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Sommaire du brevet 2225799 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2225799
(54) Titre français: GOLF PRACTICE DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR L'ENSEIGNEMENT DU GOLF
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention concerne un dispositif pour l'enseignement du golf caractérisé en
ce qu'il comprend un socle (1), une tête (2) montée sur ledit socle (1),
ladite tête escamotable (2) présentant une face (3) essentiellement inversée
par rapport à la face de la tête d'un club de golf, et des moyens d'indication
de l'angle de frappe (4) dudit club sur ladite tête (2) comprenant un disque
(8) solidaire de ladite tête (2) et montée en rotation sur ledit socle (1)
essentiellement dans le plan de celui-ci, ladite tête étant positionnée
sensiblement au centre dudit disque, et des moyens de visualisation (12) du
déplacement dudit disque (8) par rapport audit socle (1) suite à l'impact
dudit club sur ladite tête escamotable (2). La tête (2) peut être fixe ou bien
montée mobile sur le socle de façon à s'escamoter sous l'impact transmis par
le club de golf pour ne pas gêner la trajectoire de celui-ci.


Abrégé anglais

A golf practice device including a base (1), a retractable head (2) mounted on the base (1) and having a surface (3) facing in essentially the opposite direction to the face of the golf club head, and means (4) for indicating the striking angle of the club on the head (2), which means include a disc (8) secured to the head (2) and rotatable on the base (1) essentially in the plane thereof. The head is placed substantially at the centre of the disc, and means (12) are provided for indicating how much the disc (8) has moved relative to the base (1) after said retractable head (2) has been struck by the club. The head (2) may be stationary or movably mounted on the base so that it is caused to retract by the impact of the golf club and does not obstruct the path thereof.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1 . Dispositif pour l'enseignement du golf caractérisé en ce qu'il comprend un socle
(1) essentiellement plan, une tête (2) montée sur ledit socle (1) présentant une face (3)
essentiellement inversée par rapport à la face de la tête d'un club de golf, et des moyens
d'indication de l'angle de frappe (4) dudit club sur ladite tête (2) comprenant un disque
(8) solidaire de ladite tête (2) et monté en rotation sur ledit socle (1) essentiellement dans
le plan de celui-ci, ladite tête étant positionnée sensiblement au centre dudit disque, et des
moyens de visualisations (12) du déplacement dudit disque (8) par rapport audit socle (1)
suite à l'impact dudit club sur ladite tête escamotable (2).
2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite tête (2) estpréférentiellement montée mobile sur ledit socle (1) et susceptible de s'escamoter sous
l'impact transmis par ledit club de façon à ne pas gêner la trajectoire de celui-ci.
3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que
ledit socle est recouvert au moins en partie par un revêtement présentant des irrégularités
de surface.
4 . Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il
comprend des moyens permettant d'atténuer la rotation dudit disque (8).
5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que lesditsmoyens de visualisation comprennent une graduation prévue sur ledit disque et/ou sur
ledit socle (1).
6. Dispositif selon la revendication 5 caractérisé en ce que ladite graduation est
colorée.
7. Dispositif selon les revendications 1 à 6 caractérisée en ce que ledit premier
élément (6) comprend deux bras de fixation (9a, 9b) sur ledit disque, lesdits bras
s'étendant essentiellement sur tout le diamètre dudit disque (8).
8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que
ladite tête (2) est amovible et interchangeable.
9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce qu'il
comprend des moyens de réglage de l'inclinaison de ladite tête (2).
10. Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce que lesdits moyens de réglage

de l'inclinaison on de ladite tête comprennent un plot amovible (10).

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


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W O 97/00711 PCTIFR~6/~096
Dispositif pour l'enseignement du golf.
L'invention concerne le ~lnm~in.o sportif et plus préC;cémPnt }e domaine du golf.
Le golf est un sport dont la haute t~hnicite constitue souvent un obstacle difficile
à sur nonter par les joueurs. Pour cette raison, les joueurs de golf doivent généraleml~nt
S recourir à un en.~eign~rnt~nt pour évoluer dans leur jeu.
Le swing est la base t~çhnique du golf et peut être décomposé en quatre phases:
une phase de pl~remPnt et de visée (l'adresse), une phase de ~. Al ;nn (la montée), une
phase motrice (la descente), une phase frénatrice (le final). La t~?rhnique du swing est
donc privilégiée dans le cadre de l'enseignement du golf, chacune des phases le
composant L~uvallt être travaillée.
Afin de ~elllleLll~; aux joueurs d'améliorer leur swing, il existe dans l'état de la
tecl~ ue des appareils conçus pour leur p~lllW~LLG de travailler le lllOu~ llCllt à la base de
celui-ci.
Il existe égalemPnt dans l'état de la technique des appareils perrnettant le
vi.~ ation des mouvements du club. De tels appareils font hlle. ve~ir des techniques
variées (photographie, vidéo, analyseurs, lasers, or~in~t~l~rc
Toutefois, l'çn~çignçm~.nt du golf laisse apparaître que beaucoup de golfeurs,
malgré une bonne volonté, ne réalisent pas l'in~licpen~hl~ nPce~ite physique de ressentir
la zone d'impact du club sur la balle. Il s'en suit une mauvaise mzl~tri~e de la trajectoire du
club, de l'angle formé par ce club contre la balle et, en cnn~éq~len(~e de la trAje.ctnire suivie
par la balle suite à l'impact cn...,..,...iqué par le club.
I,e principal objectif de la présente invention est donc de proposer un outil
pédagogique pour l'en~ei~n~ml~nt du golf permettant au joueur de mieux appréh~n-i.or le
n~c~uv~ ~nt de son club au niveau de la zone d'impact avec la balle.
Un autre objectif de l'invention est de ~,oposer un tel outil qui puisse être adapté à
tout type de club. En fonction des circonstances du jeu, les golfeurs utilisent en effet des
clubs se différenciant par l'angle d'inclinaison de la face ou loft, calculé à partir de l'axe
du man~h~, cet angle allant de zéro degré pour le putter, jusqu'à environ 70~ pour le club
le plus ouvert.
Encore un autre objectif de l'invention est de proposer un tel outil pouvant etre

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utiIisé pour pçrmettre au joueur d'affmer la trajectoire donnée au club mais aussi Ia
hauteur de frappe de ce club par rapport à une balle.
Enfin, un autre objectif de l'invention est de proposer un tel dispositif de
conception m~c~nique ne faisant pas illlel vGnii de pièce électnq~les ou électrnniqlles
Ces dir~él~ objectifs sont atteints gr~ce à l'invention qui c~n~ un dispositif
pour l'enseignement du golf caractérisé en ce qu'il cc ll~L)rend un socle essF ntiellement
plan, une tête montée sur ledit socle présçnt~nt une face essentiellement inversée par
rapport à la face de la tête d'un club de golf, et des moyens d'indication de l'angle de
frappe dudit club sur ladite tête coll~lellant un disque solidaire de ladite tête et monté en
rotation sur ledit socle ecsçnt;ellF mF nt dans le plan de celui-ci, ladite tête étant posit;t-nnee
sensiblement au centre dudit disque, et des moyens de vi~u~ tion du dépl~remPnt dudit
disque par rapport audit socle suite à l'impact dudit club sur ladite tête es~-~, . ..J~ lF
On notera que la traiectoire suivie par la balle suite à l'impact du club sur celle-ci
dépend escentiPllem~nt de trois ~ .,,,I,c;s, à savoir:
- le chemin suivi par le club qui ~~t~ F' le trajet initial de la balle;
- l~angle formé par la face du club avec la balle qui F~ I l lillf'r l'effet final observé
par la balle,
- la hauteur du chemin de club et/ou de l'angle de la face du club par rapport à la
balle (hauteur de frappe).
En fonction de l'illrol~lla~ion fournie par le disque du dispositif, le joueur peut
ainsi corriger son swing et évsntu e llemF n~ son adresse de façon à améliorer la qualité de
l'impact et en conséquence la trajectoire suivie par la balle.Un tel disque est intégré dans
le socle du di~osilir de façon à ne pas dépasser de celui-ci.
Le socle du dispositif selon l'invention présente une épaisseur prévue pour lui
permettre de ne pas ~1~P~SF r trop du sol pour ne pas gêner le joueur et lui permettre de
prendre une position identique à celle qu'il prendrait sur un terrain de gol~.
Av~nt~--cement ce socle peut être recouvert d'un m~tF ri~l imitant le gazon. On notera
ég~k mF nt que ce socle ne présente ~lef~F ..l iellF m~nt aucun élemt-nt s~ nt, hormis la
tête escamotable, afin que le swing puisse se dérouler nl rm~lF~mF nt
Dans un mode de rF ~ tion de l'invention, la tête du dispositif est montée mobile
-

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sur ledit socle et susceptible de s'eSC:lmot~r sous l'impact transmis par un club de golf de
fac,on à ne pas gêner la trajectoire de celui-ci. Toutefois, cette tete pourra aussi être
réalisée en un m~t~ri~ll pr~sçnt:lnt une certaine élasticité et fixée par sa base au socle.
Selon une telle c~r~rteri~tique, la tête pourra s'escamoter t~ oldilclllellt lors de l'impact
S du club et revenir ~nt- m~tiquem~nt en position après le passage du club.
Lors du swing, une telle tête est escamotée par le club dès que celui-ci la touche.
Selon l'angle de frappe, les moyens d'indication de l'angle de frappe du dispositif sont
mis en oeuvre de façon à refléter la qualité de cet angle.
Le dispositif consliLue donc un appareil ~ r.ll;~l~l au joueur de travailler la qualité
de l'impact qu'il inculque à la balle grâce au club. L'invention permet ainsi d'aborder un
aspect pédagogique de l'en~eignem.-nt du golf particulièrement intéressant car se
La~ c~ des conditions réelles de pratique de ce jeu.
La rotation du disque pourra être faciliter par la présence de roulements.
Toutefois, afin d'éviter une rotation ~ ,pe~live du disque, il pourra ég~lem~nt être
prévu des moyens ~ ;.. ,I d';~ el cette rotation. Un tel but pourra not~mmrnt être
obtenu en n'utili.~nt pas de rolllem~nt~ à billes tout en limit~nt la surface du socle en
contact avec la partie inférieure du disque. Un tel but pourra aussi être obtenu en
~,v~y~nt des irrégularités de snrf~res ou une pente sur une partie du socle en contact
avec le disque. Il pourra ég~lrmrnt être envisagé de limiter la rotation du disque en créant
une friction entre la tête rabattue et le socle.
Lors de la rnise en oeuvre des moyens permPtt~nt d'évaluer l'angle de frappe,
l'impact du club sur le golf entraine un mouvement du disque dès que l'angle de frappe
n'est pas égal à 0, c'est-à-dire lorsque le coup n'est pas techniquement correct. Ce
mouvement du disque peut être f~rilem~nt visualisé grâce auxdits moyens de vi~n~ tion
prévus à cet effet. On notera à ce sujet que ces moyens de vi~ tion du mouvement du
disque pourront être cnn~tit~es de nombreuses manières. Toutefois, préférentiellement,
ces moyens de vicuS~ tion co~ .cllllent une graduation prévue sur ledit disque et/ou sur
ledit socle. Une telle graduation permet de donner des indications plus précises sur
l'angle de frappe et ainsi sur l'ampleur de la faute de frappe. Préférentiellement cette
graduation est colorée. Cette graduation peut ainsi, par exemple, être con~tituée d'une

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flèche ou de tout autre signe in~lie~tP.ur prévu sur le disque (ou sur le socle) et de quartiers
de couleurs différentes répartis autour du dis~ue sur le socle (ou autour du socle sur le
disque).
Avantageusement, la tête ç.cc~m~t~kle est con.ctituée par un élément solidaire du
disque comprenant deux bras de fixation sur celui-ci, lesdits bras s'étend~nt
e.ssPntiellem~.nt sur tout le diarnètre dudit disque. De cette façon, les forces tr~n.cmi.c~s par
la face du club à la face inversée de la tête escarnotable sont c~ iq ~es à la peCrirhtori~-
du disque dès lors qu'elles ne sont pas perpendiculaires à cette face inversée et
sllffl.~ arnplifiées pour se traduire par une mouvelllGllt .sign;firsltif du disque. Il est
en effet illl~OlL~lt que le disque tourne s~lffi.c~mm~nt pour signaler la faute à l~utilic~tP.ur
du dispositif et l'~mrleur de celle-ci. On notera 4ue les moyens sl- ,I. ., ;c~.~t la rotation du
disque sur le socle devront être choisis de façon à ne pas freiner le mouvement du dis4ue
mais aussi, comme précisé ci-dessus, à ne pas trop l'~mrlifier de façon à p~ G une
appr~ci~tinn qualitative mais ég~l~m~nt 4u~ ive de la faute de frappe
F.g~h.m.~.nt avanta~e~ ~e~ t, ladite tete est arnovible et int~ g~hl~. Ainsi, ilest possible d'adapter le dispositif à tous les clubs de golf, du putter au club prése.nt~nt
l'angle de loft le plus élevé.
Selon une variante av~nt~ ce, ledit dispositif colll~l~nd des moyens de réglage
de l'inclin~i.con de ladite tête ce qui permet eg~l~3ment à celle-ci de s'adapter à tous les
clubs de golf, en ~lltOri.c~nt une inclin~i.con de sa face inversée plus ou moins grande. En
pratique, ces moyens de réglage seront conçus de fac,on à permettre de po.citinnn~.r la face
inversée de la tête de la verticale (correspondant à un club de type putter), jusqu'à un
angle d'environ 70~ (coll~s~olldant aux clubs les plus ouverts). Ils peuvent par eremrlP.
être constitués par un plot denté placé devant la tête dans un évidement spécialement
prévu à cette ef~et et pouvant coopérer avec des crans prévus sur une autre pièce de facon
à pouvoir adopter plusieurs positions.
C~omme, il a déjà été précisé ci-dessus, la qualité de l'impact trzln.cmic par le club à
la balle dépend de l'angle de frappe mais ég;~lemen~ de la hauteur de frappe de la balle. .,
Afin de permetke au joueur de travailler ég~emellt ce paramètre, le dispositif
selon l'invention pourra aussi comprendre des moyens d'indication de la hauteur de

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frappe dudit club sur ladite tête escamotable. On notera que dans le cadre de la présente
description on entend les termes "moyens d'indications de la hauteur de frappe" comme
des moyens perm~o-tt~nt de donner une indication plus ou moins précise sur la hauteur de
l'impact portée par le club sur la tête.
Dans un mode de réalisation de l'invention ces moyens d'indication de la hauteurde frappe seront c~ ués par le m~téri~n recouvrant le socle. Dans ce cas, ce m~t~ri~n
présentera des irrégularités de surface qui provoqueront un bruit lorsqu'elles seront
toueh~çs par le club durant le swing. Un tel m~t~.n~u pourra par exemple être constitué
par du gazon synthPtique.
Dans un autre mode de réalisation, ces moyens pourront être constitués d'un
élém~.nt monté mobile dans la tête escamotable et susceptible de s'esc~,oler seult-.mf~.nt
lorsque la hauteur de frappe dudit club sur ladite tête esc lmot~7~1e est correct. Un tel
fil~.m~.nt est décrit dans la dem~n~7e de brevet de FR 9507615. Lors du swing, cet el~smp-nt
ne sera abattu que lorsque l'impact du club sur la tête se produira à une hauteur du socle
s-lffi.~mmPnt faible. La hauteur de ce second élément sera donc choisie de façon à
coll~.,L)olldre à une hauteur de frappe colle~le selon la pratique du golf.
Grâce à de tels moyens, le joueur peut ainsi travailler non seulem~nt l'angle defrappe inculqué par le club mais également la hauteur de frappe, ce qui est
particulièrement important pour les débutants, qui ont très fréqu~mml-nt tçn-l~n~.e à
accrocher le sol lors du swing.
L'invention, ainsi que les dirr~reL~ts avantages qu'elle présente, seront plus
facilement compris grâce à la rlesrription qui va suivre d'un mode de réalisation non
limit~tif, en ~~ nces aux dessins dans lesquels:
- la figure 1 représente une vue généra7e en p~ r.~pective dudit mode de rç~7i.~tion;
- la figure 2 représente une vue de dessus de la partie centrale du dispositif selon
la figure l;
- la figure 3 représente une vue en demi-coupe du dispositif montré à la figure 1;
- la figure 4 représente une vue de dessous du disque rotatif du dispositif;
- la figure 5 représente un vue de face de la tête çs~m-~t~hle;
- la figure 6 représente une vue en coupe des moyens de réglage d'inclinaison de

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la tête esc~mnt~hle.
En référence à la figure 1, le dispositif pour l'enseignement du golf selon
l'invention comprend ~c~e~tieiiemt-nt un socle 1, une tête escamotable 2 et des moyens
d'indication de l'angle de frappe 4 in~ nt un disque 8 monté en rotation sur ledit socle 1
et sur l'axe de rotation duquel est fixée la tête escamotable 2
La tête escamotable présente une face 3 ec~entie7lçm~nt inversée par rapport à la
face de la tête d'un club de façon à épouser ec~ntit~ m~nt la face de club en cas d'impact
correct d'un club contre ladite tête esc~
Sous l'effet de l'impact ~ is par un tel club lors d'un swing, cette tête est
susceptible d'être rabattue de façon à se loger dans une OUVG1LU1'e 11 du disque 8
spéci~lem~nt prévue à cette effet et conçue de façon telle que lorsque la tête 8 est labaLLue
dans 1'0U~ LU.G 11, cette tête ne dépasse pas du disque 8 pour ne pas gêner la poursuite
du swing après l'impact. Sous l'effet de l'impact, la tête 8 est ég~lem~nt ~usc~tible de
co... -iquer un mouvGl.. ellt du disque 8 par rapport au socle 1, si l'angle de ~rappe
entre la face 3 de la tête escamotable et la face de la tête de club n'est pas sensiblement
égal à 0, c'est-à-dire si l'angle de frappe et donc le swing ne sont pas corrects pour
cul.e~pondre en réel à une trajectoire ~cc~ de la balle.
Afin de m~teri~ r l'~l.pleu. de la faute comrruse, des moyens de vicu~lic~tion
12 du L--ouve..l~..t du disque 8 suite à l'impact sont prévus sur ce disque et sur le socle 1.
Dans le cadre du présent mode de ré~ tion~ ces moyens de vi~ tion 12 sont
constitués par une flèche 12a coopérant avec un graduation colorée 12b prévue sur le
socle 1 à la périphérie du disque 8. On comprendra toutefois, que ces moyens de
visualisation pourra être constitué par tout autre moyen adéquat. Ainsi, il pourra
not~mm~nt être envisagé de prévoir une fenêtre dans le disque 8 de façon à pell..etL G la
visualisation d'une graduation colorée sur la partie du socle 1 présente sous le disque 8.
Selon la nature de l'angle de frappe, le disque 8 entre donc en rotation selon l'un
ou l'autre sens de rotation possibles symbolisés par la double flèche 13. Selon
l'importance de cet angle, la flèche 12 indique l'une des gr?~ tions colorées 12b. Il est
ainsi possible au joueur d'évaluer l'i--ll~o.L~ce de la faute commise et ainsi de travailler
son swing pour arriver à rabattre la tête escamotable 2 sans que le disque 8 ne tourne,

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W ~ 97/00711 PCT/F~6~0~
tr~ nt ainsi que la face du club attaque de façon correcte la tête escamotable, pour
correspondre en réel à une bonne traiectoire de la balle.
Comme on peut le voir à la figure 2 la tête escamotable est constituée d'un
~lém~nt 6 monté solidaire sur le disque 8 .
S En référence à la figure 3, afin de permettre le mouvelllellt du disque 8, celui-ci
est fixé sur un pallier 14 monté en rotation sur le socle 1 grâce à un roul.om~nt à billes 15,
comme on peut le voir sur la figure 3. L'ensemble repose sur une embase 16.
En référence aux figures 4 et 5, le premier élémPnt 6 présente des bras 9a, 9b
s'ét~n-l~nt selon le diamètre du disque 8 et ~ '.t~?.lll de ~ clllrll~G les forces inr~ ~s
par le club lors de l'impact à la pc;liphe.ic du disque, en ~l~tori~nt la rotation de celui-ci
dès que ces forces ne sont pas perpçn~Tirlllzlires à la face inversée 3 de la t8te esc~mot~hle
2. Par ailleurs, la partie supérieure de l'él~m~nt 6 est e~t~ e de façon à faciliter le
relèvement de cet ~lem~-nt lorsque la tête est esc~nt~5e. On notera qu'il pourra bien s~r
être envisagé d'autres moyens de relèvement de cette pièce sans sortir du cadre de
l'invention.
Afin de régler l'inc:linz~icon de la tête 2 et ainsi de permettre l'adaptation du
dispositif aux dirrél~.l~ clubs çxi~tz-ntc, des moyens de réglage de cette in~lin~j.con sont
prévus. De tels moyens sont représentés à la figure 6. Dans le cadre du présent mode de
réz~ tinn, ces moyens de réglage sont con~titllés par un plot 10 amovible pr~sent~nt des
dents 10a prévues pour coopérer avec des crans 10b d'une pièce 10c. Selon la position
recherchée de la tête 2, il est possible de choisir le position du plot amovible sur la pièce
lOc.
Lors de l'utilisation du dispositif décrit, le joueur après avoir choisi son club
positionne la tête escamotable 2 selon l'angle correspondant au club en question.
Une fois, la tête escamotable 2 inclinée selon l'angle correspondant au club
utilisé, le joueur peut prendre sa position par rapport à la tête escamotable de la même
façon qu'il se positionnerait en réel face à une balle de golf, et travailler l'impact qu'il
cnmml-nique à la tête grâce à son club.
La qualité de l'angle frappe est donnée par la rotation du disque 8. Si une telle
rotation ne se produit pas, l'angle de frappe est considéré comme correct. Si le disque 8

=
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W O 97/00711 PCT~FR96/00966
observe une rotation suite à l'impact, l'angle de frappe est incorrect. Selon le quartier de
couleur 12b indiqué par la flèche 12a, l'amp}eur de la faute peut être faci}ement et
rapidement évaluée par le joueur.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Le délai pour l'annulation est expiré 2004-06-21
Demande non rétablie avant l'échéance 2004-06-21
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 2003-06-20
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2003-06-20
Symbole de classement modifié 1998-04-15
Inactive : CIB attribuée 1998-04-15
Inactive : CIB en 1re position 1998-04-15
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-03-26
Demande reçue - PCT 1998-03-25
Demande publiée (accessible au public) 1997-01-09

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2003-06-20

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2002-06-05

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 2e anniv.) - petite 02 1998-06-22 1997-12-19
Taxe nationale de base - petite 1997-12-19
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1999-06-21 1999-06-04
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2000-06-20 2000-06-19
TM (demande, 5e anniv.) - petite 05 2001-06-20 2001-05-28
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 2002-06-20 2002-06-05
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
DOMINIQUE JOUAN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-04-19 1 8
Abrégé 1997-12-18 1 39
Description 1997-12-18 8 385
Revendications 1997-12-18 2 54
Dessins 1997-12-18 4 47
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-03-25 1 193
Rappel - requête d'examen 2003-02-23 1 120
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2003-07-20 1 175
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 2003-09-01 1 168
PCT 1997-12-18 11 383