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Sommaire du brevet 2222267 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2222267
(54) Titre français: DISPENSING CLOSURE WITH RETRACTING END FOR CONTAINER
(54) Titre anglais: CAPSULE DISTRIBUTRICE A EMBOUT RETRACTILE, POUR RECIPIENTS
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 47/24 (2006.01)
  • A45D 34/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GONCALVES, AGNES (France)
(73) Titulaires :
  • DEFI INTERNATIONAL
(71) Demandeurs :
  • DEFI INTERNATIONAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1997-04-15
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-10-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1997/000664
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1997000664
(85) Entrée nationale: 1997-12-04

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
96/04906 (France) 1996-04-19

Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne une capsule distributrice pour récipient (1), comportant
un capuchon (3) qui est monté fixe en translation axiale par rapport au
récipient, mais dont au moins une partie d'actionnement est montée tournante,
et qui est pourvu d'au moins une ouverture de passage (16) dans laquelle un
embout (4) pourvu d'un orifice de distribution (18) du produit est monté
mobile entre au moins une position rétractée d'obturation et une position en
saillie d'ouverture, tandis qu'un obturateur (5) est muni d'un bouchon (14)
destiné à venir obturer ou libérer l'orifice (18) de l'embout (4), le
mouvement de l'embout étant assuré par des moyens conjugués prévus sur celui-
ci, dans le capuchon (3) et sur l'obturateur (5) et qui est notamment
remarquable en ce que l'embout (4) est monté coulissant mais fixe en rotation
dans l'obturateur (5), tandis que les moyens conjugués de l'embout et du
capuchon sont des moyens de vissage et de dévissage aménagés respectivement
sur la paroi extérieure dudit embout (4) et dans un collier intérieur de la
partie d'actionnement tournante du capuchon (3), telle une cheminée (24)
solidaire de ce dernier, de telle sorte qu'une rotation dans un sens ou dans
l'autre, entraîne le vissage ou le dévissage de l'embout dans le collier et
donc son coulissement sans tourner dans l'obturateur.


Abrégé anglais

A dispensing closure for containers (1) comprises a cap (3) which is fixedly mounted in an axial direction with respect to the container, but at least an actuating part thereof is rotatably mounted, and it is provided with at least one passage opening (16) in which an end piece (4) provided with an aperture (18) for dispensing the product is movably mounted between at least a retracted closing position and a projecting open position, while a closure element (5) is equipped with a stopper (14) for closing or opening the end piece aperture (18). The movement of the end piece is ensured by the combined means provided on it, in the cap (3) and on the closure element (5). It is characterised in that the end piece is slidingly mounted but fixed in rotation in the closure element (5), while the combined means of the end piece and cap are screwing and unscrewing means provided, respectively, on the external wall of the said end piece (4) and in an internal collar of the rotating actuating part of the cap (3), in the form of a hollow shaft (24) secured to it so that rotation in one direction or the other causes the end piece to screw or unscrew in the collar and therefore to slide without turning in the closure element.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1) Capsule distributrice pour récipient (1), comportant un
capuchon (3) qui est monté fixe en translation axiale par rapport au
récipient, mais dont au moins une partie d'actionnement est montée
tournante, et qui est pourvu d'au moins une ouverture de passage (16)
dans laquelle un embout (4) pourvu d'un orifice de distribution (18)
du produit est monté mobile entre au moins une position rétractée
d'obturation et une position en saillie d'ouverture, tandis qu'un
obturateur (5) prévu pour être fixé sur le col (2) du récipient (1)
est muni d'un bouchon (14) destiné à venir obturer ou libérer l'orifice
(18) de l'embout (4) lorsque celui-ci est en position respectivement
rétractée d'obturation ou en saillie d'ouverture, le mouvement de
l'embout étant assuré par des moyens conjugués prévus sur celui-ci,
dans le capuchon (3) et sur l'obturateur (5), caractérisée en ce que
l'embout (4) est monté coulissant mais fixe en rotation dans l'obturateur
(5), tandis que les moyens conjugués de l'embout et du capuchon
sont des moyens de vissage et de dévissage aménagés respectivement sur
la paroi extérieure dudit embout (4) et dans un collier intérieur
(24) de la partie d'actionnement tournante du capuchon (3), de telle
sorte que la rotation de celle-ci dans un sens ou dans l'autre, entraîne
le vissage ou le dévissage de l'embout dans le collier et donc son
coulissement sans tourner dans l'obturateur, ledit embout pouvant
ainsi passer de sa position rétractée d'obturation à sa position en
saillie d'ouverture ou réciproquement.
2) Capsule selon la revendication 1, caractérisée en ce que
les moyens conjugués de vissage et de dévissage du capuchon (3) et de
l'embout (4) sont tels qu'une rotation de la partie d'actionnement
tournante dudit capuchon dans le sens trigonométrique ou respectivement
rétrograde en regardant celui-ci, entraîne un vissage ou respectivement
un dévissage de l'embout dans le collier et donc un mouvement
d'ouverture ou respectivement de fermeture.
3) Capsule selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée
en ce que les moyens conjugués du capuchon (3) et de l'embout (4)
comportent un taraudage (23) ou des moyens en saillie aménagés dans le
collier (24) et des moyens conjugués aménagés sur la paroi extérieure
de l'embout sous forme de moyens (22) en saillie ou respectivement

d'un filetage.
4) Capsule selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée
en ce que le capuchon (3) est d'une seule pièce, montée rotative sur
le col (2) du récipient (1), le collier d'actionnement étant réalisé
par une cheminée intérieure (24) du capuchon, aménagée coaxialement à
l'ouverture (16) dudit capuchon (3).
5) Capsule selon la revendication 4, caractérisée en ce que la
cheminée intérieure (24) du capuchon (3) est fendue diamétralement
pour un moulage par arrachage.
6) Capsule selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisée
en ce que l'obturateur (5) présente une jupe centrale (12) destinée à
venir entourer la cheminée (24) du capuchon (3) sur laquelle elle peut
tourner.
7) Capsule selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisée
en ce que la paroi extérieure de l'embout (4) et la paroi intérieure
de la cheminée (24) du capuchon (3) sont pourvues de moyens élastiques
(26,25) qui coopèrent entre eux par accrochage en position rétractée
afin de provoquer un signal sonore et/ou un verrouillage à l'ouverture
et à la fermeture, par passage en force des moyens l'un sur l'autre,
au cours de la translation dudit embout (4).
8) Capsule selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée
en ce que les moyens conjugués de coulissement de l'embout (4) et de
l'obturateur (5) sont constitués par des rainures (21) ou des nervures
aménagées sur l'embout et des nervures (20) ou respectivement des
rainures aménagées dans l'obturateur.
9) Capsule selon la revendication 8, caractérisée en ce que
l'embout (4) présente une partie cylindrique tubulaire (19) qui chapote
le bouchon (14) de l'obturateur (5), lequel bouchon se présente
sous la forme d'une tige, tandis que les moyens conjugués de coulissement
de l'embout et dudit obturateur comportent des ailettes (20)
disposées à la partie inférieure de ladite tige formant bouchon et des
cannelures (21) conjuguées ménagées sur la paroi interne de ladite
partie tubulaire (19) de l'embout.
10) Capsule selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée
en ce que l'obturateur (5) comporte un puits (11) qui s'étend dans le
col (2) du récipient (1) et dans lequel coulisse l'embout (4), ledit
puits étant fermé à sa base, mais comportant des fenêtres latérales

11
(13) de passage du produit, tandis que la forme et les dimensions de
l'embout sont telles qu'en position rétractée de fermeture, la paroi
extérieure de la base de l'embout vient obturer lesdites fenêtres (13)
de telle sorte que ledit embout et l'obturateur assurent une double
obturation à la fois de l'ouverture (16) du capuchon (3) et desdites
fenêtres (13) de passage de l'obturateur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02222267 1997-12-04
W O97/39961 PCT~FR97/00664
CAPSULE DISTRIeUTRICE A EMBOUT RETRACTILE, POUR RECIPIE~TS.
L'invention concerne une capsule distributrice à embout rétrac-
- tile, pour récipients.
Les systèmes de bouchage classiques dits "à bec verseur", sont
connus, notamment pour les produits d'entretien, les cosmétiques ou
OS certaines boissons.
Généralement, le bec verseur est fixé sur le col ou la bague
du récipient, tandis qu'un capuchon vient recouvrir ledit bec par
vissage sur le col.
On comprend que pour utiliser un récipient ainsi équipé, il y
a lieu bien sûr de retirer au préalable complètement le capuchon.
Par ailleurs, on connaît des capsules distributrices, dites
encore "capsules service", qui remplacent avantageusement les simples
bouchons ou capuchons à dévisser, lesdites capsules restant attenantes
au récipient, tandis que l'ouverture et la fermeture s'effectuent par
une manoeuvre particulière de la capsule.
Afin notamment de conserver les avantages à la fois du bec
verseur et de la capsule service précitée, ainsi d'ailleurs que pour
assurer certaines fonctions dlessuyage du bec, on a déjà imaginé la
capsule distributrice décrite dans le brevet Fran~ais 2 631 318, du
type comportant un capuchon qui est monté fixe en translation axiale
par rapport au récipient, mais dont au moins une partie d'actionnement
est montée tournante, et qui est pourvu d'au moins une ouverture de
passage dans laquelle un embout pourvu d'un orifice de distribution du
produit est monté mobile entre au moins une position rétractée d'obtu-
ration et une position en saillie d'ouverture, tandis qu'un obturateurprévu pour être fixé sur le col du récipient est muni d'un bouchon
destiné à venir obturer ou libérer l'orifice de l'embout lorsque
celui-ci est en position respectivement rétractée d'obturation ou en
saillie d'ouverture, le mouvement de l'embout étant assuré par des
moyens conjugués prévus sur celui-ci, dans le capuchon et sur l'obtura-
teur.
Dans ce dispositif connu, le capuchon et l'embout sont solidai-
res en rotation et libre en translation, tandis que l'embout se visse
et se dévisse sur l'obturateur de telle sorte qu'ainsi l'embout au
cours de son mouvement hélicoldal tourne en même temps que le capu-
chon.
On comprend aussi que dans une telle structure, tout le méca-

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nisme est positionné à 1~ extérieur du col du récipient, ce qui réduit
d'autant, pour un encombrement extérieur acceptable, le diamètre
d'ouverture dudit col à cause de l'addition des épaisseurs des élé-
ments et limite donc les cadences de remplissage du récipient.
05 En outre, la hauteur de dépassement de l'embout à l'extérieur
du capuchon est limitée par la hauteur de l'obturateur sur lequel se
visse l'embout, ce qui rend ce dispositif inadapté à certaines utilisa-
tions.
C'est pourquoi la présente invention propose une capsule du
type précité mais qui est remarquable en ce que l'embout est monté
coulissant mais fixe en rotation dans l'obturateur, tandis que les
moyens conjugués de l'embout et du capuchon sont des moyens de vissage
et de dévissage aménagés respectivement sur la paroi extérieure dudit
embout et dans un collier intérieur de la partie d'actionnement tour-
nante du capuchon , de telle sorte que la rotation de celle-ci dans un
sens ou dans l'autre, entraîne le vissage ou le dévissage de l'embout
dans le collier et donc son coulissement sans tourner dans l'obtura-
teur, ledit embout pouvant ainsi passer de sa position rétractée
d'obturation à sa position en saillie d'ouverture ou réciproquement.
De la sorte, le ~o~ni ! _ étant logé à l'intérieur du col du
récipient, ledit col présente par la force des choses nécessairement
une grande ouverture, ce qui favorise ainsi le remplissage du réci-
pient.
En outre, le dépassement de l'embout vers l'extérieur peut
être important puisque le méc~ni ! - qui entre dans le col du réci-
pient, voire dans le récipient lui meme, présente une hauteur qui peut
être supérieure à la hauteur extérieure de la capsule et qui n'est en
tous cas pas limitée par ladite hauteur extérieure.
De préférence, les moyens conjugués de vissage et de dévissage
du capuchon et de l'embout sont tels qu'une rotation de la partie
d'actionnement tournante dudit capuchon dans le sens trigonométrique
ou respectivement rétrograde en regardant celui-ci, entra;ne un vissa-
ge ou respectivement un dévissage de l'embout dans le collier et donc
un mouvement d'ouverture ou respectivement de fermeture.
Avantageusement, les moyens conjugués du capuchon et de l'em-
bout comportent un taraudage ou des moyens en saillie aménagés dans le
collier et des moyens conjugués aménagés sur la paroi extérieure de

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l'embout sous forme de moyens en saillie ou respectivement d'un fileta-
ge.
Selon un mode de réalisation, le capuchon est d'une seule
pièce, montée rotative sur le col du récipient, le collier d'actionne-
05 ment étant réalisé par une cheminée intérieure du capuchon, aménagéecoaxialement à l'ouverture dudit capuchon.
Dans ce cas, pour des raisons de fabrication et des problèmes
de coût, la cheminée intérieure du capuchon est fendue diamétralement
pour un moulage par arrachage.
En effet, il est connu qu'un moule à arrachage, par rapport à
un moule à dévissage, est bien moins onéreux et permet en outre de
plus grandes cadences de fabrication.
Notamment, mais pas exclusivement, dans ce cas, l'obturateur
présente une jupe centrale destinée à venir entourer la cheminée du
capuchon sur laquelle elle peut tourner, de telle sorte que la chemi-
née du capuchon, bien que fendue, reste parfaitement maintenue.
D'autres particularités peuvent bien sûr être prévues et c'est
ainsi, par exemple, que selon un mode de réalisation, la paroi exté-
rieure de l'embout et la paroi intérieure de la cheminée du capuchon
sont pourvues de moyens élastiques qui coopèrent entre eux par accro-
chage en position rétractée afin de provoquer un signal sonore et/ou
un verrouillage à l'ouverture et à la fermeture, par passage en force
des moyens l'un sur l'autre, au cours de la translation dudit embout.
Toutefois, on peut parfaitement imaginer un mode de réalisa-
tion dans lequel le capuchon présente une enveloppe extérieure fixe,la partie tournante étant constituée par un collier commandé par un
levier qui fait saillie vers l'extérieur au travers d'une fenêtre
ménagée dans ladite enveloppe fixe.
Les moyens conjugués de coulissement de llembout et de l'obtu-
rateur sont, par exemple, constitués par des rainures ou des nervuresaménagées sur l'embout et des nervures ou respectivement des rainures
aménagées dans l'obturateur et selon un mode de réalisation, l'embout
présente une partie cylindrique tubulaire qui chapote le bouchon de
l'obturateur, lequel bouchon se présente sous la forme d'une tige,
tandis que les moyens conjugués de coulissement de l'embout et dudit
obturateur comportent des ailettes disposées à la partie inférieure de
ladite tige formant bouchon et des cannelures conjuguées ménagées sur

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la paroi interne de ladite partie tubulaire de l'embout.
-Pour notamment assurer une double étanchéité, l'invention
propose un mode de réalisation qui est remarquable en ce que l'obtura-
teur comporte un puits qui s'étend dans le col du récipient et dans
05 lequel coulisse l'embout, ledit puits étant fermé à sa base, mais
comportant des fenêtres latérales de passage du produit, tandis que la
forme et les dimensions de l'embout sont telles qu'en position rétrac-
tée de fermeture, la paroi extérieure de la base de l'embout vient
obturer lesdites fenêtres de telle sorte que ledit embout et l'obtura-
teur assurent une double obturation à la fois de l'ouverture du capu-
chon et desdites fenêtres de passage de l'obturateur.
L'invention sera bien comprise et d'autres particularités
apparaitront à la lecture de la description qui va suivre et qui se
réfère aux dessins annexés dans lesquels:
- la figure 1 montre en coupe axiale une capsule selon l'inven-
tion, avec demi-coupe en position d'ouverture et demi-coupe
en position de fermeture,
20- la figure 2 montre en demi-coupe axiale une simple variante
de la figure 1 en ce qui concerne la forme du capuchon,
- Les figures 3, 4 et 5 montrent pour moitié en élévation et
moitié en coupe axiale, les trois pièces constitutives de la
25capsule de la figure 1, à savoir respectivement: le capu-
chon, l'embout et l'obturateur.
Sur les dessins, on peut voir une capsule service selon l'in-
vention, destinée à venir équiper un récipient 1 (flacon, tube ou
analogue) pourvu d'une bague ou d'un col 2 (figures 1 et 2).
La capsule selon l'invention comporte ici trois pièces repré-
sentées séparément sur les figures 3, 4, 5, respectivement un capuchon
3 (figure 3), un embout 4 (figure 4) et un obturateur 5 (figure 5).
Les trois pièces assemblées entre elles et maintenues sur le
récipient 1 sont représentées sur les figures 1 et 2, la figure 2
étant une simple variante en ce qui concerne la forme du capuchon,
lequel est cylindrique sur la figure 1 et référencé 3, tandis qu'il

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est sphérique sur la figure 2 et référencé 3'.
- Pour des raisons de clarté et pour éviter des répétitions
inutiles, toutes les références de la figure l ne sont pas reprises
intégralement sur la figure 2, puisque tous les éléments sont identi-
05 ques à l'exception seulement de la forme du capuchon.
L'obturateur 5, montré de manière séparée sur la figure 5,
présente une jupe extérieure 6 pourvue de dentures extérieures 7 et
d'une nervure d'extrémité 8 de façon à venir se fixer de manière
immobile sur le col 2 du récipient 1, comme le montrent les figures 1
et 2, au moyen d'une nervure 9 et de dentures 10 conjuguées aménagées
sur ledit col 2 dont le bord de l'ouverture est chevauché par ladite
jupe extérieure 6 de l'obturateur 5.
L'obturateur 5 présente en outre un puits central 11 qui
s'étend de manière étanche dans l'ouverture du col 2 et dans le réci-
pient 1 et qui se prolonge à l'opposé par une jupe cylindrique 12.
Le puits 11 est fermé à sa base mais présente latéralement des
fenêtres de passage 13 pour le produit contenu dans le récipient 1,
tandis que ledit obturateur présente dans sa partie centrale une tige
14 destinée à former un bouchon, comme il sera expliqué ci-après.
Le capuchon 3 est monté sur l'obturateur 5 de manière fixe en
translation axiale mais libre en rotation, par exemple ici au moyen
d'une nervure 15 qui vient se loger à force sous la tranche d'extrémi-
té de la jupe 6 dudit obturateur
Le capuchon 3 est pourvu d'une ouverture 16 sur le dessus,
destinée à laisser passer l'extrémité cylindrique 17 de l'embout 4,
ladite extrémité étant pourvue d'un orifice 18 de distribution du
produit.
L'embout 4 est tubulaire et présente une base cylindrique 19
de plus grand diamètre que sa partie terminale cylindrique précitée 17
et qui est montée coulissante dans le puits 11 de l'obturateur 5.
Pour fixer en rotation l'embout 4 et l'obturateur 5 tout en
assurant un guidage en translation, ledit obturateur présente (figures
1 et 5) des nervures ou ailettes 20 disposées sur la partie inférieure
de sa tige formant bouchon 14 (par exemple deux ailettes diamétrales)
et destinées à coopérer avec des rainures ou cannelures conjuguées 21
prévues à l'intérieur de la base cylindrique 19 dudit embout ~figures
1 et 4).

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Pour permettre l'élévation de l'embout 4 ou sa rétraction, la
- partie cylindrique 19 de celui-ci comporte des éléments en relief,
comme des ergots ou, comme ici, des parties de filetage 22 (figures 1
et 4) destinées à coopérer avec un taraudage 23 ménagé sur la paroi
05 intérieure d'une cheminée 24 disposée dans le capuchon 3, coaxialement
à son ouverture 16 (figures 1 et 3).
Les dimensions et les formes des éléments sont telles qu'en
position de fermeture (parties gauches des figures 1 et 2), l'extrémi-
té 17 de l'embout 4 se loge dans l'ouverture 16 du capuchon 3 et
arrive au niveau du dessus de ce dernier, tandis que l'extrémité
amincie de la tige 14 obture l'orifice 18 de l'embout 4, et que la
base de la partie cylindrique 19 dudit embout obture les fenêtres 13
du puits 11 de l'obturateur 5.
En outre, dans cette position, deux saillies élastiques 25, 26
aménagées dans la cheminée 24 et respectivement sur l'embout 4 au
niveau de l'épaulement formé par la transition entre les parties 17 et
19 de celui-ci (figures 1, 3, 4) sont en prise par accrochage.
Au contraire, en position d'ouverture (partie droite de la
figure 1), l'extrémité 17 de l'embout 4 fait saillie du capuchon 3 de
telle sorte que l'orifice 18 et les fenêtres 13 sont débouchés.
En outre, on peut constater que le capuchon 3 présente des
éléments d'appui 27 qui viennent en contact sur l'obturateur 5 et que
pour notamment améliorer l'étanchéité, l'extrémité de la tige 14 est
tronconique, l'ouverture 16 du capuchon 3 est bordée dlune petite jupe
28 intérieure, de même que la base du puits 11 est pourvue d'une
couronne 29 qui se loge à la fermeture dans la partie 19 de l'embout
4.
Pour assembler les éléments de la capsule entre eux, il suffit
de visser d'abord l'embout dans la cheminée 24 du capuchon 3, puis de
fixer par clipsage l'obturateur et le capuchon.
Il suffit ensuite de disposer la capsule sur le récipient 1
après le remplissage de celui-ci, en fixant l'obturateur sur le col
dudit récipient, comme précisé ci-avant.
Le fonctionnement est clair.
En position d'obturation représentée, comme déjà dit, dans la
partie gauche des figures 1 et 2, on comprend que l'orifice 18 est
obturé par la tige 14 et que les fenêtres 13 sont obturées par la

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partie 19 de l'embout 4, assurant ainsi une double étanchéité.
Pour ouvrir la capsule, il suffit de tourner le capuchon 3, ce
qui provoque l'élévation de l'embout 4 par vissage de celui-ci dans la
cheminée 24. Toutefois, on comprend que l'embout 4 coulisse sans
05 tourner dans l'obturateur 5 par coulissement des ailettes 20 de l'obtu-
rateur relativement aux cannelures 21 de l'embout, jusqu'à prendre la
position d'ouverture représentée sur la partie droite de la figure 1,
position limitée par l'épaulement de transition entre les parties 17
et 19 de l'embout 4 avec la jupe 28 du capuchon.
Dans cette position, le produit du récipient 1 peut ainsi
passer par les fenêtres 13 de l'obturateur 5 pour parvenir jusqu'à
l'orifice 18 en passant autour de la tige 14.
En tournant dans l'autre sens, on comprend que l'on obtient un
mouvement inverse et un passage de la position d'ouverture vers la
position d'obturation.
Pour des raisons d'ergonomie, on choisit un pas pour les
moyens de vissage tel qu'une rotation dans le sens trigonométrique ou
rétrograde du capuchon 3, en regardant celui-ci, entraîne le vissage
ou le dévissage de l'embout et donc l'ouverture ou la fermeture de la
capsule.
Enfin, on comprend aussi qu'en début de rotation pour l'ouver-
ture ou en fin de rotation à la fermeture, les moyens élastiques 25,
26 par passage en force assurent un signal sonore et/ou un verrouilla-
ge à l'ouverture et à la fermeture, ces moyens étant astucieux car ils~5 auraient pu être prévus plus classiquement sur les éléments tournants.
De nombreuses variantes sont évidemment envisageables sans
sortir du cadre de l'invention.
C'est ainsi notamment que les moyens de vissage 22, 23 de
l'embout 4 et de la cheminée 24 peuvent évidemment être inversés
(filetage femelle sur l'embout et ergots ou filetage mâle dans la
cheminée).
De meme, pour les moyens de guidage en translation de l'embout
4 et de l'obturateur 5, les ailettes 20 et les cannelures 21 peuvent
bien entendu être au contraire prévues respectivement dans l'embout et
dans l'obturateur.
En outre, comme déJà dit, le capuchon 3 pourrait être en deux
parties, à savoir une enveloppe fixe et un collier tournant en prise

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avec l'embout et actionné de l'extérieur par un levier traversant une
fenêtre de ladite enveloppe fixe.
05

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2003-04-15
Demande non rétablie avant l'échéance 2003-04-15
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 2002-06-11
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2002-04-15
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2002-04-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 2000-08-24
Inactive : Correction au certificat de dépôt 2000-05-11
Inactive : CIB attribuée 1998-03-11
Symbole de classement modifié 1998-03-10
Symbole de classement modifié 1998-03-10
Inactive : CIB en 1re position 1998-03-10
Inactive : CIB attribuée 1998-03-10
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-02-20
Lettre envoyée 1998-02-18
Demande reçue - PCT 1998-02-17
Demande publiée (accessible au public) 1997-10-30

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2002-04-15

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2001-03-30

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - petite 1997-12-04
Enregistrement d'un document 1997-12-04
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1999-04-15 1999-03-10
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 2000-04-17 2000-04-11
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2001-04-16 2001-03-30
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DEFI INTERNATIONAL
Titulaires antérieures au dossier
AGNES GONCALVES
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-03-16 1 11
Revendications 1997-12-03 3 117
Dessins 1997-12-03 2 44
Description 1997-12-03 8 362
Abrégé 1997-12-03 1 84
Page couverture 1998-03-16 2 77
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-02-19 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-02-17 1 118
Rappel de taxe de maintien due 1998-12-15 1 110
Avis d'entree dans la phase nationale 2000-08-23 1 193
Rappel - requête d'examen 2001-12-17 1 118
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2002-06-09 1 172
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2002-05-12 1 183
PCT 1997-12-03 5 176
Correspondance 2000-05-10 2 97
Taxes 2000-04-10 1 32
Taxes 2001-03-29 1 35
Taxes 1999-03-09 1 36