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Sommaire du brevet 2232081 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2232081
(54) Titre français: ANTISEPTIC SKIN CARE COMPOSITION AND METHOD FOR MAKING SAME
(54) Titre anglais: COMPOSITION DERMATOLOGIQUE ANTISEPTIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A01N 47/44 (2006.01)
  • A61K 47/18 (2017.01)
(72) Inventeurs :
  • GUILBAUD, JEAN (France)
  • CLERY, PATRICK (France)
(73) Titulaires :
  • LABORATOIRE MEDIX
(71) Demandeurs :
  • LABORATOIRE MEDIX (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1996-09-11
(87) Mise à la disponibilité du public: 1997-03-20
Requête d'examen: 2000-10-26
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1996/001393
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1996001393
(85) Entrée nationale: 1998-03-10

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
95 10600 (France) 1995-09-11

Abrégés

Abrégé français


La présente invention concerne une composition dermatologique et/ou
cosmétologique dotée d'une activité antibactérienne de type antiseptique,
destinée à être appliquée sur une peau lésée ou saine, caractérisée en ce
qu'elle se présente sous la forme d'une émulsion du type huile dans l'eau
contenant de la chlorhexidine base présente dans la phase huileuse de ladite
émulsion et un sel de chlorhexidine présent dans la phase aqueuse de ladite
émulsion, la concentration totale en chlorhexidine étant comprise entre 0,05 %
et 1 % en poids, et contenant 0,025 à 1 % en poids d'un agent chélatant tel
qu'un acide polyaminocarboxylique ou l'un de leurs sels.


Abrégé anglais

A skin care and/or cosmetic composition with antiseptic-type antibacterial activity for applying on a damaged or healthy skin is described, characterised in that it is in the form of an oil-in-water emulsion containing a basic chlorhexidine in the oil phase of said emulsion and a chlorhexidine salt in the aqueous phase of the emulsion, the total chlorhexidine concentration being 0.05 % to 1 % by weight, and containing 0.025 % to 1 % by weight of a chelating agent such a polyaminocarboxylic acid or a salt thereof.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


11
REVENDICATIONS
1. Composition dermatologique et/ou cosmétologique dotée
d'une activité antibactérienne de type antiseptique,
destinée à être appliquée sur une peau lésée ou saine,
caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme
d'une émulsion du type huile dans l'eau contenant de la
chlorhexidine base présente dans la phase huileuse de
ladite émulsion et un sel de chlorhexidine présent dans
la phase aqueuse de ladite émulsion, la concentration
totale en chlorhexidine étant comprise entre 0,05 % et 1
% en poids, et contenant 0,025 à 1 % en poids d'un agent
chélatant tel qu'un acide polyaminocarboxylique ou l'un
de ses sels.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce
qu'elle contient, en outre, 0,025 % à 1 % en poids d'un
alcool aliphatique primaire, secondaire ou tertiaire
et/ou d'un alcool phénylalkylique inférieur, tel que les
alcools benzylique, phényléthylique et phénylpropylique.
3. Composition selon l'une des revendications 1 et 2,
caractérisée en ce qu'à titre de sel d'acide
polyaminocarboxylique elle contient de l'EDTA disodique.
4. Composition selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisée en ce qu'elle contient environ 75 % en
poids d'eau purifiée, environ 20 % de substances grasses
et environ 5 % d'autres constituants additionnels, tels
qu'agents antiseptiques, fongistatiques, liants,
conservateurs, parfums.
5. Composition selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisée en ce qu'elle contient des agents
tensioactifs comprenant du stéarate d'éthylène glycol et

12
du stéarate de trolamine résultant de la neutralisation
de l'acide stéarique par la trolamine.
6. Composition selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisée par la formule suivante :
% en poids
a) Stéarate d'éthylène glycol 5,450
b) Acide stéarique 3,625
c) Palmitate de cétyle 0,350
d) Paraffine solide 1,600
e) Paraffine liquide légère 6,850
f) Perhydrosqualène 1,500
g) Huile d'avocat 1,000
h) Propylène glycol 2,300
i) Alginate de trolamine et de sodium 0,702
j) Trolamine 0,670
k) Sorbate de potassium 0,134
l) EDTA disodée 0,100
m) Alcool benzylique 0,200
n) Chlorhexidine 0,023
o) Digluconate de chlorhexidine à 20 % 0,725
p) Eau purifiée QSP 100 %
7. Composition selon l'une des revendications 1 à 6,
caractérisée en ce qu'elle présente un pH voisin de 7.
8. Composition selon l'une des revendications 1 à 7,
caractérisée en ce qu'elle présente une viscosité
comprise entre 5.10-3 et 6 Pa.s.
9. Composition selon l'une des revendications 1 à 8,
caractérisée en ce qu'elle présente une balance
hydrophile/lipophile comprise entre 3 et 30.

13
10. Composition selon la revendication 9, caractérisée en
ce qu'elle se présente sous la forme d'une dispersion
homogène de globules de phase huileuse de 2 à 20 µm dans
la phase aqueuse.
11. Procédé de fabrication d'une composition selon l'une
des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que l'on
prépare :
i)une phase aqueuse comprenant les constituants
suivants :
Eau purifiée
Alginate de trolamine et de sodium
Trolamine
Sorbate de potassium
EDTA disodée, et éventuellement
Alcool benzylique
ii)une phase huileuse comprenant les constituants
suivants :
Stéarate d'éthylène glycol
Acide stéarique
Palmitate de cétyle
Paraffine solide
Paraffine liquide légère
Perhydrosqualène
Huile d'avocat
Propylène glycol, et éventuellement
Chlorhexidine base
et en ce que l'on réalise une émulsion par dispersion de
la phase huileuse dans la phase aqueuse dans des
conditions d'agitation et de température appropriées et
on ajoute à l'émulsion ainsi obtenue, en maintenant

14
l'agitation à une température comprise entre 20 et 50°C,
une solution aqueuse de sel de chlorhexidine.
12. Procédé selon la revendication 11, caractérisé en ce
que les différents constituants de la phase aqueuse sont
ajoutés à l'eau purifiée sous une forte agitation, à une
température de l'ordre de 70°C.
13. Procédé selon l'une des revendications 11 et 12,
caractérisé en ce que l'EDTA disodée est ajoutée en
dernier lieu lors de la préparation de la phase aqueuse.
14. Procédé selon l'une des revendications 11 à 13,
caractérisé en ce que l'on prépare la phase huileuse par
mélange entre eux de ses différents constituants à une
température de l'ordre de 70°C conduisant à une phase
huileuse fondue.
15. Procédé selon la revendication 14, caractérisé en ce
que la chlorhexidine est ajoutée en dernier lieu.
16. Procédé selon l'une des revendications 11 à 15,
caractérisé en ce que l'émulsification est réalisée à
une température de l'ordre de 70°C.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02232081 1998-03-10
W O 97/09974 PCT/FR96/01393
COMPOSITION DERMAI'OLOGIQUE ANTISEPTIQUE
ET SON PROCEDE DE FABRICATION
S La présente invention concerne une composition dermatologique et/ou
cosmétologique dotée d'une activité antibactérienne de type antiseptique,
ainsi qu'un procédé pour sa fabrication.
Les formulations galéniques se présentant sous la forme d'émulsions de type
10 huile dans l'eau apparaissent comme étant les mieux adaptées à la propriété
recherchée de topique curatif en vue d'une application thérapeutique pour
le traitement des lésions cutanées. Le choix des excipients repose sur des
études de stabilité et de propriétés cicatrisantes qui ont pu être observées à
partir d'une émulsion contenant des combinaisons très particulières
15 d'excipients.
C'est ainsi que l'on connaît une émulsion de type huile dans l'eau
commercialisée sous la dénomination Biafine(~ par le Laboratoire MEDIX, en
vue de son application topique pour le traitement des lésions cutanées
20 secondaires à des traitements radiothérapiques, ainsi que de brûlures du
premier et du second degrés et de tout autre plaie cutanée non infectée.
Le but de la présente invention a été de perfectionner précisément cette
émulsion, à laquelle tous les spécialistes dermatologiques s'accordent à
25 reconnaître des propriétés curatives tout à fait remarquables pour le
traitement de divers types de lésions cutanées. Cependant, la Biafine '8',
n'ayant pas d'action antiseptique ou antibactérienne, trouve son utilisation
quelque peu limitée. En effet dans le traitement des plaies il est nécessaire,
en plus du traitement à la Biafine(~, de s'astreindre à des règles d'aseptie très

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W O 97/09974 PCTAFR96/01393
rigoureuses. Cette observation est tout particulièrement pertinente dans le
cas de soins de plaies, dans des situations de médecine de masse où les
pansements ne peuvent être renouvelés selon la séquence souhaitable.
5 Conformément à la présente invention, ces problèmes ont pu être résolus
grâce à la mise au point d'une composition dermatologique et/ou
cosmétologique dotée d'une activité antibactérienne de type antiseptique,
destinée à être appliquée sur une peau lésée ou saine, caractérisée en ce
qu'elle se présente sous la forme d'une émulsion du type huile dans l'eau
10 contenant de la chlorhexidine base présente dans la phase huileuse de ladite
émulsion et un sel de chlorhexidine présent dans la phase aqueuse de ladite
émulsion, la concentration totale en chlorhexidine étant comprise entre
0,05 % et 1 % en poids, et contenant 0,025 à 1 % en poids d'un agent chélatant
tel qu'un acide polyaminocaro~ylique ou l'un de leurs sels.
La composition selon l'invention peut également contenir un ou plusieurs
autres principes actifs associés, notamment choisis parmi les agents
antiseptiques tels que les ammoniums quaternaires ou les agents
antibactériens tels que par exemple les pénicillines.
Selon une caractéristique particulière de la présente invention, ce type de
composition trouve son activité antibactérienne encore améliorée par
l'introduction de 0,025 à 1% en poids d'un alcool aliphatique primaire,
secondaire ou tertiaire et/ou dlun alcool phénylal};ylique inférieur, c'est-à-
25 dire une partie alkylique contenant de 1 à 4 atomes de carbone, et enparticulier par l'introduction d'alcool benzylique, phényléthylique et
phénylpropylique.

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WO 97/09974 PCT~FR96/01393
Selon un mode de mise en oeuvre particulièrement efficace de l'invention,
les compositions contiennent simultanément de la chlorhe.~;idine base dans la
phase huileuse et un sel hydrosoluble de chlorhexidine dans la phase
aqueuse, il pourra notamment s'agir du chlorhydrate, de l'acétate ou du
5 digluconate.
Les émulsions, objet de la présente invention, contiennent environ 75% en
poids d'eau purifiéc, environ 20 % de substances grasses et environ 5 ~6
d'autres constituants additionnels, tels qu'agents antiseptiques,
10 fongistatiques, liants, conservateurs, parfums, etc.
Il convient, en outre, de préciser que l'acide polyaminocarboxylique, ou bien
l'un de ses sels, qui s'est révélé le plus efficace dans la pratique est 1'EDTA
disodique.
La composition selon l'invention peut etre, en outre, caractérisée de façon
plus précise par la formulation suivante:
% en poids
a) Stéarate d'éthylène glycol 5,450
b) Acide stéarique 3,625
c) Palmitate de cétyle 0,350
d) Paraffine solide 1,600
e) Paraffine liquide légère 6,850
f) Perhydrosqualène 1,500
g) Huile d'avocat 1,000
h) Propylène glycol 2,300
i) Alginate de trolamine et de sodium 0,702
j ) Trolamine 0,670

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W O 97/09974 PCTAFR96/01393
k) Sorbate de potassium 0,13~
1 ) EDTA disodée 0, 100
m) Alcool benzylique 0,200
n) Chlorhexidine 0,023
o) Digluconate de chlorhe~idine à 20 % 0,725
p) Eau purifiée Q~.P. 100%
Une telle composition se caractérise par un pH voisin de la neutralité, une
viscosité comprise entre 5.10-3 et 6 Pa.s. Elle présente, en outre, une balance
10 hydrophile/lipophile comprise entre 3 et 30.
On a ainsi observé que la phase huileuse d'une telle émulsion,
avantageusement obtenue en utilisant comme agent tensio-actif du stéarate
d'éthylène glycol et du stéarate de trolamine résultant de la neutralisation de
15 l'acide stéarique par de la trolamine, se présentait sous la forme de globules
huileux de 2 à 20 llm, dispersés de facon homogène dans la phase aqueuse.
La présente invention s'étend également au procédé de fabrication d'une
composition telle que définie précédemment. Ce procédé implique la mise en
20 oeuvre des opérations successives suivantes:
On prépare tout d'abord:
i) une phase aqueuse comprenant les constituants suivants:
- Eau purifiée
2s - Alginate de trolamine et de sodium
- Trolamille
- Sorbate de potassium
- EDTA disodée, et éventuellement
- Alcool benzylique,

