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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2221158 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF STATIQUE DE MELANGE D'ECOULEMENT DE FLUIDE |
(54) Titre anglais: | STATIC FLUID FLOW MIXING APPARATUS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | STIKEMAN ELLIOTT S.E.N.C.R.L.,SRL/LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2006-08-08 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-05-09 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-11-14 |
Requête d'examen: | 2003-01-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | 2221158/ |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | CA1996000302 |
(85) Entrée nationale: | 1997-11-13 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Conduit de mélangeur statique comprenant un conduit allongé longitudinalement pourvu d'onglets disposés de manière à avoir leurs premiers bords respectifs adjacents à la paroi du conduit et des seconds bords opposés respectifs espacés radialement vers l'intérieur par rapport à la paroi du conduit. Ces onglets peuvent servir de déflecteur de fluide, de sorte qu'avec l'écoulement du fluide à travers le conduit, de plus fortes pressions de fluide se font sentir contre les faces amont des onglets par rapport à des pressions de fluide réduites contre leurs faces aval. La différence de pression qui en résulte dans le fluide adjacent, respectivement, aux faces mutuellement opposées de chacun des onglets provoque un écoulement longitudinal de fluide à travers le conduit par dessus et au-delà de chacun desdits onglets, qui sera dévié. Le résultat de cette déviation est l'introduction d'une composante de courant transversal radial dans l'écoulement de fluide longitudinal à travers le conduit. En particulier, le mélangeur comprend également un corps central s'étendant généralement coaxialement le long d'au moins une partie de l'étendue longitudinale du conduit et définissant, entre la surface du corps central et la paroi du conduit, un espace annulaire limitant l'écoulement transversal radial. L'invention décrit également un procédé incluant le mélange statique sur une étendue longitudinale de volume à mélanger de section annulaire, dans lequel le mélange par force latérale radiale dans un écoulement longitudinal de fluide est le résultat de la déviation d'écoulement opérée par des onglets faisant dévier un écoulement de fluide longitudinal à partir d'une surface limite de confinement de fluide à travers un espace stérile de section annulaire vers une surface limite intérieure.
A static mixer conduit comprising a longitudinally elongated conduit having
tabs that are
arranged with respective first edges adjacent the conduit wall, and respective
opposed second
edges that are spaced radially inwardly from the conduit wall. These tabs
redirect fluid flow to
introduce a radial cross-flow component to the longitudinal flow of fluid
through the conduit. A
central body extending generally coaxially along at least a portion of the
longitudinal extent of
the conduit defines between it and the conduit wall, an annular space
confining the radial
cross-flow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2010-05-10 |
Lettre envoyée | 2009-05-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-07-22 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-07-22 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-07-17 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-04-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-02 |
Inactive : Lettre officielle | 2008-04-02 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2008-04-02 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2008-02-26 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2008-02-26 |
Inactive : TME en retard traitée | 2007-08-21 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2007-06-05 |
Lettre envoyée | 2007-05-09 |
Accordé par délivrance | 2006-08-08 |
Inactive : Page couverture publiée | 2006-08-07 |
Préoctroi | 2006-05-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2006-05-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-04-12 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-04-12 |
Lettre envoyée | 2006-04-12 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-03-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2005-08-19 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-02-24 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-04-09 |
Lettre envoyée | 2003-02-25 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-01-15 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-01-15 |
Requête d'examen reçue | 2003-01-15 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-05-23 |
Inactive : Inventeur supprimé | 2000-05-23 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-05-29 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-05-29 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-05-14 |
Inactive : Correction au certificat de dépôt | 1998-05-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-05-14 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-03-17 |
Symbole de classement modifié | 1998-02-24 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-02-24 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-02-24 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-02-17 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-02-06 |
Demande reçue - PCT | 1998-02-04 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-11-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2006-05-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1997-11-13 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-05-11 | 1998-04-09 |
Enregistrement d'un document | 1998-05-14 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-05-10 | 1999-04-09 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-05-09 | 2000-03-08 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2001-05-09 | 2001-04-18 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-05-09 | 2002-02-12 |
Requête d'examen - générale | 2003-01-15 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2003-05-09 | 2003-02-11 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 2004-05-10 | 2004-04-22 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 2005-05-09 | 2005-04-05 |
TM (demande, 10e anniv.) - générale | 10 | 2006-05-09 | 2006-05-03 |
Taxe finale - générale | 2006-05-18 | ||
Annulation de la péremption réputée | 2007-05-09 | 2007-05-10 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2007-05-09 | 2007-05-10 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2008-05-09 | 2008-05-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LABATT BREWING COMPANY LIMITED |
Titulaires antérieures au dossier |
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GLEN AUSTIN |
JEFFREY COOKE |
MICHAEL JEROME MCGARRITY |