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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2233293 |
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(54) Titre français: | CORPS DE CONTENANT A DEUX EPAULEMENTS |
(54) Titre anglais: | CONTAINER BODY WITH TWO SHOULDERS |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-11-20 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-09-26 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-04-03 |
Requête d'examen: | 2003-07-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/DE1996/001836 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1997011887 |
(85) Entrée nationale: | 1998-03-27 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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L'invention concerne un corps de contenant métallique pour un contenant non arrondi présentant des courbures ainsi qu'un couvercle serti sur son arête supérieure. La paroi latérale (2) du couvercle est pourvue d'un épaulement (1a, 1b). Un premier épaulement (1a), dans au moins une partie des zones qui, vues de dessus, sont allongées ou moins courbées que les autres parties, est situé plus près de l'arête supérieure (3) du contenant qu'un second épaulement (1b) dans les zones restantes. La paroi latérale (2), au moins dans des parties des zones où se trouve le premier épaulement (1a), présente, vue de côté, des rainures latérales (4) pratiquement verticales qui se prolongent au-dessus du niveau du second épaulement.
The present invention concerns a metal container body for a
non-round container having bends with a lid beaded on at the
upper edge, the side wall (2) of which is provided with a
shoulder (1a, 1b), whereby a first shoulder (1a) in at least
one part of those areas which, seen in a top view, are
elongated or less sharply bent in comparison to the other
parts, is arranged closer to the upper edge (3) of the
container than a second shoulder (1b) in the remaining areas,
and whereby the side wall (2) has lateral riffles (4)
extending essentially at right angles, at least in parts of
the areas in which the first shoulder (la) is present, said
lateral riffles (4) ending above the level at which the second
shoulder (1b) is located.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2016-09-26 |
Accordé par délivrance | 2007-11-20 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-11-19 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-08-27 |
Préoctroi | 2007-08-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-15 |
Lettre envoyée | 2007-05-15 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2007-05-15 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2007-04-12 |
Lettre envoyée | 2006-12-06 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2006-11-29 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2006-09-26 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-02-10 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-08-11 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-11-04 |
Lettre envoyée | 2003-08-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-07-04 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-07-04 |
Requête d'examen reçue | 2003-07-04 |
Inactive : Transfert individuel | 1998-09-17 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-02 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-02 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-02 |
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve | 1998-06-16 |
Inactive : Notice - Entrée phase nat. - Pas de RE | 1998-06-10 |
Demande reçue - PCT | 1998-06-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-04-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2006-09-26 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-08-28
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Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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IMPRESS METAL PACKAGING GMBH & CO. OHG |
IMPRESS METAL PACKAGING GMBH & CO. OHG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HANS HARTUNG |
WOLFGANG PETER |