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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2213655 |
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(54) Titre français: | ECRAN ANTIBRUIT A STRUCTURE VEGETALE |
(54) Titre anglais: | A VEGETATIVE NOISE PROTECTION DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-06-19 |
(22) Date de dépôt: | 1997-08-19 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-02-19 |
Requête d'examen: | 1997-11-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La présente invention a pour objet un écran antibruit à structure végétale comportant deux parois latérales (1 et 2) retenant un substrat (3). Les parois latérales (1 et 2) sont constituées de branches de saule (5) rassemblées en rangs serrés de haut en bas et formant deux parois (4) retenues par compression à l'aide de tiges de serrage (6 et 7) réparties dans l'axe longitudinal du mur. En appui sur la surface extérieure de chacune des parois (1 et 2), au moins deux poteaux (9) enfoncés dans le sol (10) assurent le support de la structure. Les poteaux de soutien (9) disposés de part et d'autre des parois latérales (1 et 2) sont inclinés l'un vers l'autre et reliés par des tiges filetées (12). Une matière textile (8) permettant le passage des racines est interposée entre les branches de saule (5) et le massif structural (3).
A vegetative noise protection device comprises two side
walls (1, 2), the space between the side walls (1, 2) being
filled with a substrate (3). The side walls (1, 2) are
erected from wall elements (4) formed by closely adjacent
willow branches (5) extending from the top to the bottom and
clamped between clamping rods (6, 7) extending in the
longitudinal direction of the wall. On the outside of each wall
element (4) there are at least two supporting poles (9)
protruding into the subsoil (10). The supporting poles (9) on
the two side walls (1, 2) are inclined toward each other and
interconnected by threaded rods (12). Between the willow
branches (5) and the space filled with substrate (3) there is
a root-permeable textile material (8).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-08-19 |
Lettre envoyée | 2001-08-20 |
Accordé par délivrance | 2001-06-19 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-06-18 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2001-04-12 |
Préoctroi | 2001-03-15 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-03-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-09-15 |
Lettre envoyée | 2000-09-15 |
month | 2000-09-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-09-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-08-31 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-07-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-04-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-02-19 |
Lettre envoyée | 1998-03-26 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-19 |
Symbole de classement modifié | 1997-11-19 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-11-19 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-11-19 |
Requête d'examen reçue | 1997-11-05 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-11-05 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-11-05 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-10-28 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-27 |
Modification reçue - modification volontaire | 1997-10-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-08-14
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-08-19 | ||
Requête d'examen - petite | 1997-11-05 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-08-19 | 1999-08-09 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2000-08-21 | 2000-08-14 |
Taxe finale - générale | 2001-03-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KARL-HEINZ FREITAG |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |