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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2230258 |
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(54) Titre français: | POP SHIELD |
(54) Titre anglais: | POP SHIELD |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-03-06 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-09-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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La pluie verglacante est un element naturel desagreable causant des
ennuis aux proprietaires de vehicules automobiles.
Le degivrage, bien que necessaire, est une perte de temps et d'ernegie
augmentant aussi la pollution de l'air par le monoxide de carbone qui
s'echappe des vehicules dont le moteur roule inutilement pendant de
longues minutes.
Par ailleurs, les rayons brulants du soleil peuvent aussi causer des
desagrements. Les sieges sur lesquels il est pratiquement impossible
de s'assoir, le volant intenable sont parmi ces derniers.
Le soleil peut aussi endommager les tissus de recouvrement des
banquettes.
La presente invention est une housse impermeable en toile, legere,
durable, souple et resistante aux rayons ultra-violets.
Munie de cordes, crochets et glissieres, la housse, d'installation
rapide et facile, protege le pare-brise, les vitres et les miroirs des
portieres avant ainsi que les essuie-glaces de tous genres de
vehicules automobiles.
L'invention sera fabriquee en deux grandeurs (standar et tres grand)
ajustables a la majorite des vehicules.
Un sac integre a la housse, refermable a l'aide d'une bande de tissu
adhesif (Velcro), facilite le rangement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 2230258 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section
Actualité de l'information
.
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2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2000-12-27 |
Inactive : Morte - Demande incomplète | 2000-12-27 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2000-03-06 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction | 1999-12-23 |
Inactive : Incomplète | 1999-09-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-09-06 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-06 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-10 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) | 1998-05-12 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-05-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-05-12 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2000-03-06 | ||
1999-12-23 |
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-03-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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STEPHANE BUGEAUD |
MARC DESROCHERS |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |