Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2233696 |
---|---|
(54) Titre français: | BICYCLETTE A ETAGE |
(54) Titre anglais: | DUAL SEAT TWO WHEEL DRIVE BICYCLE |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ADE & COMPANY INC. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2007-08-07 |
(22) Date de dépôt: | 1998-04-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1999-10-02 |
Requête d'examen: | 2003-03-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
Une bicyclette normale est modifiée par l'ajout d'un siège d'enfant auxiliaire. La fourche avant de la bicyclette est remplacée par une fourche spécialisée sur laquelle sont montés un siège, des pédales et un guidon. Le siège avant auxiliaire est monté sur la tige de la fourche au-dessus du tube de direction. Les pédales auxiliaires sont montées sur la fourche avant immédiatement sous le tube de direction. Elles comportent un barbotin qui s'engage à un pignon de chaîne sur la roue avant. Un dérailleur sur la fourche avant permet d'ajuster le rapport de vitesse entre les pédales avant et la vitesse des roues.
A standard bicycle is modified by the addition of an auxiliary child's seat. The front fork of the bicycle is replaced with a specialized front fork mounting a seat, pedals and a drive wheel. The auxiliary front seat is mounted to the stem of the fork above the head tube. The auxiliary pedals are mounted on the front fork immediately below the head tube. They carry a sprocket that is engaged with a chain to a sprocket set on the front wheel. A derailleur on the front fork allows the adjustment of the drive ratio between the front pedals and the wheel speed.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : Lettre officielle | 2018-05-18 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2018-05-07 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2018-04-02 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2017-03-22 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2016-03-16 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2015-03-17 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2014-03-14 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2012-03-06 |
Inactive : TME en retard traitée | 2011-04-12 |
Lettre envoyée | 2011-04-04 |
Inactive : CIB attribuée | 2011-02-21 |
Inactive : CIB expirée | 2010-01-01 |
Inactive : CIB enlevée | 2009-12-31 |
Accordé par délivrance | 2007-08-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2007-08-06 |
Préoctroi | 2007-05-10 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2007-05-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-12-14 |
Lettre envoyée | 2006-12-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2006-12-14 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2006-11-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2006-03-27 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur art.29 Règles | 2005-10-12 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2005-10-12 |
Lettre envoyée | 2005-08-23 |
Exigences de rétablissement - réputé conforme pour tous les motifs d'abandon | 2005-05-16 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-04-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-04-20 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-04-20 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2005-04-20 |
Inactive : Lettre officielle | 2005-04-18 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2005-04-04 |
Inactive : Regroupement d'agents | 2004-04-01 |
Lettre envoyée | 2003-04-08 |
Requête d'examen reçue | 2003-03-11 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2003-03-11 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2003-03-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-04-24 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-04-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2001-04-23 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2001-04-23 |
Demande visant la révocation de la nomination d'un agent | 2001-04-02 |
Demande visant la nomination d'un agent | 2001-04-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1999-10-02 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-10-01 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-08-04 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-08-04 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-08-04 |
Symbole de classement modifié | 1998-08-04 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-06-10 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-06-10 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1998-04-02 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
---|---|---|
2005-04-04 |
Le dernier paiement a été reçu le 2007-03-16
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ADRIAN JAARSMA |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |