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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2220468 |
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(54) Titre français: | METHODE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'AMELIORER LA COULEE D'ACIER LIQUIDE D'UN FOUR DE FUSION A UNE POCHE DE COULEE |
(54) Titre anglais: | METHOD AND DEVICE FOR IMPROVING TAPPING OF LIQUID STEEL FROM A SMELTING FURNACE INTO A LADLE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | RICHES, MCKENZIE & HERBERT LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1997-11-10 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-05-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Méthode et dispositif permettant d'améliorer la coulée de l'acier liquide pendant toute la période de coulage de l'acier à partir d'un four de fusion dans une poche de coulée. Entre le trou de coulée du four et le fond de la poche de coulée ou l'acier dans la poche de coulée, une atmosphère exempte d'oxygène à une pression supérieure à 1 bar est maintenue. Dans le dispositif nécessaire à l'application de cette méthode, un dôme de poche de coulée est placé entre le trou de coulée du four et la poche de coulée, et celle-ci est reliée à au moins une source de gaz.
A method and a device for improving tapping of liquid steel
during the entire tapping period of the steel from a smelting
furnace into a ladle. Between the tap hole of the furnace and
the ladle bottom or the steel in the ladle an oxygen-free
atmosphere with a pressure of > 1 bar is maintained. In the
device for carrying out the method, a ladle dome is arranged
between the furnace tap and the ladle and the ladle is connected
to at least one gas supply.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2003-11-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-11-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2002-11-12 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 2002-11-12 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-05-13 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-03-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-02-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-02-23 |
Symbole de classement modifié | 1998-02-23 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-02-03 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-02-02 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-02-02 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-01-30 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2002-11-12 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-10-17
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1997-11-10 | ||
Enregistrement d'un document | 1997-11-10 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1999-11-10 | 1999-10-20 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2000-11-10 | 2000-10-23 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2001-11-12 | 2001-10-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SMS SCHLOEMANN-SIEMAG AKTIENGESELLSCHAFT |
Titulaires antérieures au dossier |
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FRITZ-PETER PLESCHIUTSCHNIGG |