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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2213880 |
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(54) Titre français: | SYSTEME DE DEGIVRAGE A SERPENTIN D'ECHANGE THERMIQUE |
(54) Titre anglais: | REFRIGERATION COIL DEFROST SYSTEM |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-08-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-02-26 |
Requête d'examen: | 1998-11-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Système de dégivrage (10) pour comptoir réfrigéré (11). Le système (10) comprend un conduit de dégivrage (14) conçu pour être placé à proximité du serpentin de réfrigération (12) d'un comptoir réfrigéré (11). Un échangeur de chaleur (13) comprend un boîtier (16) conçu pour être fixé sur le comptoir réfrigéré. Le boîtier comprend plusieurs ventilateurs (18) servant à diriger l'air ambiant dans le boîtier et à le faire sortir par un orifice d'échappement (20). Un serpentin d'échange thermique (22) est situé dans le boîtier (16) et est connecté au conduit de dégivrage (14) dans lequel circule un liquide, par exemple du glycol. Une pompe (28) assure la circulation du liquide de dégivrage dans le circuit (24, 25), et les vannes de régulation (26, 27) empêchent le flux du liquide en mode de non dégivrage. En mode de dégivrage, le glycol est réchauffé par l'air ambiant qui est réchauffé par convection dans le boîtier d'échange thermique (16), et l'air frais (9) généré par les gaines de sortie (20) est mélangé à l'air ambiant plus chaud. En outre, le système est éconergétique.
A defrost system 10 for a refrigerated display
counter 11 is described. The system 10 comprises a
defrost conduit 14 which is adapted to be positioned in
close proximity to a refrigeration coil 12 of a
refrigerated display counter 11. A heat exchanger 13
has a housing 16 which is adapted to be secured above
the refrigerated display counter. The housing is
provided with a plurality of fans 18 for directing
ambient air into the housing and out through exhaust
port 20. A heat exchange coil 22 is provided in the
housing 16 and is interconnected with the defrost
conduit 14 and through which flows a liquid such as
glycol. A pump 28 circulates the defrost liquid
through the circuit 24-25 and control valves 26-27 are
provided to arrest the liquid flow in a non-defrost
mode. In the defrost mode the glycol is heated by the
ambient air which is convected through the heat
exchange housing 16 and the cool air 9 generated at the
outlet ducts 20 is mixed with hotter ambient air. The
system is energy efficient.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-08-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-08-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-08-28 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-02-26 |
Inactive : Acc. réc. RE - Pas de dem. doc. d'antériorité | 1998-12-17 |
Requête d'examen reçue | 1998-11-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-11-03 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-11-03 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-11-03 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-12-17 |
Symbole de classement modifié | 1997-12-16 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-12-16 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-12-16 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1997-10-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-10-29 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-10-28 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-08-28 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-08-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-08-26 | ||
Requête d'examen - petite | 1998-11-03 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-08-26 | 1999-08-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SERGE DUBE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |