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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2226280 |
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(54) Titre français: | REMORQUE POUR TRANSPORTER UN RESERVOIR |
(54) Titre anglais: | TRAILER FOR TRANSPORTING TANKS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MLT AIKINS LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-01-29 |
(22) Date de dépôt: | 1998-01-07 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-07-07 |
Requête d'examen: | 1998-01-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Remorque permettant de déplacer des objets oblongs de grande taille, ces objets étant normalement orientés de manière que leur longueur soit dirigée verticalement, comme dans le cas notamment des réservoirs de pétrole sur les sites de forage. La remorque comprend une assise porteuse qui bascule pour prendre une position verticale adjacente à l'objet. Lorsque l'assise porteuse se trouve en position verticale, l'extrémité arrière de l'assise porteuse vient en contact avec le sol et des plaques de levage fixées sur l'extrémité arrière de l'assise porteuse se prolongent le long du sol. La remorque vient ensuite en appui contre l'objet et les plaques de levage coulissent sous l'objet. Un ou plusieurs bras sont activés pour serrer l'objet contre l'assise, lui permettant d'être abaissé conjointement à l'assise pour prendre une position horizontale en vue de son transport.
A trailer for moving large oblong objects, which objects are normally oriented so that the longer length is oriented vertically, notably as in oil storage tanks located at well sites. The trailer comprises a load bed which tips into a vertical position adjacent the object. When the load bed is in the vertical position, the rear end of the load bed contacts the ground and lift plates attached to the rear end of the load bed extend along the ground. The trailer is then backed up against the object and the lift plates slide under the object. One or more arms are activated to clamp the object against the bed, allowing it to be lowered with the bed to a horizontal position for transport.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2018-01-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-10-12 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-08-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-08-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-08-08 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2016-08-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2016-06-27 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2016-06-27 |
Inactive : Lettre officielle | 2016-06-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-10-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-10-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-10-08 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-10-15 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-10-15 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2010-01-06 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2010-01-06 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2008-12-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2008-12-18 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2007-10-05 |
Lettre envoyée | 2006-12-27 |
Lettre envoyée | 2006-11-09 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2002-01-29 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-01-28 |
Préoctroi | 2001-10-29 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-10-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-05-28 |
Lettre envoyée | 2001-05-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-05-28 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-04-30 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-03-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-02-28 |
Lettre envoyée | 2001-01-22 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2001-01-22 |
Lettre envoyée | 2001-01-18 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-17 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-01-17 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-01-08 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2001-01-08 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2001-01-08 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-01-08 |
Accessibilité au public anticipée demandée | 2001-01-03 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2001-01-03 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2001-01-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-01-07 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-01-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-11-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-05 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-07-07 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1999-03-25 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-12-18 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-04-28 |
Symbole de classement modifié | 1998-04-28 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-04-28 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-04-28 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-04-28 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1998-03-31 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-03-31 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-03-30 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-01-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-01-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-01-07 | ||
2000-01-07 |
Le dernier paiement a été reçu le 2001-11-13
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MURRAY MACDONALD |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |