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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2217211 |
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(54) Titre français: | COUVERCLE, DESTINE EN PARTICULIER AUX RECIPIENTS A DENREES ALIMENTAIRES ET SON PROCEDE DE FABRICATION |
(54) Titre anglais: | A LID, PARTICULARLY FOR FOODSTUFF CONTAINERS, AND THE PROCESS USED FOR ITS MANUFACTURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | AVENTUM IP LAW LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-04-25 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-02-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-08-21 |
Requête d'examen: | 2002-02-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/IT1997/000029 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | IT1997000029 |
(85) Entrée nationale: | 1997-10-02 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Ce couvercle, destiné à des récipients à denrées alimentaires, comprend une coque (3) conformée de telle sorte qu'elle puisse s'ajuster sur l'ouverture d'un récipient et un joint d'étanchéité (8) ne renfermant pas de PVC et comportant une inscription (11). Ce joint d'étanchéité est fixé sur la face inférieure (6) de la coque (3) et permet de fermer le récipient de manière étanche à l'aide du couvercle (1). Ce joint d'étanchéité (8) est plaqué sur la face inférieure (6) du couvercle (1) grâce à l'application d'une peinture adhésive (9) entre cette face inférieure (6) et ledit joint d'étanchéité (8). La peinture (9) peut servir à déterminer l'adhérence du joint (8) à la face inférieure (6) et elle consiste en un mélange de résines synthétiques et d'hydrocarbures avec un pigment métallique ajouté. Un film (10) portant l'inscription (11) est appliqué sur la peinture (9). Cette inscription est réalisée avec une encre dont les caractéristiques chimiques et physiques lui confèrent une affinité avec les matériaux utilisés pour le joint d'étanchéité (8). Il est donc aisé de détacher le joint d'étanchéité (8) de la face inférieure (6) du couvercle (1) sur laquelle l'inscription (11) est reproduite clairement.
A lid for foodstuff containers includes a shell (3) shaped so
that it can be fitted over an opening in a container, and a PVC-free
seal (8), bearing an inscription (11), attached to the bottom
(6) of the shell (3) and able to seal the lid (1) to the container;
the seal (8) is applied to the bottom (6) of the lid (1) by applying
adhesive paint (9) between the bottom (6) and seal (8); this paint
(9) which can be used to control the adherence of the seal (8)
to the bottom (6), consists of a mixture of synthetic resins and
hydrocarbons with added metallic pigment; a film (10) bearing
the inscription (11) is applied over the paint (9), said inscription
made using an ink which has a given chemical-physical affinity
with the materials used for the seal (8); it is, therefore, easy to
detach the seal (8) from the bottom (6) of the lid (1) upon which
the inscription (11) is clearly reproduced.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Demande ad hoc documentée | 2018-06-06 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2018-05-18 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2014-02-07 |
Lettre envoyée | 2013-02-07 |
Accordé par délivrance | 2006-04-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-04-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Préoctroi | 2005-11-28 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2005-11-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-10-17 |
Lettre envoyée | 2005-10-17 |
month | 2005-10-17 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2005-10-17 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2005-08-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-03-31 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2004-11-16 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-10-31 |
Lettre envoyée | 2002-03-01 |
Requête d'examen reçue | 2002-02-04 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-02-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-02-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-01-26 |
Symbole de classement modifié | 1998-01-26 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-01-26 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-01-26 |
Lettre envoyée | 1997-12-10 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1997-12-10 |
Demande reçue - PCT | 1997-12-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-08-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-02-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PELLICONI & C. S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ENRICO FOLCHINI |
FABRIZIO MICHELINI |
MARZIANO SCHIARETTI |