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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2235682 |
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(54) Titre français: | TASSE DISTRIBUTRICE DE LIQUIDE POUR JEUNES ENFANTS |
(54) Titre anglais: | LIQUID DISPENSING CUP FOR TODDLERS |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2003-01-07 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1996-11-07 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1997-05-15 |
Requête d'examen: | 1998-04-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/US1996/017864 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | US1996017864 |
(85) Entrée nationale: | 1998-04-23 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Tasse (10) distributrice de liquide à utiliser par un jeune enfant, qui possède des parties supérieure (12) et inférieure (14) généralement cylindriques mises en communication fluidique par une paire de parties tubulaires (16 et 18) d'un seul tenant ou poignées. Les parties supérieure et inférieure et la paire de poignées d'un seul tenant définissent une ouverture centrale (22) à travers la tasse. Les parties tubulaires (16 et 18), en connexion avec l'ouverture centrale (22), fournissent des poignées faciles à saisir à une ou deux mains par le jeune enfant, situées près du centre de gravité de la tasse. Ladite tasse distributrice de liquide possède un couvercle (28) comportant une goulotte d'écoulement (30) moulée d'un seul tenant, en communication fluidique avec l'intérieur de la tasse afin qu'il soit possible de siroter les fluides contenus dans ladite tasse.
A liquid dispensing cup (10) for use by a toddler is disclosed having
generally cylindrical upper (12) and lower (14) portions joined in fluid
communication by a pair of integral tubular sections (16 and 18) or handles.
The upper and lower portions and the pair of integral handles define a central
opening (22) through the cup. The tubular sections (16 and 18), in connection
with the central opening (22), provide readily grippable handles near the
center of gravity of the cup for the toddler to grasp with one or both hands.
The liquid dispensing cup has a closure (28) including an integrally molded
spout (30) in fluid communication with the interior of the cup to provide for
sipping of fluids contained within the cup.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2007-11-07 |
Lettre envoyée | 2006-11-07 |
Accordé par délivrance | 2003-01-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 2003-01-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2002-10-28 |
Préoctroi | 2002-10-28 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-05-27 |
Lettre envoyée | 2002-05-27 |
month | 2002-05-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2002-05-27 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2002-05-02 |
Modification reçue - modification volontaire | 2002-03-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2002-01-22 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-04-23 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-31 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-31 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-31 |
Inactive : Demandeur supprimé | 1998-07-07 |
Inactive : Acc. récept. de l'entrée phase nat. - RE | 1998-07-07 |
Demande reçue - PCT | 1998-07-06 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-04-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-04-23 |
Demande publiée (accessible au public) | 1997-05-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2002-09-26
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe nationale de base - petite | 1998-04-23 | ||
Requête d'examen - petite | 1998-04-23 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-04-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 1998-11-09 | 1998-10-21 |
TM (demande, 3e anniv.) - petite | 03 | 1999-11-08 | 1999-10-20 |
TM (demande, 4e anniv.) - petite | 04 | 2000-11-07 | 2000-09-27 |
TM (demande, 5e anniv.) - petite | 05 | 2001-11-07 | 2001-09-27 |
TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 2002-11-07 | 2002-09-26 |
Taxe finale - petite | 2002-10-28 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 2003-11-07 | 2003-10-03 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2004-11-08 | 2004-10-04 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2005-11-07 | 2005-10-05 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ANSA COMPANY, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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AUSTIN IODICE |
JEANNINE M. IODICE |
JERRY G. IODICE |
JOHN G. IODICE |