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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2213571 |
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(54) Titre français: | CATHETER PERMETTANT DE DETACHER DES DEPOTS ANORMAUX SITUES DANS DES VAISSEAUX SANGUINS CHEZ L'HOMME |
(54) Titre anglais: | CATHETER FOR DETACHING ABNORMAL DEPOSITS IN HUMAN BLOOD VESSELS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-01-02 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-03-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-10-03 |
Requête d'examen: | 2003-01-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/CH1996/000086 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CH1996000086 |
(85) Entrée nationale: | 1997-08-21 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention concerne un cathéter (12) relié à un système d'entraînement en rotation (20), dont l'extrémité avant (12a) est pourvue d'un outil tranchant comprenant un stator (14) et un rotor (16). Des lames montées sur la face périphérique du rotor (16) et du stator (14) coopèrent à la manière de ciseaux. Les dépôts détachés sont acheminés à travers un manchon tubulaire (22) jusqu'à un récipient collecteur (28), en passant par une chambre d'évacuation (18). L'acheminement est assuré par un arbre d'entraînement se présentant sous forme de vis sans fin, placée dans le manchon tubulaire (22), qui relie le système d'entraînement en rotation (20) au rotor (16). Un cathéter rotatif de ce type sert à éliminer des thromboses et des sténoses situées dans des vaisseaux sanguins rétrécis, tels que des artères et des veines, sans endommager ces derniers.
The invention concerns a catheter
(12) which is connected to a rotary drive
(20) and has at its front end (12a) a
cutting tool comprising a stator (14) and
rotor (16). Peripheral blades of the rotor
(16) and stator (14) co-operate in
scissors-like manner. The detached
deposits are conveyed through a tubular
casing (22), via a discharge chamber (18),
into a collection container (28). The
conveying device is a drive shaft which takes
the form of a feed screw, is disposed
inside the tubular casing (22) and
connects the rotary drive (20) to the rotor
(16). A rotary catheter of this type is used
for gentling removing and discharging
thrombi and stenoses in narrowed blood
vessels such as arteries and veins.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-03-07 |
Inactive : Acc. récept. de corrections art.8 Loi | 2007-05-14 |
Inactive : Correction selon art.8 Loi demandée | 2007-01-25 |
Accordé par délivrance | 2007-01-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-01-01 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-10-20 |
Préoctroi | 2006-10-20 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-09-22 |
Lettre envoyée | 2006-09-22 |
month | 2006-09-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-09-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-09-08 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-08 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-09-12 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-05-06 |
Lettre envoyée | 2003-02-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-16 |
Requête d'examen reçue | 2003-01-16 |
Lettre envoyée | 2001-05-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-13 |
Symbole de classement modifié | 1997-11-13 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-13 |
Lettre envoyée | 1997-10-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-10-30 |
Demande reçue - PCT | 1997-10-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-10-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-02-23
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STRAUB MEDICAL AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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IMMANUEL STRAUB |