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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2215547 |
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(54) Titre français: | COMPTEUR MECANIQUE DE GRAINES DE SEMENCE |
(54) Titre anglais: | A MECHANICAL SEED METER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BORDEN LADNER GERVAIS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2001-01-30 |
(22) Date de dépôt: | 1997-10-01 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-07-24 |
Requête d'examen: | 1997-10-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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La présente invention vise un compteur mécanique de graines de semence, comportant un tambour fixe et un bol rotatif. Le tambour comporte une première paroi axiale, une paroi externe radiale et une paroi interne radiale flexible. Le bol comporte des cellules destinées à recevoir les graines de semence et formant la deuxième paroi axiale servant à retenir les graines individuelles dans la zone de rétention. Un rabat flexible et résilient maintient les graines de semence à l'intérieur des cellules de rétention. Une brosse à montage axial retire les graines de semence retenues en excédent dans les cellules avant leur arrivée dans la zone de rétention. Les graines de semence glissent le long de la paroi radiale externe sous l'effet de la force centrifuge jusqu'à ce qu'elles atteignent le point de sortie de la paroi externe où, après comptage, elle sont introduites dans un tube. Les semences coincées à l'intérieur des cellules sont délogées par l'interaction d'un bossage et d'une roue rotative située en aval du point de sortie.
A mechanical seed meter having a stationary housing and a rotatable bowl.
The stationary housing is provided with a first axial wall, an outer radial wall and a
flexible inner radial wall. The bowl is provided with seed receiving cells that form a
second axial wall for trapping singled seeds in the seed trapping area. A flexible
and resilient flap maintains the seed in the seed receiving cells. An axially extending
brush removes excess seeds from the seed receiving cells as they pass through the
seed puddle before entering the seed trapping area. The seed slides along the
radial outer wall by centrifugal force until it enters the outlet area from which the
outer radial wall becomes part of the outlet and the metered seed is deposited
through the outlet to a seed tube. Jammed seed, that is seed trapped in the seedreceiving cells, are provided with a downward force by a bump located in the outlet
and an upward force by a rotatable wheel located downstream from the outlet.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2011-10-03 |
Lettre envoyée | 2010-10-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2001-01-30 |
Inactive : Page couverture publiée | 2001-01-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2000-10-23 |
Préoctroi | 2000-10-23 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-05-31 |
Lettre envoyée | 2000-05-31 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2000-05-31 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2000-04-17 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-03-28 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2000-02-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-10-27 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-07-24 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 1998-01-12 |
Inactive : CIB en 1re position | 1997-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-12-17 |
Symbole de classement modifié | 1997-12-17 |
Inactive : CIB attribuée | 1997-12-17 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1997-11-20 |
Lettre envoyée | 1997-11-18 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-11-18 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-10-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-10-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-29
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1997-10-01 | ||
Requête d'examen - générale | 1997-10-01 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-10-01 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-10-01 | 1999-09-30 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-10-02 | 2000-09-29 |
Taxe finale - générale | 2000-10-23 | ||
TM (brevet, 4e anniv.) - générale | 2001-10-01 | 2001-09-28 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - générale | 2002-10-01 | 2002-09-30 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - générale | 2003-10-01 | 2003-09-30 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - générale | 2004-10-01 | 2004-09-21 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 2005-10-03 | 2005-09-21 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 2006-10-02 | 2006-09-18 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2007-10-01 | 2007-09-17 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2008-10-01 | 2008-09-17 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2009-10-01 | 2009-09-18 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DEERE & COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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DONALD RAYMOND WISOR |
JAMES IRWIN LODICO |
TERRY LEE SNIPES |