3, caractérisé en ce que l'on munit le drain (1) d'un système de
circulation de liquide permettant de refroidir ce drain.
5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le
système de circulation est du type serpentin.
6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à
5, caractérisé en ce que l'on réunit le drain (1) à la masse électrique de
la carte(2) pour blinder cette carte au point de vue électromagnétique.
7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à
6, caractérisé en ce que l'on prolonge le drain (1) jusqu'aux bords de la
carte (2), et que l'on amincit les bords (16) de ce drain pour leur
permettre de s'insérer dans les glissières de maintien de la carte, ce qui
permet d'utiliser des glissières de type thermique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02212943 1997-08-11
WO 96/26631 PCT/FR96/00150
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE ELECTRONIQUE
A REFROIDISSEMENT PAR CONDUCTION THERMIQUE
La présente invention se rapporte au domaine de la dissipation
thermique des composants électroniques sur les circuits imprimés et a plus
particulièrement pour objet un procédé de fabrication d'une carte
électronique à refroidissement par conduction thermique.
Dans le secteur des composants électroniques, les circuits intégrés
deviennent aujourd'hui de plus en plus petits tout en réalisant des fonctions
de plus en plus complexes. L'accroissement de la densité d'intégration
conduit à une augmentation de la densité thermique dissipée dans les
boîtiers renfermant les cartes électroniques, dont les dimensions physiques
restent toujours du même ordre de grandeur. II apparaît alors des problèmes
pour évacuer l'énergie dissipée en chaleur au cours de leur fonctionnement.
II s'ensuit que, à mesure que les dimensions des circuits intégrés
diminuent, la résolution des problèmes posés par la dissipation thermique
devient de plus en plus difficile et coûteuse. En raison de problèmes d'ordre
économique l'industrie électronique à application essentiellement militaire
s'est orientée vers le secteur industriel civil.
Actuellement, on constate une forte expansion du matériel élec-
tronique dans le secteur industriel civil, qui rivalise aujourd'hui, sur le
plan
fonctionnel, avec certains matériels militaires.
Pour utiliser des cartes conçues initialement pour des usages civils, il
se pose alors des problèmes de contraintes d'environnement et des
contraintes climatiques plus sévères dans le domaine militaire que dans le
domaine civil.
Les fabricants de composants électroniques spécifient toujours une
température maximale de fonctionnement au-delà de laquelle les caracté-
ristiques du composant ne sont plus garanties. Selon la fonction du com-
posant et son domaine d'application la température maximale varie de +70 C
pour la gamme industrielle à+125 C pour la gamme militaire. L'utilisation de
composants initialement prévus pour fonctionner à une température
maximale de 70 C et destinés à fonctionner à une température supérieure

CA 02212943 1997-08-11
WO 96/26631 PCT/FR96/00150
2
nécessite un refroidissement local de la carte électronique équipée des
composants.
Le refroidissement local permet de maintenir une température de
fonctionnement compatible avec la température maximale admissible pour
une utilisation normale de la carte. '
Il est connu, pour favoriser la dissipation thermique de composants
càblés sur une carte de circuit imprimé, d'utiliser un dispositif de transfert
de
chaleur par conduction placé entre les composants et le capot du boîtier
métallique renfermant la carte équipée des composants, le capot étant utilisé
en tant que plaque froide dissipatrice.
Dans un mode de réalisation connu, un sachet plastifié contenant un
liquide refroidisseur du type fluoradiateur est utilisé ; un sachet de ce type
est vendu sous le nom commercial de FLUORINERT.
Un tel dispositif de dissipation de chaleur est difficile à mettre en
oeuvre dans des dispositifs contenant de multiples cartes comme, par
exemple, des bacs à cartes équipant des structures en baies. En effet, les
cartes sont généralement positionnées verticalement à l'intérieur du bac et
l'espace réduit entre cartes ne permet pas d'insérer une plaque froide
dissipatrice. D'autre part, du fait de la position verticale des cartes, un
dispositif du type sachet refroidisseur, ne serait plus maintenu sur la carte.
Enfin, le dispositif de type sachet possède une certaine rigidité et ne
s'applique que sur le dessus des composants électriques qui émergent le
plus de la carte imprimée. L'interface entre les composants et le sachet n'est
pas optimisée. Ainsi certains des composants qui ne sont pas au contact du
sachet ne peuvent être refroidis suffisamment pour leur permettre de
fonctionner dans les gammes de température spécifiées pour les
applications militaires. Ce qui exclut de ces applications les cartes ainsi
équipées.
Pour résoudre ce problème et permettre l'utilisation de n'importe
quelle carte du commerce pour des usages militaires, la demanderesse a
décrit dans la demande de brevet français N 92 06041 déposée le 19 mai
1992 et publiée le 26 novembre 1993 sous le N 2 691 604, un procédé
consistant à former sur une carte quelconque équipée de composants un
drain thermique rigide, fixé à la carte, épousant au plus près les composants

