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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2230204 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE LIQUIDES |
(54) Titre anglais: | LIQUID DISPENSING DEVICE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-02-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-08-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Divulgation d'un dispositif pour distribuer des liquides. Un élément de distribution à l'extérieur, situé à l'extrémité d'un conduit d'alimentation, présente une partie supérieure d'entrée communiquant avec le conduit et engagé de manière étanche par un élément vanne se déplaçant dans l'axe à l'intérieur du conduit, ainsi qu'une partie inférieure de sortie percée d'un certain nombre d'orifices communiquant avec le conduit; chaque orifice est défini au fond par une surface plate horizontale et compte un élément tubulaire respectif engagé à l'intérieur de l'orifice lui-même et ayant une extrémité se prolongeant de la surface plate et transversalement par rapport à elle.
A device for dispensing liquids, wherein an output
distributing element, located at the end of a supply
conduit, has an upper input portion communicating with
the conduit and engaged in fluidtight manner by a valve
element movable axially inside the conduit, and a lower
output portion having a number of holes communicating
with the conduit; each hole is defined at the bottom by
a horizontal flat surface, and has a respective tubular
element fitted inside the hole itself and having an end
portion projecting from and crosswise to the flat
surface.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2001-02-23 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2001-02-23 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-02-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 1998-09-08 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-09-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-08-25 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-06-03 |
Symbole de classement modifié | 1998-06-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-06-03 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-05-19 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-05-12 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-05-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-05-11 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-02-23 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-02-23 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-09-08 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE AUTOMATICHE A.C.M.A. S.P.A. |
AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE AUTOMATICHE A.C.M.A. S.P.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CARLO CORNIANI |
RENZO VESENTINI |