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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2217403 |
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(54) Titre français: | ROBINET A DOUBLE SORTIE POUR SALLE DE BAINS |
(54) Titre anglais: | LAVATORY FAUCET HAVING DOUBLE OUTLET |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-10-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-04-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-05-10 |
Inactive : Morte - Demande incomplète | 2000-05-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1999-10-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 1999-05-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-04-06 |
Inactive : Incomplète | 1999-02-09 |
Symbole de classement modifié | 1998-01-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-01-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-01-23 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1997-12-11 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1997-12-10 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1999-10-06 | ||
1999-05-10 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1997-10-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VLADIMIR OUSTINOV |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |