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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2228569 |
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(54) Titre français: | ADAPTATEUR DE RESERVOIR D'ESSENCE |
(54) Titre anglais: | GASOLINE TANK ADAPTER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-09-09 |
(22) Date de dépôt: | 1998-02-04 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-08-04 |
Requête d'examen: | 2002-11-22 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Un adaptateur de bidon de carburant est utilisé pour adapter des bidons de transport de carburant standard en tant que réservoirs de carburant temporaires pour des moteurs hors-bord ou semblables. L'adaptateur présente un bouchon conique qui s'insère parfaitement dans les goulots de tous les bidons de carburant courants et une bride périphérique à l'extrémité supérieure du bouchon. Une bague fournie dans le bidon de carburant à utiliser sur le goulot du bidon de carburant est enfilée par filetage sur le goulot sur l'adaptateur pour maintenir l'adaptateur en place. Un passage de carburant à travers le bouchon est relié à l'extrémité inférieure avec un embout fileté qui est à son tour relié à une ligne d'aspiration de carburant flexible s'étendant à partir du bouchon vers le fond du bidon. Sur l'extrémité supérieure du bouchon se trouve un couplage de réservoir de carburant ordinaire pour le raccordement au composant de couplage sur l'extrémité d'une ligne de carburant de moteur hors-bord. Dans des modes de réalisation préférés, le bouchon est muni d'un passage d'air passage et d'un clapet antiretour pour permettre à l'air d'entrer dans le bidon tout en empêchant le débit d'air ou de carburant provenant du bidon.
A fuel can adapter is used for adapting standard fuel carrier cans for use as temporary fuel tanks for outboard motors and the like. The adapter has a tapered bung that fits snugly into the necks of all common fuel cans and a peripheral flange at the top end of the bung. The thimble supplied with the fuel can for use on the fuel can neck is threaded onto the neck over the adapter for holding the adapter in place. A fuel passage through the bung is connected at the bottom end with a nipple which is in turn connected to a flexible fuel suction line extending from the bung to the bottom of the can. At the top end of the bung is a conventional fuel tank coupling for connection to the coupling component on the end of an outboard motor fuel line. In preferred embodiments, the bung is equipped with an air passage and a check valve for allowing air to enter the can while preventing the flow of air or fuel from the can.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-02-05 |
Lettre envoyée | 2017-02-06 |
Inactive : Renversement de l'état réputé périmé | 2016-06-15 |
Inactive : TME en retard traitée | 2016-06-14 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-06-14 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2016-02-04 |
Lettre envoyée | 2016-02-04 |
Lettre envoyée | 2015-02-04 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-01-20 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-01-30 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2013-01-30 |
Inactive : Lettre officielle | 2012-02-14 |
Inactive : Lettre officielle | 2009-12-10 |
Requête visant une déclaration du statut de petite entité reçue | 2009-11-24 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2003-09-09 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-09-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-07-03 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-07-03 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2003-07-03 |
Demande de publication de la disponibilité d'une licence | 2003-06-13 |
Préoctroi | 2003-06-13 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2003-06-13 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2003-06-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-03-13 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2003-03-13 |
Lettre envoyée | 2003-03-13 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2003-03-04 |
Lettre envoyée | 2003-02-27 |
Avancement de l'examen jugé conforme - alinéa 84(1)a) des Règles sur les brevets | 2003-02-27 |
Inactive : Taxe de devanc. d'examen (OS) traitée | 2003-02-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-02-11 |
Inactive : Avancement d'examen (OS) | 2003-02-11 |
Lettre envoyée | 2003-01-14 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2002-11-22 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2002-11-22 |
Requête d'examen reçue | 2002-11-22 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-06-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-06-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-06-08 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-05-18 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-05 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-01-05 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-01-05 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-08-10 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-08-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-05-29 |
Symbole de classement modifié | 1998-05-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-05-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-05-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-04-27 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-04-27 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-04-27 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1998-02-04 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2003-02-03
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARK G. HANSEN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |