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(12) Demande de brevet: | (11) CA 2233252 |
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(54) Titre français: | STEAM IRON |
(54) Titre anglais: | FER A REPASSER A VAPEUR |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-10-29 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-05-15 |
Requête d'examen: | 2001-10-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1996/001691 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1996001691 |
(85) Entrée nationale: | 1998-04-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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|
Ce fer comporte une semelle (10) comprenant une base chauffante (15) et une
plaque (21) montée sous la base, et deux chambres de vaporisation (28, 29)
dont l'une (28) communique avec une première série de trous de sortie de
vapeur (38) percés dans la plaque via des orifices correspondants de
distribution de vapeur (35), et dont l'autre (29) communique avec une seconde
série de trous de sortie de vapeur (53) percés dans la plaque via une chambre
de distribution de vapeur (51) ménagée dans la face inférieure (23) de la base
et en relation avec cette chambre de vaporisation (29). Selon l'invention, la
chambre de distribution (51) s'étend dans une région située dans la pointe
(11) de la base chauffante (15), et la seconde série de trous de sortie (53)
est groupée dans la pointe (11) de la plaque (21) de la semelle.
An iron with a sole plate (10) comprising a heating base (15) and a plate (21) mounted under said base, as well as two steam chambers (28, 29) of which one (28) communicates with a first series of steam outlets (38) in the plate via corresponding gas discharge ports (35), whereas the other (29) communicates with a second series of steam outlets (53) in the plate via a steam distribution chamber (51) provided in the underside (23) of the base and linked to the second steam chamber (29). The distribution chamber (51) is adjacent to the tip (11) of the heating base (15) and the second series of outlets (53) is arranged at the tip (11) of the plate (21) of the sole plate.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-10-31 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-10-31 |
Réputée abandonnée - les conditions pour l'octroi - jugée non conforme | 2004-12-03 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-10-29 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-03 |
Lettre envoyée | 2004-06-03 |
month | 2004-06-03 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2004-06-03 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2004-05-14 |
Lettre envoyée | 2003-10-30 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-10-20 |
Inactive : Correspondance - Transfert | 2003-07-08 |
Inactive : Lettre officielle | 2003-06-18 |
Lettre envoyée | 2001-11-28 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2001-10-26 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2001-10-26 |
Requête d'examen reçue | 2001-10-26 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-08-11 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-02 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-02 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-06-11 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-06-10 |
Demande reçue - PCT | 1998-06-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-05-15 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-12-03 | ||
2004-10-29 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-10-06
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - générale | 1998-04-28 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-08-11 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1998-10-29 | 1998-10-28 |
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 1999-10-29 | 1999-10-27 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2000-10-30 | 2000-09-18 |
Requête d'examen - générale | 2001-10-26 | ||
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2001-10-29 | 2001-10-26 |
TM (demande, 6e anniv.) - générale | 06 | 2002-10-29 | 2002-09-10 |
Enregistrement d'un document | 2003-03-18 | ||
TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 2003-10-29 | 2003-10-06 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEB S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GUY DE MANEVILLE |
JEAN-PAUL ANGE ANDRE BOULEAU |