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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2224700 |
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(54) Titre français: | APPAREIL DE LEVAGE ET PROCEDE DE TRANSPLANTATION D'ARBRES |
(54) Titre anglais: | LIFT APPARATUS AND METHOD FOR TRANSPLANTING TREES |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1997-05-08 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-11-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1997/007906 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1997007906 |
(85) Entrée nationale: | 1997-12-15 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention se rapporte à un appareil de levage portable (10) et à un procédé visant à retirer un arbre planté ou mature pour le transporter et le transplanter dans un nouvel endroit, cet appareil comprenant un support de base (12) dimensionné de façon à entrer totalement dans une tranchée (14) creusée autour d'un arbre, et au moins un élément de levage hydraulique ou sous-pression (18) raccordé au support de base (12). Cet appareil de levage portable (10) est positionné sous un élément de support (32) placé sur un harnais de support (30) de la motte racinaire. L'élément de levage (18) est soigneusement mis en contact avec l'élément de support (32) de façon à pousser la motte racinaire et l'arbre vers le haut jusqu'à une hauteur désirée au-dessus du sol. La présente invention est notamment appropriée pour être utilisée dans la transplantation d'arbres matures et évite d'avoir recours à un équipement de levage motorisé, encombrant.
A portable lift apparatus (10) and method for removing a planted or mature
tree for transport and transplanting in a new location utilizing a base
support (12) which is dimensioned so as to fit entirely within a trench (14)
dug about the base of a tree, and at least one hydraulic or pressurized
lifting member (18) connected to the base support (12). The portable lift
apparatus (10) is positioned below at least one support member (32) located on
a root ball support harness (30) wherein the lifting member (18) is
controllably brought into engagement with the support member (32) so as to
force the root ball and tree upward to a desired height from the ground. The
present invention is particularly suited for use with transplanting mature
trees because the need for large, motorized lift equipment is obviated.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-05-08 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-05-08 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-05-08 |
Symbole de classement modifié | 1998-03-30 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-03-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-03-30 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-03-16 |
Demande reçue - PCT | 1998-03-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-11-13 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-05-08 |
Le dernier paiement a été reçu le 1999-04-28
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1997-12-15 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1999-05-10 | 1999-04-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BRYAN G. WILLIAMS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |