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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2231811 |
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(54) Titre français: | PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT FAIT D'UN MATERIAU RECYCLABLE |
(54) Titre anglais: | METHOD AT THE MANUFACTURING OF A RECYCLABLE PRODUCT MATERIAL |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-09-10 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-03-27 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/SE1996/001124 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | SE1996001124 |
(85) Entrée nationale: | 1998-03-11 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Cette invention concerne un procédé de fabrication d'un produit fait d'un matériau recyclable et possédant une résistance prédéterminée dans un intervalle de taux de déformation prédéterminé. Ce produit se compose d'au moins un matériau matriciel et d'au moins un matériau fibreux. Les matériaux matriciel et fibreux sont choisis de manière à ce que les valeurs de leurs modules d'élasticité (E¿ij?), de cisaillement (G¿ij?) et de leurs coefficients de Poisson (?¿ij?) permettent d'obtenir une répartition discontinue des quantités desdits matériaux matriciel et fibreux pour des éléments de volumes différents faits dudit matériau. D'après cette invention, il est également souhaitable qu'une courbe graphique représentant une répartition continue de la taille des fibres du matériau composant le produit, présente une symétrie pour des éléments de volumes différents faits dudit matériau.
The invention relates to a method for the manufacture of a recyclable product
material in order to achieve a predetermined strength within a predetermined
strain rate interval. The product material comprises at least one matrix
material and at least one fibre material. The matrix and fibre materials are
chosen so that the values of their moduli of elasticity (Eij), moduli in shear
(Gij) and the Poisson's ratios (ij) assume a discontinuous distribution of the
said matrix and fibre material quantities within different volume elements of
the product material. It is further intended that a display curve defining a
continuous distribution of a fibre size of the product material should exhibit
symmetry in different volume elements of the product material.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-09-10 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 2002-09-10 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2001-09-10 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-06-13 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-06-13 |
Symbole de classement modifié | 1998-06-13 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-06-13 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-05-28 |
Demande reçue - PCT | 1998-05-26 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-03-27 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2001-09-10 |
Le dernier paiement a été reçu le 2000-08-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1998-03-11 | ||
Taxe nationale de base - petite | 1998-03-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-09-10 | 1998-08-27 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-09-10 | 1999-08-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-09-11 | 2000-08-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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POLYPLANK AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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LEIF JILKEN |
STIG NILSSON |