WO 96/26631 CA 02212943 1997-08-11 pCT/F1t96/00150
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et autorisant ainsi leur refroidissement même pour les températures les plus
hautes de la gamme militaire, la carte pouvant être utilisée dans des ma-
tériels comportant des bacs à cartes.
Pour cela, ce procédé utilise un système de suivi de la face
comportant les composants électroniques, ou d'une empreinte de cette face,
qui utilise un capteur mécanique dont la précision, la robustesse, et la
rapidité de balayage, sont faibles.
Pour pallier ces inconvénients, l'invention propose un procédé de
fabrication d'une carte électronique à refroidissement par conduction
thermique, cette carte comportant un circuit imprimé sur lequel des
composants électroniques sont fixés sur au moins une des faces du circuit
imprimé, ce circuit étant associé à un dispositif d'évacuation de la chaleur,
dans lequel :
- on forme une empreinte de la face du circuit imprimé équipée des
composants,
- on fait suivre l'empreinte par un capteur de position pour décrire
toute sa surface,
- on convertit et on traite à l'aide d'un système informatique les
informations de position issues du capteur afin de constituer un programme
d'usinage,
- à partir du programme d'usinage on usine avec une machine outil
programmable un drain thermique rigide dont une face est adaptée pour
épouser au plus près la face du circuit imprimé équipée des composants
- on recouvre par le drain thermique la face du circuit imprimé équipée
des composants, et
- on fixe mécaniquement le drain thermique sur le circuit imprimé
équipé des composants;
ce procédé étant principalement caractérisé en ce que le capteur de
position comprend une tête de numérisation laser permettant d'obtenir les
coordonnées des différents points de ladite face.
Selon une autre caractéristique, on ménage dans le drain des
épargnes permettant d'accéder à certaines parties de ladite face et/ou des
composants qu'elle supporte.

CA 02212943 1997-08-11
WO 96/26631 PCT/FR96/00150
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Selon une autre caractéristique, on fait suivre au capteur de position
directement la face du circuit imprimé équipée des composants.
Selon une autre caractéristique, on munit le drain d'un système de
circulation de liquide permettant de refroidir ce drain.
Selon une autre caractéristique, ce système de circulation est du type
serpentin.
Selon une autre caractéristique, on réunit le drain à la masse
électrique de la carte pour blinder cette carte au point de vue
électromagnétique.
Selon une autre caractéristique, on prolonge le drain jusqu'aux bords
de la carte, et on amincit les bords de ce drain pour leur permettre de
s'insérer dans les glissières de maintien de la carte, ce qui permet
d'utiliser
des glissières de type thermique.
D'autres particularités et avantages de l'invention apparaîtront clai-
rement dans la description suivante, présentée à titre d'exemple non limitatif
et faite en regard des figures annexées qui représentent :
- la figure 1 a, une vue en coupe de l'assemblage d'un drain thermique
réalisé suivant le procédé selon l'invention, avec un circuit imprimé équipé
de composants;
- la figure 1 b, la vue en coupe de l'assemblage précédent complété
d'un matériau assurant l'interface entre le drain et le circuit imprimé équipé
de composants;
- la figure 1 c, la vue en coupe de l'assemblage précédent avec un
drain réalisé selon une variante de l'invention;
- la figure 2, une prise d'empreinte d'une carte électronique;
- la figure 3, un premier mode de réalisation du procédé selon
l'invention;
- la figure 4, un deuxième mode de réalisation du procédé selon
l'invention; et
- la figure 5, une variante de réalisation de l'invention.
Dans la description qui suit, les éléments communs à chacune des
figures sont identifiés par un même repère.
La figure la illustre une vue en coupe d'une carte électronique à
refroidissement thermique fabriquée suivant le procédé selon l'invention.

CA 02212943 1997-08-11
WO 96/26631 PCT/FR96/00150
Cette carte comporte un assemblage d'un drain thermique 1 avec un circuit
imprimé 2 équipé de composants électroniques 3i. La face 4 du drain
thermique 1, en regard des composants 3i, suit exactement la face 5 du
circuit imprimé 2 équipée des composants 3i et vient s'ajuster parfaitement
5 sur celle-ci. Les deux faces, 4 et 5, sont séparées par un espace vide 6 de
quelques dixièmes de millimètres correspondant par exemple à l'épaisseur
d'un film décrit ultérieurement.
L'espace 6 est avantageusement utilisé d'une part pour assurer un
couplage thermique entre le drain 1 et le circuit imprimé 2 et d'autre part
pour
assurer un couplage mécanique en fixant le drain 1 sur le circuit imprimé 1
équipé des composants 3i. Comme le montre la vue en coupe de la figure
lb, le couplage mécanique et thermique est réalisé par un ou plusieurs
matériaux 7 assurant indépendamment ou conjointement les fonctions
d'isolant électrique et de bon conducteur thermique, et pouvant être adhésif.
Ce matériaux peut être par exemple un mastic, une résine, un vernis, une
graisse, ou un gel, insérés entre la face 4 du drain 1 et la face 5 du circuit
imprimé 2 équipée des composants 3i. Les matériaux 7 comblent
complètement l'espace 6 et assurent ainsi un couplage thermique surfacique
sans points d'accumulation de chaleur.
Le drain thermique 1 ainsi fixé sur le circuit imprimé 2 assure par
ailleurs l'étanchéité de la carte électronique, 2 et 3i, notamment vis-à-vis
de
la vapeur d'eau. Les matériaux 7 utilisés pour assurer les couplages
thermique et mécanique peuvent être dissous par un solvant approprié aux
matériaux 7 ou détruits mécaniquement pour permettre le démontage du
drain 1 en cas d'intervention sur les composants électroniques 3i implantés
sur le circuit imprimé 2.
Ce drain thermique 1 garanti également une meilleure rigidité
mécanique de la carte. Il peut donc aussi être considéré comme un
raidisseur mécanique.
En outre, on peut connecter le drain thermique à une référence de
potentiel électrique, la masse de la carte par exemple, pour lui permettre de
jouer le rôle d'écran électromagnétique. Cette protection est particulièrement
efficace pour résoudre les problèmes de compatibilité électromagnétiques
entre cartes voisines d'un même bac.

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Comme le montre la vue en coupe de la figure lc, la face 8 du drain
thermique 1 opposée aux composants 3i peut être avantageusement profilée.
Elle est par exemple aménagée d'entailles 9i, de type ailettes de radiateur,
permettant ainsi d'augmenter l'échange thermique par convection entre le
drain thermique 1 et l'air ambiant.
La figure 2 illustre une première étape d'un premier mode de
réalisation du procédé selon l'invention, dans laquelle on effectue une prise
d'empreinte de la face 5 du circuit imprimé 2 et des composants 3i implantés
sur le circuit imprimé 2.
Une carte quelconque, 2 et 3i, du commerce, constituée du circuit
imprimé 2 et des composants 3i implantés sur le circuit imprimé 2, peut être
revêtue provisoirement d'un film 10 de faible épaisseur, par exemple de
l'ordre de 0,5 mm. Le film 10 est réalisé dans un matériau rigide
thermoformable et de préférence antistatique pour prévenir toute décharge
électrostatique pouvant détruire certains composants fragiles en contact
avec le film 10.
Pour déformer le film 10, un exemple de technique connue consiste à
ramollir le film 10 réalisé dans un matériau thermoplastique, par exemple un
matériau du type Macrolon (marque déposée), polycarbonate, PVC, etc.,
sous l'action d'une source de chaleur et en même temps, à aspirer le film 10
vers les composants 3i en créant une dépression soit un vide partiel entre le
film 10 et le circuit imprimé 2.
Le film 10 épouse ainsi au plus près la forme des composants 3i et
peut rejoindre par endroit la surface du circuit imprimé 2 dans les espaces
les plus larges entre composants 3i. Une fois refroidi, le film 10 conserve la
déformation subie par l'opération précédente sous la forme d'une empreinte,
correspondant en fait au relief adouci, ou lissé, du relief réel présenté par
les
composants 3i répartis sur la surface du circuit imprimé 2.
A partir de l'empreinte du relief, éventuellement matérialisée par le
film 10 comme précédemment décrit, une deuxième étape du premier mode
de réalisation du procédé selon l'invention, illustrée par la figure 3,
consiste
pour former le drain thermique 1 adapté à la carte, 2 et 3i, dont on a réalisé
l'empreinte, à utiliser un capteur (X.Y.Z)de position 11. Selon l'invention,
la
côte en hauteur Z est obtenue à l'aide d'un palpeur optique fonctionnant à

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WO 96/26631 PCT/FR96/00150
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partir d'un faisceau laser 110. Ce capteur parcourt la surface du film 10, ou
de la carte, et transmet les informations tridimensionnelles (X-Y-Z) de
= position à une machine outil programmable 12 sous forme d'un programme
d'usinage 13. Ce capteur peut en particulier être formé d'une tête de
numérisation telle que celles qui sont utilisées de manière connue dans les
systèmes d'usinage intégrés. La mesure de la distance s'effectue de manière
connue par triangulation. Pour faciliter la poursuite par le faisceau laser
dans
le cas où l'on n'utilise pas le film 10, on peut saupoudrer la surface de la
carte comportant les composants avec une poudre blanche qui permet une
rétro diffusion correcte du faisceau laser.
Le drain thermique 1 est usiné dans un matériau rigide et bon
conducteur thermique, par exemple un alliage d'aluminium, et constitue ainsi
le "négatif' de la face 5 du circuit imprimé 2 équipé des composants 3i.
Dans une variante de réalisation particulière, on ménage dans le drain
des épargnes, c'est-à-dire des trous, permettant d'accéder à certaines
parties de ladite face (5) et/ou des composants qu'elle supporte
Dans des applications particulières, comme les missiles ou les
torpilles, le point d'équilibre thermique entre le drain thermique et le
milieu
ambiant n'est pas atteint dans la durée très brève d'utilisation de la carte
(utilisation transitoire). Le drain thermique utilisé sert alors de réservoir
calorifique.
L'aluminium est un matériau à fort pouvoir d'emmagasinage de
calôries. De plus un drain thermique réalisé dans un matériau à base
d'aluminium, peut être aménagé pour recevoir des matériaux à changement
de phase solide/solide, tel que l'acétamide, ou liquide/vapeur tel que le
méthanol. Ces matériaux, sous forme d'inserts sont placés dans l'épaisseur
du drain thermique et permettent ainsi d'augmenter la capacité calorifique du
drain thermique.
En outre, on peut inclure au sein du drain ainsi réalisé un système de
circulation de liquide, par exemple un serpentin, qui permet un
refroidissement par circulation d'un liquide provenant d'une source
extérieure.
On peut aussi avantageusement usiner les bords 16 du drain, de
manière à les amincir, par exemple jusqu'à une épaisseur de 5 dixièmes de

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millimètre, pour pouvoir les prolonger jusqu'à l'aplomb des bords du substrat
2 de la carte.
De cette manière, les bords du drain pourront glisser, comme ceux de la carte,
dans les glissières de maintien de celle-ci dans le bac destiné à la
recevoir. On pourra alors utiliser pour ces glissières des modèles dits
"thermiques". Ces glissières thermiques, connues en elles-mêmes,
permettent de refroidir les côtés de la carte, et donc du drain, en
transférant
les calories depuis le drain jusqu'à un puits thermique extérieur à la carte.
Ce
puits thermique peut être par exemple une plaque froide faisant partie du bac
recevant les cartes et comportant ces glissières. Ce système, qui peut
également fonctionner au niveau du connecteur de la carte, est notamment
décrit dans la demande de brevet français N 89 09638 déposée par la
demanderesse le 18 juillet 1989 et publiée le 25 janvier 1991 sous le N 2
650 146.
Un deuxième mode de réalisation d'un drain thermique selon l'in-
vention, illustré par la figure 4, consiste à relever directement le profil
14,
matérialisé par une ligne en pointillés, de la face 5 présentée par la carte
imprimée 2 et les composants 3i pour décrire toute la surface de la face 5
sans passer par l'intermédiaire du film 10.
Le capteur de position 15 est étudié pour tangenter le profil 14. Le
traitement des informations de position (X-Y-Z) étant ensuite identique à
celui du premier mode de réalisation, il ne sera donc pas décrit de nouveau.
Pour conserver l'espace 6 correspondant, dans les précédents modes de
réalisation, à l'épaisseur du film 10 et permettant le couplage mécanique et
thermique entre le drain 1 et le circuit imprimé 2 équipé des composants 3i,
il
suffit de prévoir dans le programme d'usinage 13 un décalage, par exemple
de 0,5 mm, entre le profil réel 14 relevé par le capteur 15 et le profil à
usiner
correspondant à la face 4 du drain 1, et un sous-programme de lissage
permettant d'obtenir de reliefs ni trop étroits ni trop pointus.
La dernière étape du procédé suivant l'invention consiste ensuite à
recouvrir le circuit imprimé et les composants 3i implantés sur le circuit 2
par
le drain thermique 1 réalisé suivant l'un des modes de réalisation précédents
et à fixer mécaniquement le drain 1 sur la carte, 2 et 3i, par l'intermédiaire
du
matériau 7 comblant l'espace 6 entre le drain 1 et la carte, 2 et 3i, pour

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WO 96/26631 PCT/FR96/00150
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assurer le couplage mécanique et thermique entre le drain 1 et la carte, 2 et
3i.
L'invention n'est pas limitée à la description précise des modes de
réalisation précédents :
En particulier, tous les matériaux constituant le drain, le film ainsi que
l'interface entre le drain et la carte électronique équipée des composants,
possédant les caractéristiques utiles à l'invention, rentrent dans le cadre de
la présente invention.
De même, l'invention n'est pas limitée à un circuit imprimé sur une
seule face et peut s'étendre également à un circuit imprimé sur les deux
faces, la carte comportant alors un drain thermique de part et d'autre du
circuit imprimé.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Demande non rétablie avant l'échéance 2007-01-30
Le délai pour l'annulation est expiré 2007-01-30
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2006-01-30
Lettre envoyée 2002-12-12
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2002-11-01
Requête d'examen reçue 2002-11-01
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2002-11-01
Symbole de classement modifié 1997-11-05
Inactive : CIB attribuée 1997-11-05
Inactive : CIB en 1re position 1997-11-05
Inactive : CIB attribuée 1997-11-05
Lettre envoyée 1997-10-22
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1997-10-22
Demande reçue - PCT 1997-10-20
Demande publiée (accessible au public) 1996-08-29

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2006-01-30

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2005-01-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1997-08-11
Enregistrement d'un document 1997-08-11
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-01-30 1997-12-15
TM (demande, 3e anniv.) - générale 03 1999-02-01 1998-12-15
TM (demande, 4e anniv.) - générale 04 2000-01-31 1999-12-16
TM (demande, 5e anniv.) - générale 05 2001-01-30 2001-01-03
TM (demande, 6e anniv.) - générale 06 2002-01-30 2002-01-08
Requête d'examen - générale 2002-11-01
TM (demande, 7e anniv.) - générale 07 2003-01-30 2002-12-17
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 2004-01-30 2003-12-17
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 2005-01-31 2005-01-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THOMSON-CSF
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-CLAUDE ALDON
NOEL BEGNIS
VITO SUPPA
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1997-11-12 1 5
Description 1997-08-10 9 437
Revendications 1997-08-10 2 72
Dessins 1997-08-10 3 39
Page couverture 1997-11-12 1 45
Abrégé 2001-07-03 2 82
Abrégé 2001-06-07 2 82
Abrégé 1997-08-10 2 82
Rappel de taxe de maintien due 1997-10-21 1 111
Avis d'entree dans la phase nationale 1997-10-21 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1997-10-21 1 116
Rappel - requête d'examen 2002-09-30 1 116
Accusé de réception de la requête d'examen 2002-12-11 1 174
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2006-03-26 1 177
PCT 1997-08-10 17 584
Taxes 2002-12-16 1 43
Taxes 2003-12-16 1 37
Taxes 2001-01-02 1 42
Taxes 2002-01-07 1 42
Taxes 1998-12-14 1 48
Taxes 1997-12-14 1 48
Taxes 1999-12-15 1 45
Taxes 2005-01-04 1 39