Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2233336 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2233336
(54) Titre français: APPLICATOR AND CONDITIONING AND APPLICATION KIT IN WHICH IT IS USED
(54) Titre anglais: APPLICATEUR ET ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION UTILISANT UN TEL APPLICATEUR
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45D 34/04 (2006.01)
  • A45D 40/26 (2006.01)
  • A46B 09/02 (2006.01)
  • A46D 01/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GUERET, JEAN-LOUIS H. (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL
(71) Demandeurs :
  • L'OREAL (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2003-10-28
(22) Date de dépôt: 1998-04-27
(41) Mise à la disponibilité du public: 1998-10-28
Requête d'examen: 1998-04-27
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
97 05 223 (France) 1997-04-28

Abrégés

Abrégé français


La présente demande concerne un applicateur (1), notamment pour produit de
maquillage (P). Selon l'invention, l'applicateur comporte une première zone
d'application (2) constituée d'un support d'axe X, présentant une pluralité de
reliefs ou aspérités (5) sur au moins une partie de sa surface, lesdits reliefs ou
aspérités étant aptes à retenir en surface du produit, le transporter et à le
restituer sur une surface à traiter, le support ainsi que les reliefs ou aspérités
qu'il comporte venant de moulage d'un matériau moulable, et une seconde
zone d'application (7), adjacente à la première, et dont une extrémité est
solidaire d'une première extrémité (3) de la première zone d'application (2),
ladite seconde zone d'application (7) étant constituée au moins en partie, d'un
matériau apte à pomper du produit en profondeur et/ou de fibres naturelles ou
synthétiques.


Abrégé anglais

Enter This application is for an applicator (1) to be used primarily for a make-up product (P). According to the invention, the applicator has an initial application section (2) consisting of an x-axis support for a series of projections or ridges (5) on at least part of its surface area. The said projections or ridges are capable of retaining the product on their surface, transporting it and depositing it on a surface to be covered. The support and the projections or ridges on it are the product of a moulded material. Beside the first application section, there is a second application section (7), one end of which attached to the outside end (3) of the initial application section (2). The said second application section (7) is comprised, at least in part, of a material that is capable of absorbing the product deeply and/or of natural or synthetic fibers.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Applicateur (1) d'un produit, caractérisé en ce qu'il
comporte une première zone d'application (2) constituée
d'un support d'axe X, présentant une pluralité de reliefs
ou aspérités (5, 10, 14, 15) sur au moins une partie de sa
surface, lesdits reliefs ou aspérités étant aptes à retenir
en surface du produit, le transporter et à le restituer sur
une surface à traiter, le support ainsi que les reliefs ou
aspérités qu'il comporte venant de moulage d'un matériau
moulable, et une seconde zone d'application (7) adjacente à
la première, dont une portion est solidaire d'une première
extrémité (3) de la première zone d'application (2), ladite
seconde zone d'application (7) étant constituée au moins en
partie, d'un matériau apte à pomper du produit en
profondeur ou de fibres naturelles ou synthétiques.
2. Applicateur selon la revendication 1, caractérisé en
ce que la seconde zone d'application (7) est constituée au
moins en partie, d'un matériau apte à pomper du produit en
profondeur et de fibres naturelles ou synthétiques.
3. Applicateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
en ce que la seconde zone d'application (7) est alignée
axialement avec ladite première zone d'application (2).
4. Applicateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé
en ce que la seconde zone d'application (7) forme un angle
par rapport à l'axe X de la première zone d'application
(2).
23

5. Applicateur selon la revendication 4, caractérisé en
ce que l'angle formé par la seconde zone d'application par
rapport à la première est compris entre 2° et 45°.
6. Applicateur selon la revendication 5, caractérisé en
ce que ledit angle est compris entre 5° et 30°.
7. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 6, caractérisé en ce que la seconde zone d'application
(7) est constitué d'un pinceau, d'une brosse torsadée,
d'une pointe feutre, d'une pointe floquée, d'une mousse,
d'une mousse floquée ou d'un fritté.
8. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 7, caractérisé en ce que la seconde zone d'application
(7) forme une pointe effilée en direction de l'extrémité
opposée à la première zone d'application (2).
9. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 8, caractérisé en ce que la longueur axiale de la
première zone d'application (2) est de 2 à 10 fois la
longueur axiale de la seconde zone d'application (7).
10. Applicateur selon la revendication 9, caractérisé en
ce que ladite longueur axiale de la première zone
d'application (2) est de 3 à 7 fois la longueur axiale de
la seconde zone d'application (7).
11. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21, 22) ou angulaires, chacun des
24

secteurs présentant des reliefs de forme ou de dimensions
ou de dispositions différentes et définissant des
caractéristiques d'application différentes.
12. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21 22) et angulaires, chacun des
secteurs présentant des reliefs de forme ou de dimensions
ou de dispositions différentes et définissant des
caractéristiques d'application différentes.
13. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone d'appli-
cation (2) comporte une pluralité de secteurs longitudinaux
(20, 21, 22) et angulaires, chacun des secteurs présentant
des reliefs de forme et de dimensions ou de dispositions
différentes et définissant des caractéristiques d'appli-
cation différentes.
14. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21, 22) et angulaires, chacun des
secteurs présentant des reliefs de forme et de dimensions
et de dispositions différentes et définissant les
caractéristiques d'application différentes.
15. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21, 22) et angulaires, chacun des

secteurs présentant des reliefs de forme ou de dimensions
et de dispositions différentes et définissant des
caractéristiques d'application différentes.
16. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21, 22) ou angulaires, chacun des
secteurs présentant des reliefs de forme ou de dimensions
et de dispositions différentes et définissant des
caractéristiques d'application différentes.
17. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comporte une pluralité de secteurs
longitudinaux (20, 21, 22) ou angulaires, chacun des
secteurs présentant des reliefs de forme et de dimensions
et de dispositions différentes et définissant des
caractéristiques d'application différentes:
18. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 10, caractérisé en ce que la première zone d'appli-
cation (2) comporte une pluralité de secteurs longitudinaux
(20, 21, 22) ou angulaires, chacun des secteurs présentant
des reliefs de forme et de dimensions ou de dispositions
différentes. et définissant des caractéristiques d'appli-
cation différentes.
19. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 18, caractérisé en ce que les reliefs sont constitués
de fentes, de sillons (5), de picots, de pointes de diamant
26

(53), de rainures, de stries (14, 15), de bossages ou
d'ailettes.
20. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 19, caractérisé en ce que les reliefs sont alignés
axialement ou perpendiculairement à l'axe X, ou disposés en
quinconce.
21. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 19, caractérisé en ce que les reliefs sont alignés
axialement et perpendiculairement à l'axe X, et disposés en
quinconce.
22. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 21, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) comprend au moins deux faces planes,
concaves ou convexes, les reliefs étant formés de stries
(14) ménagées en au moins chacun des angles de la première
zone d'application (2), et orientées perpendiculairement à
l'axe X.
23. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 22, caractérisé en ce que la première zone
d'application (2) est de forme cylindrique, conique ou
tronconique, ou en forme de ballon de rugby, de poisson, de
goutte d'eau ou de cacahuète.
24. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 23, caractérisé en ce que 1a première zone
d'application (2) comprend une seconde extrémité (4)
opposée à la première (3), ladite seconde extrémité (4)
27

étant solidaire d'une tige (6) comportant des moyens de
préhension (16).
25. Applicateur selon la revendication 24, caractérisé en
ce que l'applicateur forme une angle compris entre 2° et
45°, lesdites première et'seconde zones d'application étant
alignées axialement.
26. Applicateur selon la revendication 25, caractérisé en
ce que l'angle est compris entre 5° et 30° par rapport à
l'axe de la tige.
27. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 26, caractérisé en ce que la tige (6) présente au moins
une portion de section inférieure à la section moyenne de
la première zone d'application (2) au voisinage de la
seconde extrémité (4).
28. Applicateur selon la revendication 24, 25 ou 26,
caractérisé en ce que la tige (6) est venue de moulage avec
la première zone d'application (2).
29. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
24 à 28, caractérisé en ce que les moyens de préhension
(16) comprennent des moyens (16 - 19) aptes à coopérer avec
des moyens complémentaires prévus au voisinage d'une
ouverture (105) délimitée par un bord libre d'un réservoir
(101) contenant ledit produit, de manière à obturer de
façon étanche ladite ouverture.
30. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 29, caractérisé en ce que les fibres constituant la
28

seconde zone d'application sont des fibres végétales,
animales ou minérales, ou des fibres en matériau
thermoplastique ou élastiquement déformable.
31. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 29, caractérisé en ce que les fibres constituant la
seconde zone d'application sont des fibres végétales,
animales ou minérales, ou des fibres en matériau
thermoplastique et élastiquement déformable.
32. Applicateur selon la revendication 30 ou 31,
caractêrisé en ce que les fibres végétales sont choisis
parmi le groupe comprenant du coton, de la rayonne et de la
cellulose.
33. Applicateur selon la revendication 30 ou 31,
caractérisé en ce que le matériau thermoplastique est
choisi parmi le groupe comprenant du polyamide, du
polyester et du nylon.
34. Applicateur selon la revendication 30 ou 31,
caractérisé en ce que le matériau élastiquement déformable
est choisi parmi le groupe comprenant les élastomères, les
élastomères thermoplastiques et les élastomères vulcanisés.
35. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 34, caractérisé en ce que le matériau apte à pomper du
produit en profondeur est un fritté ou une mousse choisie
parmi les mousses de polyuréthanne, de polyéthylène, de
chlorure de polyvinyle, de polyéther, de NBR (natural
rubber) et de SBR (synthetic rubber).
29

36. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 35, caractérisé en ce que la première zone d'appli-
cation (2) est constituée de matériaux thermoplastiques
choisis parmi le groupe suivant: les polyéthylènes, les
polypropylènes, les polyacétales, les polyuréthannes, les
chlorures de polyvinyle et les polystyrènes, ou de
matériaux élastomériques choisis dans le groupe suivant:
les élastomères de polyéthylène, de polyuréthanne ou de
polyester; les polyéther bloc amides; les polyvinyles; les
terpolymères d'éthylène, de propylène et d'un diène (EPDM);
les polymères de styrène-butadiène séquencés (SEBS-SIS) et
les élastomères de silicone, nitrile ou butyle, ou d'un
mélange desdits matériaux avec des fibres végétales
choisies parmi le groupe suivant: fibres de coton et de
cellulose.
37. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 35, caractérisé en ce que la première zone d'appli-
cation (2) est constitué de matériaux thermoplastiques
choisis parmi le groupe suivant: les polyéthylènes, les
polypropylènes, les polyacétales, les polyuréthannes, les
chlorures de polyvinyle et les polystyrènes, et de
matériaux élastomériques choisis parmi le groupe suivant:
les élastomères de polyéthylène, de polyuréthanne ou de
polyester; les polyéther bloc amides; les polyvinyles; les
terpolymères d'éthylène, de propylène et d'un diène (EPDM);
les polymères de styrène-butadiène séquencés (SEBS-SIS) et
les élastomères de silicone, nitrile ou butyle, ou d'un
mélange desdits matériaux avec des fibres végétales
choisies dans le groupe suivant: des fibres de coton et de
cellulose.
38. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 37, caractérisé en ce que la première zone d'appli-
cation (2) comprend au moins une rainure ou fente (10, 11,

12, 13) s'étendant axialement sur sensiblement toute la
longueur de ladite première zone.
39. Applicateur selon la revendication 38, caractérisé en
ce que la première zone d'application (2) comporte au moins
deux faces, lesdites rainures ou fentes (10, 11, 12, 13)
étant disposées soit au voisinage des arêtes séparant deux
faces contiguës, soit au milieu desdites faces.
40. Applicateur selon la revendication 38 ou 39;
caractérisé en ce que lesdites rainures (10, 11, 12, 13)
ont une profondeur comprise entre 0,5 mm et 3 mm, et une
largeur comprise entre 0,1 mm et 2 mm.
41. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
1 à 40, caractérisé en ce que la seconde zone d'application
(7) est fixée à la première (2) par collage, soudure,
montage en force ou encliquetage, ou obtenue par surmoulage
ou sous-moulage avec la première zone d'application.
42. Applicateur selon l'une quelconque des revendications
40, caractérisé en ce que la seconde zone d'application (7)
forme en son extrémité adjacente à la première zone
d'application (2) un prolongement apte à s'insérer dans un
évidemment axial ménagé dans le support de la première zone
d'application, ledit prolongement s'étendant à l'intérieur
de l'évidemment sur tout ou partie de la longueur du
support.
43. Ensemble de conditionnement et d'application (100)
d'un produit de maquillage (P); caractérisé en ce qu'il
31

comprend un applicateur (1) selon l'une quelconque des
revendications 1 à 42.
44. Ensemble de conditionnement et d'application d'un
produit de maquillage selon la revendication 43, carac-
térisé en ce qu'il comprend un réservoir (101) contenant le
produit et dont un bord libre délimite une ouverture (105),
l'applicateur (1) étant porté par une tige (6) dont une
extrémité opposée à l'applicateur comprend des moyens (16 -
19) aptes à obturer de façon amovible ladite ouverture
(105) lorsque l'applicateur est disposé à l'intérieur du
réservoir, des moyens d'essorage (109) étant prévus pour
doser le produit (P) sur l'applicateur (1) lorsque celui ci
est retiré du réservoir (101) en vue d'une application du
produit.
45. Ensemble de conditionnement et d'application selon la
revendication 44, caractérisé en ce que les moyens
d'essorage (109) comprennent un bloc de mousse traversé
axialement par un canal (110) ou au moins une fente.
46. Ensemble de conditionnement et d'application selon la
revendication 44, caractérisé en ce que les moyens
d'essorage (109) comportent un organe en forme de diabolo.
32

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02233336 1998-04-27
APPLICATEUR ET ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET
D'APPLICATION UTILISANT UN TEL APPLICATEUR
La présente invention a trait à un applicateur, notamment pour produit de
maquillage ainsi qu'à un ensemble de conditionnement et d'application
utilisant
un tel applicateur. L'invention est tout particulièrement adaptée pour les
produits utilisés pour le maquillage des cils, des sourcils, des paupières,
etc.
L'inventïon vise en particulier des produits liquides dont la viscosité est
telle
qu'ils pE:uvent s'écouler par gravité. A titre d'exemple purement illustratif,
on
peut citer des formules polyvalentes (mascara-liner, entre autres) à base de
polymères réticulables ou coagulables (pseudo-latex, silicones), de pigments,
ou d'émollients. On peut citer également des huiles, des gels, des émulsions,
_ des sérums, etc..
Dans IE: domaine du maquillage notamment, il peut être souhaitable de
disposer d'applicateurs offrant plus d'une caractéristique d'application,
etlou
permettant de maquiller avec le même applicateur différentes surfaces. Ainsi
par exE:mple, dans le domaine des mascaras, il peut être souhaitable de
pouvoir maquiller avec le même applicateur à la fois les cils et les
paupières, ou
les sourcils et les paupières, ou encore les cils et les sourcils. De même, il
peut
être intéressant de pouvoir disposer d'un applicateur qui, pour le maquillage
d'une méme surface, offre deux caractéristiques d'application, l'une par
exemple, pour l'application du produit, l'autre pour la finition, ou dans le
cas
1

CA 02233336 1998-04-27
d'un mascara pour les cils, l'une pour l'application du produit, l'autre pour
la
séparation des cils après application.
L'un des modes de réalisation de la brosse décrite dans le brevet US 4 887 622
décrit une brosse dont trois à cinq spires situées au voisinage de l'extrémité
libre de la brosse, comportent plus de poils que les autres, pour permettre
notamment le maquillage de cils plus courts ou du coin de l'oeil. Les
caractéristiques d'application de cette portion d'extrémité restent toutefois
proches des caractéristiques d'application du reste de la brosse. Par
ailleurs, le
maquillage avec un applicateur de type à poils uniquement, a ses limites qu'il
peut être souhaitable, pour certaines applications de pouvoir franchir. Ces
limites sont liées essentiellement au manque de variété des caractéristiques
d'application possibles, bien que ces dernières années aient été marquées par
l'arrivée de nouvelles possibilités en termes de caractéristiques
d'application,
avec l'apparition de brosses à poils dont le nombre, la nature, la
disposition, la
forme, ont été changés de manière substantielle. Le franchissement de ces
limites répond en outre à un besoin de nouveaux concepts marketing, aptes à
permettre un développement substantiel du marché en question, avec
notamment des formules plus "liquides" que celles utilisées dans les mascaras
traditionnels.
2

CA 02233336 1998-04-27
La technique du moulage d'applicateurs en forme de brosse est connue,
notamment du brevet FR 2 505 633. L'applicateur n'en reste pas moins une
brosse, avec les mêmes limites que celles évoquées précédemment.
De même, il a déjà été proposé de monter sur l'extrémité libre d'une brosse de
type brosse torsadée, un petit bloc de mousse. La fonction première de ce bloc
de mousse est d'éviter que l'utilisatrice ne se blesse avec l'extrémité libre
du fil
torsadé autour duquel sont enroulés les poils. Toutefois, l'applicateur n'en
reste
pas moins une brosse avec ses limites et ses inconvénients. Parmi ces
inconvénients non encore mentionnés, on peut citer la fragilité des brosses,
et
leur endommagement plus ou moins rapide, après notamment de multiples
passages dans des dispositifs d'essorage, lesquels soumettent les poils à des
contraintes importantes.
Aussi, est-ce un des objets de l'invention que de réaliser un applicateur
permettant, avec au moins deux zones d'application différentes, d'obtenir au
moins deux caractéristiques d'application, soit pour une même zone à traiter,
soit pour deux zones différentes.
C'est un autre objet de l'invention que de fournir un nouveau concept
d'applicateur, simple, économique à produire, robuste, et qui réponde aux
attentes nouvelles du marché, existant ou potentiel.
3

CA 02233336 2002-04-03
r
D'autres objets de l'invention apparaîtront de manière détaillée dans la
description qui suit.
Selon !'invention, ces objets sont atteints en réalisant un applicateur,
notamment pour produit de maquillage, comportant une première zone
d'application constituée d'un support d'axe X, présentant une pluralité de
reliefs
ou aspérités sur au moins une partie de sa surface, lesdits reliefs ou
aspérités
1 o étant aptes à retenir en surface du produit, le transporter et à le
restituer sur
une surface à traiter, le support ainsi que les reliefs ou aspérités qu'il
comporte
venant de moulage d'un matériau moufable, et une seconde zone d'application
adjacente à la première, dont une portion est solidaire d'une première
extrëmité
de ia première zone d'application, ladite seconde zone d'application étant
constituée au moins en partie, d'un matériau apte à pomper du produit en
profondeur etlou de fibres naturelles ou synthétiques.
20 De préférence, la première zone d'application qui, de
préfërence, représente une partie substantielle de la
longueur axiale de l'applicateur retient le produit sur la
surface qu'elle définit, par capillaritê ou effet de
tension superficielle, laquelle capacité de rétention peut
étre encore accrue par tout traitement, chimique ou
électrochimique, ou par effet corona, bu par projection
d'un vernis et des charges, de manière à modifier son état
de surface, et à la rendre plus rugueuse. La seconde zone
d'application est constituée d'un matériau qui, de par sa
30 nature (fibreuse ou poreuse) est apte à retenir le produit
d'une part en surface, et d'autre part plus en profondeur
4

CA 02233336 2002-04-03
v
(par pompage capillaire, soit dans le matériau lui même
dans le cas d'un matériau poreux, soit entre les fibres).
Cette différence quant à la capillarité du matériau, l'une
externe, l'autre à la fois interne et externe, permet de
pouvoir appliquer le produit présent sur la première zone
d'application, sans risque de perdre le produit présent sur
la seconde zone d'application, en raison de sa localisation
plus en profondeur. On rëalise ainsi, un applicateur à
double zone d'application, et qui se prête tout à fait à
l'application séquentielle qu'il impose, sans risque de
perte ou d'écoulement sensible du produit à appliquer èn
second lieu. Par ailleurs, la combinaison de deux zones
d'application, dont l'une, en amont, est à chargemènt
principalement en surface, et dont l'autré, en aval, est à
chargement à la fois en surface et en profondeur, permet un
essorage parfait de L'ensemble de l'applicateur, dans la
mesure où la seconde zone d'application permet de manière
surprenante d'absorber tout :excès de produit sur la
première zone, et de parfaire ainsi son essorage.
De préférence, la première zone d'application présente une
longueur axiale de 2 à 10 fois, et de préférence, de 3 à 7
fois supérieure à la longueur axiale de la seconde zone
d'application.
De préférence, la seconde zone d'application est alignée axiaiement avec
ladite
première zone d'application. Alternativement, la seconde zone d'application
forme un angle par rapport à l'axe X de !a première zone d'application. Ceci
5

CA 02233336 2002-04-03
permet pour certaines applications de faciliter La gestuelle d'application du
produit présent sur la seconde zone d'application. L'angle formë par la
seconde
zone d'application par rapport à la première peut étre compris entre 2°
et 45°,
et de préférence, entre 5° et 30°.
ne préférence, l'applicateur dans son ensemblé peut former un tel angle par
rappori à l'axe de la tige, (es première et seconde zones d'application étant
alignées entre elles
La seconde zone d'application peut étre constituée d'un pinceau, d'une brosse
torsadée, une pointe feutre, une pointe floquée, d'une mousse, d'une mousse
floqué, d'un fritté, etc.. De préférence, la seconde zone d'application forme
une
pointe effilée en direction de l'extrémité opposée à la première zone
d'application: D'autres formes sônt toutefois possibles, en fonction notamment
de la surface à traiter.
De préférence, la première zone d'application comporte une
pluralité de secteurs longitudinaux etl ou angulaires, chacun des secteurs
présentant des reliefs de forme et/ou de dimensions etlou de dispositions
différentes et définissant des caractéristiques d'application différentes.
Céla
permet d'accroîfre encore le nombre de caractéristiques d'application
possibles
avec un tel applicateur.
6

CA 02233336 2002-04-03
r
Les reliefs ou aspérités peuvent être constitués de sillons, de tentes, de
picots,
de pointes de diamant, de rainures, de stries, de bossages, d'ailettes, etc..
De
tels reliefs ou aspérités peuvent étre de dimensions (profondeur, largeur)
uniformes sur toute la surface de la première zone d'application, ou peuvent
être de dimensions variables. Typiquement, la profondeur des reliefs peut
aller
de 0, ~ mm à 3 mm; et de préférence, de 0,5 mm à 2 mm.
Les reliefs peuvent être alignés axiaiement et/au perpendiculâirement à l'axe,
ou disposés en quinconce, Cela donne ainsi une grande flexibilité dans
l'application du produit. Dans le cas d'un produit à appliquer sur des fibres
capillaires, tels que (es cils, on peut jouer ainsi sur fa capacité à peigner,
lisser
ou séparer les cils après application.
De préférence, la première zone d'application comprend au
moins deux faces planés, concaves ou convexes, les reliefs
étant formés de stries ménagées en chacun des angles de la
première zone d'applicatïon, et orientëes perpendiculaire-
ment à l'axe X.
De préférence, la forme de la première zone d'application
est choisie en fonction du profil de la surface sur
laquelle doit être appliqué le produit. A tigre indicatif,
la première zone d'application peut être de forme
cylindrique, conique, tronconique, ou en forme de ballon de
rugby, de poisson, de goutte d'eau, de cacahuète, etc.
7

CA 02233336 2002-04-03
ne préférence, la première zone d'application comprend une seconde
extrémité opposée à la première, ladite seconde extrémité étant solidaire
d'une
tige alignée avec ledit axe X, et comportant des moyens de préhension. Le
diamètre de la tige peut être compris entre 0,8 mm et 5 mm, et de préférence,
entre 1 mm et 2 mm. De préférence, la tige est de section inférieure à la
section
moyenne de la première zone d'application de l'applicateur. Cette
caractéristique améliore de façon substantielle l'essorage de l'applicateur,
lorsque celui-ci est extrait du réservoir contenant le produit à appliquer.
La tige peut être venue de moulage avec la première zone d'application.
Alternativement, l'applicateur forme une pièce distincte par rapport à la
tige, sur
laquelle il peut être monté par soudure; collage, encliquetage, montage à
force,
etc..
Les moyens de préhension peuvent comprendre des moyens aptes à coopérer
avec des moyens complémentaires prévus au voisinage d'une ouverture
délimitée par un bord libre d'un réservoir contenant ledit produit, de manière
à
obturer de façon étanche ladite ouverture.
Les fibres de la seconde zone d'application peuvent être des fibres végétales
(coton, rayonne, cellulose), animales, minérales, ou des fibres en matériau
thermoplastique (polyamide, polyester, Nylon) et/ou élastiquement déformable
8

CA 02233336 1998-04-27
tels que les élastomères, les élastomères thermoplastiques, les élastomères
vulcanisés, etc..
Le matériau apte à pomper du produit en profondeur peut être constitué d'un
fritté ou d'une mousse choisie parmi les mousses de polyuréthanne, de
polyéthylène, de chlorure de polyvinyle, de polyéther, de NBR (natural
rubber),
de SBR (synthetic rubber), etc..
Les matériaux utilisés pour former la première zone d'application peuvent être
des matériaux thermoplastiques tels que les polyéthylènes, les polypropylènes,
les polyacétales, les polyuréthannes, les chlorures de polyvinyle, les
polystyrènes, etc. et/ou élastomériques tels que les élastomères de
polyéthylène, de polyuréthanne, de polyester, les polyéther bloc amides; les
polyvinyles; les ter-polymères d'éthylène, de propylène et d'un diène (EPDM);
les polymères de styrène-butadiène séquencés (SEBS-SIS); les élastomères
de silicone, nitrite, butyle, etc., ou d'un mélange de tels matériaux avec des
fibres végétales telles que des fibres de coton ou de cellulose.
Selon un mode de réalisation préférentiel de l'invention, la première zone
d'application comprend au moins une rainure ou fente s'étendant axialement
sur sensiblement toute la longueur de ladite première zone. Dans une forme
particulière de réalisation, la première zone d'application comporte au moins
deux faces, lesdites rainures ou fentes pouvant être disposées soit au
9

CA 02233336 1998-04-27
voisinage des arêtes séparant deux faces contiguës, soit au milieu desdites
faces. De telles rainures peuvent avoir une profondeur comprise entre 0,5 mm
et 3 mm, et une largeur comprise entre 0,1 mm et 3 mm. Alternativement, les
rainures ou fentes peuvent être disposées perpendiculairement à l'axe, au lieu
de longitudinalement. Elles peuvent communiquer entre elles, ou être isolées
les unes des autres.
La seconde zone d'application peut être fixée à la première par collage,
soudure, montage en force, encliquetage, ou obtenue par surmoulage ou sous-
moulage avec la première zone d'application. Dans un mode de réalisation
préféré, la seconde zone d'application forme en son extrémité opposée à son
extrémité libre, un prolongement apte à s'insérer dans un évidement axial
ménagé dans le support de la première zone d'application, ledit évidement
pouvant être isolé de la surface de la première zone d'application. Le
prolongement peut s'étendre à l'intérieur de l'évidement sur tout ou partie de
la
longueur du support. Cette caractéristique est particulièrement avantageuse en
ce qu'elle permet sans en augmenter le volume extérieur, d'augmenter la
capacité de pompage de la seconde zone d'application, notamment lors de
l'essorage, permettant ainsi d'absorber la quasi-totalité du produit en excès
sur
la première zone d'application, tout en gardant la seconde zone d'application
exempte de tout produit en excès. Alternativement, le cas échéant, les fentes
longitudinales débouchent à l'intérieur de l'évidement axial, auquel cas, le
prolongement situé à l'intérieur de l'évidement, sert de pont de matière pour
la

CA 02233336 2002-04-03
rétention de liquide entre les bords délimitant la rainure. Le prolongement
peut
être de même nature que la zone d'application 7, ou de nature différente.
De préférence, selon l'invention; o~ r~.ise également un nble de
conditionnement et d'application d'un produit de maquillage comprenant un
applicateur selon l'invention.
Un tel ensemble de conditionnement peut comprendre un réservoir contenant
ie produit et dont un bord libre délimite une ouverture, l'applicateur étant
porté
par une tige dont une extrémité opposée'à l'applicateur comprend des moyens
aptes à obturer de façon amovible ladite ouverture lorsque l'applicateur est
disposé à !'intérieur du réservoir, des moyens d'essorage étant prévus pour
doser le produit sur l'applicateur lorsque celui ci est retiré du réservoir en
vue
d'une application du produit.
Selon un mode de réalisation préféré, les moyens d'essbrage comprennent un
bloc de mousse traversé axiaiement par un canal ou au moins une fente. A titre
d'illustration, on utilise une mousse d'un élastomère tel que le polyuréthanne
ou
le polyéther, notamment.
ne préférencre, les mayens d'essorage comportent un organe en forme de
diabolo fendu. Un tel organe d'essorage peut être réalisé en un matériau
élastiquement déformable, tel qu'un élastomère thermoplastique.
11

CA 02233336 1998-04-27
L'invention consiste, mises à part les dispositions exposées ci-dessus, en un
certain nombre d'autres dispositions qui seront explicitées ci-après, à propos
d'exemples de réalisation non limitatifs, décrits en référence aux figures
annexées, parmi lesquelles
- la figure 1 illustre un premier mode de réalisation de l'applicateur selon
l'invention;
- la figure 2 illustre une vue partielle d'un second mode de réalisation de
l'applicateur selon l'invention;
- les figures 3A et 3B illustrent une vue en perspective et une vue en
coupe d'un troisième mode de réalisation de l'applicateur selon l'invention;
- la figure 4 illustre un quatrième mode de réalisation de l'applicateur selon
l'invention;
- la figure 5 illustre un applicateur selon l'invention, monté sur une tige
équipée de moyens permettant son montage sur un ensemble de
conditionnement et d'application;
- la figure 6 illustre un cinquième mode de réalisation de l'applicateur
selon l'invention;
- les figures 7A-7B et 8A-8B illustrent encore d'autres variantes de
l'applicateur selon l'invention; et
- la figure 9 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de
conditionnement et d'application selon l'invention.
12

CA 02233336 1998-04-27
L'applicateur 1 représenté à la figure 1 comprend une première zone
d'application 2, constituant la majeure partie de l'applicateur et obtenue de
moulage d'un matériau telle qu'une résine ou une poudre de thermoplastique.
Cette première zone d'application 2 délimite un volume centré sur l'axe X, de
section circulaire variable entre la première extrémité 3 et la seconde 4. La
surface de cette zone d'application présente des sillons 5 orientés
perpendiculairement à l'axe X de l'applicateur. Les sillons peuvent être de
profondeur identique ou variable, en fonction de la nature de l'application.
De
tels sillons sont aptes à retenir du produit en surface, entre les sommets des
sillons, notamment par effet de tension superficielle. La seconde extrémité 4
de
la zone d'application 2 est solidaire d'une tige 6, destinée comme on le verra
par la suite à la préhension de l'applicateur et à son montage sur un ensemble
de conditionnement. De préférence, la tige est obtenue de moulage avec la
zone d'application. Le diamètre de la tige est de l'ordre de 1 mm à 2 mm. Le
diamètre de la zone d'application 2 est, au voisinage des extrémités 3, 4, de
l'ordre de 5 à 7 mm, et de l'ordre de 3 à 4 mm au voisinage du centre. La tige
peut être constituée d'un matériau identique ou différent du matériau formant
la
partie moulée.
L'ensemble constitué de la première zone d'application 2 et de la tige 6 peut
être moulé dans un dispositif de moulage de type formant une empreinte
allongée, déterminée par une pluralité de parties de moule en forme de
secteurs, venant s'accoler par des faces radiales adjacentes lors de la
13

CA 02233336 2002-04-03
fermeture du moule, lesdits secteurs étant susceptibles d'un mouvement à
composante radiale entre la position de fermeture et une position d'ouverture.
De tels dispositifs sont bien connus dans le domaine du moulage, et par
conséquent, ne nécessitent aucune description détaillée supplémentaire. La
matière peut être introduite dans le moule par injection, compression ou par
coulage.
La première extrémité 3 est solidaire d'une seconde zone d'application 7,
alignée axialement avec la première zone d'application, et constituée selon ce
mode de réalisation, d'une pointe floquée. Une telle pointe floquée 8est
constituée d'une âme en élastomère par exemple, recouverte par flocage de
fibres de coton, de rayonne ou de polyamide 9. Ces fibres définissent un
"tapis"
_ de faible épaisseur, apte à pomper du produit par capillarité. Le flocage
peut
comprendre un mélange de poils ou fibres de différentes longueurs etlou de
différents diamètres, etlou de différentes natures. La capacité de pompage est
encore accentuée en réalisant l'âme de la pointe floquée en fritté ou en
matériau alvéolaire à cellules ouvertes ou semi ouvertes. La longueur de la
pointe floquée peut être de l'ordre de 5 mrn à 1 cm, et son diamètre au
voisinage de l'extrëmité adjacente à la première zone d'application, est de
préférence, inférieur ou égal au: diamètre de !'extrémité 3. La pointe floquée
peut étre montée sur l'applicateur par tout moyen approprié (collage, soudure,
encliquetage, crimpage, etc.). Ainsi une telle brosse' est particulièrement
adàptée au maqûillage des cils avec la zone d'application 2, puis en utilisant
la
14

CA 02233336 1998-04-27
même formule, à la réalisation d'un trait plus ou moins fin sur la paupière
avec
l'extrémité de la pointe floquée 7.
Dans le mode de réalisation de la figure 2, les sillons sont remplacés par des
bossages 53, en forme de pointe de diamant, alignés ou disposés en
quinconce. La seconde zone d'application 7 est constituée d'un pinceau
constitué d'une touffe de poils orientés axialement. La aussi, ce réseau de
fibres, de Nylon par exemple, est apte à pomper par capillarité du produit et
à
le retenir aussi bien en surface, qu'en profondeur, entre les poils.
Dans le mode de réalisation des figures 3A et 3B, la première zone
d'application est de section rectangulaire ou carrée. La section de cette zone
d'application 2 va en diminuant entre la seconde extrémité 4 solidaire de la
tige
6, et la première extrémité 3 solidaire de la seconde zone d'application 7. De
la
même manière que pour le mode de réalisation de la figure 1, la surface de la
première zone d'application présente des sillons 5 aptes à retenir du produit
en
surface. De plus, des rainures longitudinales 10, 11, 12, 13 sont ménagées en
chacun des angles de la zone d'application 2. Ces rainures 10, 11, 12, 13,
ainsi
que représentées à la vue en coupe de la figure 3B sont disposées de manière
à avoir leurs fonds respectifs convergeant vers l'axe X. Les sillons 5
débouchent par leurs extrémités dans les rainures 10, 11, 12, 13. De telles
rainures contribuent à augmenter de manière substantielle la surface de
rétention du produit par effet de tension superficielle. La profondeur des

CA 02233336 1998-04-27
rainures peut varier entre 0,5 mm et 3 mm. Dans ce mode de réalisation, la
seconde zone d'application est constituée d'une pointe feutre. Dans ce mode
de réalisation, le montage de la pointe feutre sur l'applicateur se fait au
moyen
d'un manchon ou prolongement axial porté par l'extrémité de la pointe feutre,
opposée à son extrémité libre, et apte à s'insérer à force dans un logement
axial traversant longitudinalement tout ou partie de la première zone
d'application, ledit logement axial étant isolé de la surface extérieure de la
première zone d'application. Le manchon peut être également maintenu en
place dans l'évidement par collage ou soudure. Avec un tel montage, on
augmente la capacité de pompage de la pointe feutre, sans augmenter le
volume externe de l'applicateur. Ce surplus de capacité de pompage permet
d'améliorer de façon substantielle l'autonomie de la seconde zone
d'application,
et permet en outre d'améliorer l'essorage de l'applicateur en absorbant tout
excès de produit.
Dans le mode de réalisation de la figure 4, la première zone d'application 2
est
de section triangulaire. Les faces qui la délimitent sont légèrement concaves.
De la même manière que pour le mode de réalisation des figures 3A et 3B, la
section de la zone d'application moulée 2, va en diminuant progressivement en
se rapprochant de la seconde zone d'application 7. Une rainure longitudinale
10 est disposée longitudinalement sensiblement au milieu de chacune des
faces. Des stries 14 sont réalisées sur chacune des arêtes du triangle, de
manière à retenir du produit en surface, par effet de tension superficielle.
La
16

CA 02233336 1998-04-27
seconde zone d'application 7 est là aussi, constituée d'un pinceau effilé en
son
extrémité libre, et dont la section maximale est de préférence, inférieure à
la
section minimale de la première zone d'application 2.
Dans le mode de réalisation de la figure 5, la première zone d'application 2
forme un cylindre de révolution, droit, traversé longitudinalement par au
moins
une rainure 10. La surface de la première zone d'application présente des
stries 15 disposées sur toute sa longueur, perpendiculairement à l'axe X, et
débouchant par leurs extrémités dans la ou les rainures 10. La seconde zone
d'application 7 est constituée d'une pointe en matériau fritté. L'extrémité de
la
tige opposée à l'applicateur 1 comporte des moyens de préhension 16, formant
en outre un capuchon apte à obturer un réservoir contenant le produit à
appliquer. Un tel capuchon peut être obtenu de moulage avec la tige 6 et la
première zone d'application 2. Le capuchon 16 comprend une jupe latérale 17
dont la surface extérieure peut être recouverte d'un surhabillage (non
représenté). La surface interne de la jupe latérale comprend un filetage 18
apte
à coopérer avec un filetage correspondant prévu sur la surface externe du col
du réservoir. Le capuchon définit une cheminée axiale 19 dont une extrémité
fermée porte la tige 6, et dont le diamètre externe est adapté pour fermer de
façon étanche l'ouverture du réservoir de produit.
L'applicateur représenté à la figure 6 se distingue des autres modes de
réalisation en ce que la première zone d'application 2 définit une pluralité
de
17

CA 02233336 2002-04-03
secteurs longitudinaux 20, 21, 22 présentant des reliefs différents, de
manière
à autoriser plus de flexibilité dans les caractéristiques d'application de
l'applicateur. Ainsi un premier secteur:20 présente des bossages en forme de
pointe de diamant, disposés en quinconce. Un secteur central 21 comporte des
sillons perpendiculaires à l'axe X. Un troisième secteur 22comporte des
rangées
de reliefs en dents de scie, orientées parallèlement à l'axe X. La seconde
zone
d'application 7 est constituée d'une brosse torsadée 23 de diamètre maximal
au plus égal au diamètre de la première zone d'application, et configurée en
pointe en direction de son extrémité libre. La brosse torsadée 23 est réalisée
de façon conventionnelle au moyen d'un' fil rigide ou semi rigide, replié en
épingle à cheveux, que l'on enroule sur lui même, après avoir disposé de façon
appropriëe des fibres, de Nylon par exemple, entre tes deux branches du frl
replié. Cette zone d'application sous forme d'une brosse torsadée peut être
utilisée avantageusement poùr séparer les cils après application au moyen de
la partie moulée 2, ou pour maquiller le coin de f'oeil, ou toute autre
surface
difficile d'accès. La brosse 23 peut être montée sur l'extrémité 3 de la
première
zone d'application en insérant à force dans un logement axial ménagé dans le
support de la première zone d'application 2, une extrëmité non poilée de ('âme
de la brosse.
Les figures 7A-7B illustrent un autre mode de réalisation de l'applicateur
selon
l'invention. Selon ce mode de réalisation, !a première zone d'application 2
présente une section allongée, généralement plane, de manière à définir deux
18

CA 02233336 1998-04-27
faces principales, traversées de part en part par une fente ou lumière 10
s'étendant axialement sur sensiblement toute la longueur de la partie moulée,
et délimitée principalement par deux bords longitudinaux 50, 51. L'extrémité 3
de la partie moulée, opposée à la tige 6, comporte un orifice axial à
l'intérieur
duquel est montée à force une pointe feutre floquée 7. La pointe feutre est de
longueur suffisante pour s'étendre axialement à l'intérieur de la fente 10,
sur
sensiblement toute la longueur de la partie moulée, et a sa pointe qui émerge
au delà de la partie moulée. Cette partie émergente forme la seconde zone
d'application 7, adjacente à la première 2. La partie 52 de la pointe feutre
située à l'intérieur de la partie moulée 2, fait office de pont de matière
entre les
bords de la partie moulée, délimitant la fente 10, de manière à réaliser au
moins un pont liquide entre lesdits bords 50, 51. II est à noter que la partie
52,
en raison de sa localisation légèrement en retrait par rapport aux bords 50,
51
de la partie moulée, ne vient pas en contact sensible avec la surface à
traiter,
et sert uniquement de support pour le liquide retenu en surface par la
première
zone d'application. De la même manière que pour les modes de réalisation des
figures 1 et 3A, des sillons 5 sont ménagés sur la surface externe de la
première zone d'application, de manière à retenir du produit en surface par
effet de tension superficielle. Une vue avant du dispositif de la figure 7A
est
représentée à la figure 7B.
Dans le mode de réalisation des figures 8A et 8B, la zone d'application moulée
1 est de section sensiblement circulaire, et pourvus de trois fentes 10, 11,
12,
19

CA 02233336 1998-04-27
espacées angulairement de 120° et communiquant entre elles au niveau de
l'axe X. La surface externe engendrée par cette partie moulée comporte des
stries 5 perpendiculaires à l'axe X pour retenir du produit en surface. La
largeur
des fentes est de l'ordre de 1 à 2 mm. En longueur, les fentes s'étendent sur
sensiblement toute la longueur axiale de la zone d'application 2, sans
toutefois
déboucher sur les extrémités 3, 4. Un bloc de mousse floquée 7 est fixé par
collage, en alignement avec l'axe X, sur l'extrémité 3 de la première zone
d'application. Un tel bloc de mousse, en forme de goutte d'eau, est
particulièrement adapté au maquillage des paupières. Une vue avant de
l'applicateur de la figure 8A est représentée à la figure 8B. De la même
manière
que pour le mode de réalisation précédent, des ponts de matière peuvent être
réalisés par moulage à l'intérieur des fentes 10, 11, 12, de manière à
réaliser
des ponts liquides.
La figure 9 illustre un mode de réalisation d'un ensemble de conditionnement
et
d'application utilisant une brosse telle que décrite en référence aux figures
1 à
6. Cet ensemble 100 comprend un réservoir 101, dont une extrémité est
fermée par un fond 102, et dont l'autre extrémité est surmontée d'un col 103
sous forme d'une pièce rapportée, claquée sur un bord libre du réservoir 101.
La surface externe du col 103 présente un filetage 104 apte à coopérer avec le
filetage 18 porté par la surface interne de la jupe latérale 17 formée par le
capuchon 16 solidaire de la tige 6. La jupe interne 19 du capuchon a un
diamètre extérieur adapté pour fermer de manière étanche l'ouverture 105

CA 02233336 2002-04-03
dëlimitée par le bord libre dû col 103. Un surhabillage 106
est disposé sur le capuchon. A L'intérieur du col, au
voisinage de son extrémité inférieure, est monté par
collage ou soudure, un bloc de mousse à cellules ouvertes
ou semi ouvertes 109, formant un organe d'essorage. Le bloc
de mousse 109 est traversé axialement par un canal 110 (de
diamètre inférieur au diamètre externe de la tige 6), ou
deux fentes disposées en croix: Alternativement, l'organe
d'essorage 109 est sous forme d'un diabolo fendu, décrit
plus en détail dans le brevet Françâis 2 730 911. En
position fermée du capuçhon 16, l'applicateur 1 a son
extrémité libre au voisinage du fond 102 du réservoir 101
et trempe dans le produit P; la tige 6 traversant le canal
110 de l'organe d'essorage 109.
Pour utiliser l'applicateur, l'utilisatrice dévisse le capuchon 16 et extrait
l'applicateur. Lors de ce mouvement d'extraction, la tige est essuyée par
2 0 l'organe 109, ainsi que l'applicateur 1. En réalité, en passant dans
i'essoreur,
ce dernier retient tout produit en excès sur ia zone d'application 2. Seul le
produit contenu dans les parties creuses des reliefs ou aspérités qu'il porte,
reste sur la zone d'application 2. La zone d'application 7 est également
essarée
en passant au travers du bloc de mousse, de manière à ce que la pointe qu'il
définit soit parfaitement effilée, et ne présente pas à son extrémité libre,
de
goutte de produit en excès. Tout excès de produit pouvant rester sur la partie
21

CA 02233336 1998-04-27
moulée de l'applicateur, s'écoule sur la seconde zone d'application, où il est
absorbé. L'essorage est parfaitement homogène sur toute la longueur de
l'applicateur, c'est à dire de qualité identique pour les deux zones
d'application.
L'applicateur, parfaitement chargé et essoré, est ainsi prët pour être
utilisé.
Même dans le cas ou la seconde zone d'application est une brosse torsadée,
comme discuté en référence à la figure 6, les poils qu'elle comporte ne sont
pas endommagés, en raison notamment de sa section maximale, qui est de
préférence inférieure à la section minimale de la partie moulée 2.
Dans la description détaillée qui précède, il a été fait référence à des modes
de
réalisation préférés de l'invention. II est évident que des variantes peuvent
y
être apportées sans s'écarter de l'esprit de l'invention telle que revendiquée
ci-
après. A titre d'exemple, l'applicateur, en particulier la partie moulée 2,
peut
être de forme courbe, pour améliorer encore la précision du maquillage.
22

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2018-04-27
Inactive : TME en retard traitée 2014-07-09
Lettre envoyée 2014-04-28
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Accordé par délivrance 2003-10-28
Inactive : Page couverture publiée 2003-10-27
Préoctroi 2003-08-06
Inactive : Taxe finale reçue 2003-08-06
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-02-20
Un avis d'acceptation est envoyé 2003-02-20
Lettre envoyée 2003-02-20
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 2003-01-31
Modification reçue - modification volontaire 2002-10-09
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2002-06-28
Modification reçue - modification volontaire 2002-04-03
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 2001-12-17
Demande publiée (accessible au public) 1998-10-28
Inactive : Transfert individuel 1998-10-07
Inactive : CIB en 1re position 1998-07-24
Inactive : CIB attribuée 1998-07-24
Symbole de classement modifié 1998-07-24
Inactive : Lettre de courtoisie - Preuve 1998-06-10
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Français) 1998-06-10
Demande reçue - nationale ordinaire 1998-06-08
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1998-04-27
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1998-04-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-24

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-LOUIS H. GUERET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 1998-10-25 1 8
Description 2002-04-02 22 820
Revendications 2002-04-02 10 426
Revendications 2002-10-08 10 421
Description 1998-04-26 22 756
Revendications 1998-04-26 8 213
Abrégé 1998-04-26 1 24
Dessins 1998-04-26 3 85
Certificat de dépôt (français) 1998-06-09 1 163
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1999-01-04 1 114
Rappel de taxe de maintien due 1999-12-29 1 113
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 2003-02-19 1 160
Avis concernant la taxe de maintien 2014-06-08 1 170
Quittance d'un paiement en retard 2014-07-08 1 163
Quittance d'un paiement en retard 2014-07-08 1 163
Correspondance 1998-06-09 1 32
Correspondance 2003-08-05 1 30
Correspondance 2010-08-09 1 46