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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2224266 |
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(54) Titre français: | TRAITEMENT DE FEUILLES DISCRETES DE MATERIAU |
(54) Titre anglais: | PROCESSING DISCRETE SHEETS OF MATERIAL |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-03-18 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-06-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1996-12-27 |
Requête d'examen: | 1997-12-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1996/010150 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1996041747 |
(85) Entrée nationale: | 1997-12-09 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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Feuilles discrètes (16) amenées à se chevaucher de manière à ralentir le passage de matériau dans une zone (20) d'application de processus du système, alors que des vitesses générales de sortie de système par comparaison aux systèmes à bande classiques sont maintenues simultanément.
Discrete sheets (16) are shingled to acquire lower speeds of material passage
through a process application zone (20) of the system while maintaining
overall system throughput rates when compared to conventional web systems.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-06-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-03-18 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-03-17 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-01-06 |
Préoctroi | 2003-01-06 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-13 |
Lettre envoyée | 2002-09-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-09-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-09-03 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-06-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-04-14 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-11-29 |
Inactive : Transferts multiples | 1999-07-12 |
Inactive : Transferts multiples | 1998-08-12 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-04-02 |
Symbole de classement modifié | 1998-04-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-04-02 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1998-03-09 |
Lettre envoyée | 1998-03-09 |
Demande reçue - PCT | 1998-03-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1997-12-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1997-12-09 |
Demande publiée (accessible au public) | 1996-12-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-01-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SIG COMBIBLOC INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ARTHUR W. ROBICHAUD |
TIMOTHY W. DUFFY |