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W O 97/09974 . PCT~FR96/01393
ii) une phase huileuse comprenant les constituants suivants:
- Stéarate d'éthylène glycol
- Acide stéarique
- Palmitate de cétyle
- I'araffine solide
- Parrafine liquide légère
- Perhydrosqualèlle - huile d'avocat
- Propylèlle glycol, et éventuellement
- Chlorhexidine,
et l'on réalise une émulsion par dispersion de la phase huileuse dans la phase
aqueuse dans des conditions d'agitation et de température appropriées et, le
cas échéant, on ajoute à l'émulsion ainsi obtenue, en maintenant l'agitation
et à une température comprise entre 70 et 50~C, une solution aqueuse de sel
lS de chlorhexidine. Les phases aqueuses et/ou huileuse sont avantageusement
préparées à une température voisine de l'ordre de 70~C.
Lors de la préparation de la phase aqueuse, les différents constituants sont
ajoutés à l'eau purifiée, principalement l'alginate de sodium et la trolamine;
20 il convient de préciser qu'il est avantageux d'ajouter l'EDTA disodique à la fin
de cette opération pour favoriser sa solubilisation.
Lorsque la composition selon l'invention contient de la chlorhexidine base,
cette dernière se trouve ajoutée à la phase huileuse en tant que dernier
25 constituant de cette phase qui sera ultérieurement soumise à émulsification.
En revanche, lorsque la composition selon l'invention est destinée à contenir
un sel hydrosoluble de chlorhexidine, ce dernier ne sera pas ajouté
directement à la phase aqueuse car il risquerait de réagir notamment avec

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W O 97/09974 PCTrFR96/01393
l'EDTA disodique, ce qui conduirait à une précipitation suivie d'une
hétérogénéité de l'émulsion se traduisant par une perte de stabilité dans le
temps. La solution aqueuse de sel de chlorhexidine est en revanche ajoutée
après formation de l'émulsion en maintenant son agitation et à une
s température a~rantageusement comprise entre 20 et 50 C.
Partant de la Biafine~, la présente invention a eu pour but de mettre au point
une composition constituant une véritable couverture antiseptique. On a
donc songé à ajouter de la chlorhexidine à cette émulsion très particulière.
10 L'ajout de chlorhexidine à ce type d'émulsion s'est cependant heurtée à un
certain nombre de préjugés. Tout d'abord, I'effet bactéricide susceptible
d'être obtenu avec la chlorhexidine nécessite une application à une
concentration minim~le qui pouvait rapidement atteindre des seuils auxquels
on observe des phénomènes d'irritation, en particulier dans le cas de
15 compositions sous la forme d'émulsion assurant une bonne rémanence au
niveau de la peau. Au surplus, en présence de certains constituants
anioniques de la Biafine~, par exemple des surfactifs, des agents
épaississants, des conservateurs ou autres, l'introduction de chlorhexidine
risquait de se heurter à différentes incompatibilités, notamment résultant de
20 réactions conduisant à des risques de démixtion de l'émulsion. Une perte de
stabilité de ce type d'émulsion se traduit en général par l'obtention d'une
consistance se présentant à l'état trop liquide.
Pour certaines applications particulières, il convenait notamment
25 d'envisager l'obtention d'une émulsion ayant une homogénéité au niveau de
la couverture antiseptique. Ce type de composition se présentant sous la
forme d'une émulsion implique donc deux phases de rémanence différente au
niveau de la peau. La phase aqueuse d'une part est soumise davantage à des
phénomènes d'évaporation et pénètre assez rapidement les couches basales

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~ de la peau, alors que la phase huileuse reste davantage en surface et assure
une rémanence du produit sur la peau.~Dans certains cas particuliers, il peut
donc être intéressant de prévoir l'introduction de chlorhexidine à la fois
dans la phase huileuse sous la forme de la base libre, et dans la phase aqueuse
s sous la forme d'une solution d'un sel hydrosoluble.
La mise au point d'une formule dotée d'une bonne activité a nécessité une
étude systématique très longue, étant donné que dans certains cas on observe
des pertes d'activité importantes de la chlorhexidine et ceci notamment en
10 raison de phénomènes d'inactivation de cet antiseptique par des produits
organiques rejetés par les plaies, notamment des exsudats ou des sécrétats.
On savait enfin que la concentration minimale inhibitrice de la
chlorhexidine augmentait de façon très significative en présence de certains
lS alginates tel que l'alginate de sodium. Il est clair que, dans ce type
d'émulsion, la présence d'alginate est essentielle et il est donc important de
mettre au point une formulation conservant une activité antiseptique de la
chlorhexidine.
20 Dans le cadre de cette étude, un très grand nombre de compositions ont été
testées d'un point de vue bactériologique sur 52 bactéries.
Ces études ont été conduites non pas sur la base des germes utilisés dans les
normes AFNOR jugées trop peu exigeantes pour l'instant, mais sur des germes
2s dont certains sont des mutants devenus résistants à de nombreux
antibiotiques et qui ont été prélevés sur des malades dans des services de
chirurgie et de traitement de grands brûlés. La liste de ces germes est donnée
ci-après. On y relèvera en particulier P. cepacia, qui est une bactérie très

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W O 97/09974 PCTAFR96/01393
résistante et qui lorsqu'elle est présente chez des grands brûlés, entraîne
généralement, en cas de septicémie, une mort certaine.
Cependant les bactéries de référence CIP et ATCC ont aussi été testées.
s
Certaines bactéries présentaient vis à vis des antibiotiques un phénotype de
résistance sauvage et d'autres un phénotype de résistance variable. Elles se
répartissent de facon suivante:
8 Staphylococcus
4 S. aureus
4 S. epidermidis
2 Streptocoques B
7 Enterococcus
5 E. faecalis
2 E. faecium
5 Pseudomonas
3 P. aeruginosa
1 P. stutzeri
1 P. cepacia
2 Xanthomonas maltophilia
1 Alcaligenes xylosoxidans
2 Acinetobacter
1 A. baumanii
1 A. Lwoffii
25 Entérobactéries
5 Escherichia coli
2 Klebsiella pneumoniae
1 K. oxytoca

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2 Enterobacter cloacae
1 E. aerogenes
l Serratia marcescens
l Citrobacter freundii
s 1 C diversus
1 Proteus mirabilis
3 P. vulgaris
2 Morganella morganii
1 Providencia stuartii
1 Shigella sonnei
2 Salmonella typhi
1 S. enteridis.
Comme cela apparaîtra à l'examen du tableau ci-après, certaines des
15 compositions optimisées de la présente invention, ont permis la destruction
de ce type de bactéries.

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_ X X X X X X X X X X X o o o 1~
_ X X X X X X X X X X X o o o o ~ o
-- -- _ o
_ X X X X X X X X X X X o o o o ~ O
o
_ X X X X X X X X X X X o o o o ~ o
~ ~ ~ ~ o
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X X X X X X X X X o X o o 1~ .
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_ C V~ -, o
I ~ L J ~ '~ L - ~ L '3: ~L Z

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2232081 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2011-07-29
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2002-09-11
Le délai pour l'annulation est expiré 2002-09-11
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2001-09-11
Lettre envoyée 2000-11-28
Requête d'examen reçue 2000-10-26
Modification reçue - modification volontaire 2000-10-26
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 2000-10-26
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 2000-10-26
Inactive : Grandeur de l'entité changée 1999-09-21
Inactive : Transfert individuel 1998-06-25
Inactive : CIB attribuée 1998-06-19
Inactive : CIB attribuée 1998-06-19
Symbole de classement modifié 1998-06-19
Inactive : CIB en 1re position 1998-06-19
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1998-06-02
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE 1998-05-29
Demande reçue - PCT 1998-05-28
Demande publiée (accessible au public) 1997-03-20

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2001-09-11

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-09-08

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe nationale de base - générale 1998-03-10
TM (demande, 2e anniv.) - générale 02 1998-09-11 1998-03-10
Enregistrement d'un document 1998-06-25
TM (demande, 3e anniv.) - petite 03 1999-09-13 1999-09-10
TM (demande, 4e anniv.) - petite 04 2000-09-11 2000-09-08
Requête d'examen - petite 2000-10-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LABORATOIRE MEDIX
Titulaires antérieures au dossier
JEAN GUILBAUD
PATRICK CLERY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1998-03-09 10 333
Abrégé 1998-03-09 1 59
Revendications 1998-03-09 4 116
Avis d'entree dans la phase nationale 1998-05-28 1 193
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-09-14 1 140
Accusé de réception de la requête d'examen 2000-11-27 1 180
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2001-10-08 1 185
PCT 1998-03-09 19 632
Correspondance 1998-06-01 1 34
Correspondance 1998-07-06 2 48