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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2233232 |
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(54) Titre français: | BOULE D'ATTACHE AVEC AMORTISSEMENT DANS LES DEUX SENS |
(54) Titre anglais: | TWO WAY CUSHIONING TRAILER HITCH |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | OYEN WIGGS GREEN & MUTALA LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2002-05-28 |
(22) Date de dépôt: | 1998-03-27 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-12-02 |
Requête d'examen: | 1999-02-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Attelage de remorque comprenant des mécanismes amortisseurs pour amortir simultanément les vibrations et les chocs dans les sens longitudinal et vertical. L'attelage est constitué d'un tube de traction creux capable de s'accoupler de façon non permanente à un tube receveur monté sur un véhicule. Le tube de traction est adapté pour se déplacer dans le sens longitudinal par rapport au tube receveur pendant qu'un dispositif de compression, à l'intérieur du tube de traction, amortit les chocs et les vibrations dans le déplacement longitudinal. L'attelage comprend également une boule d'attache portée par une barre de soutien transversale fixée à une partie extérieure du tube de traction. L'ensemble de boule d'attache permet de prévenir le déplacement vertical, amortissant ainsi les chocs et les vibrations dans le sens vertical.
Trailer hitch apparatus including dampening mechanisms to simultaneously
dampen vibration and shock in a longitudinal direction and vertical direction. The apparatus
consists of a hollow draw bar tube capable of being removably coupled to a vehicle mounted
receiving tube. The draw bar tube is adapted to move longitudinally relative to the receiving
tube while a biasing means within the draw bar tube provide dampening of shock and
vibration in the longitudinal movement. The apparatus further has a ball hitch assembly
carried by a transverse support bar attached to an outer portion of the draw bar tube. The ball
hitch assembly is biased against vertical movement thereby dampening shock and vibration
in the vertical direction.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-03-27 |
Lettre envoyée | 2006-03-27 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Accordé par délivrance | 2002-05-28 |
Inactive : Page couverture publiée | 2002-05-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2001-12-21 |
Préoctroi | 2001-12-21 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-09-14 |
Lettre envoyée | 2001-09-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2001-09-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2001-08-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-07-16 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2001-05-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-03-24 |
Lettre envoyée | 1999-03-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1999-02-08 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1999-02-08 |
Requête d'examen reçue | 1999-02-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-12-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-30 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-30 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-30 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-06-12 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-06-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-03-11
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 1998-03-27 | ||
Requête d'examen - petite | 1999-02-08 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2000-03-27 | 2000-03-15 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 2001-03-27 | 2001-03-14 |
Taxe finale - petite | 2001-12-21 | ||
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2002-03-27 | 2002-03-11 |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2003-03-27 | 2003-01-13 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2004-03-29 | 2004-02-20 | |
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2005-03-28 | 2005-03-04 | |
2005-03-04 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROBERT D. VAN VLEET |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |