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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2235856 |
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(54) Titre français: | EMBALLAGE DE DISTRIBUTION A CAVITES MULTIPLES |
(54) Titre anglais: | MULTIPLE CAVITY DISPENSING PACKAGE |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GOWLING WLG (CANADA) LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1998-04-23 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-10-25 |
Requête d'examen: | 2000-04-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention porte sur un emballage à plusieurs cavités de distribution. L'emballage comporte un premier corps de plastique creux supérieur ayant une extrémité inférieure ouverte et un second corps de plastique creux inférieur ayant une extrémité supérieure ouverte. Des pièces, agissant les unes par rapport aux autres, du premier et du second corps de plastique définissent une série de pompes. Le premier corps de plastique creux constitue un corps de plastique moulé en une pièce et comporte un bec intégral à deux sorties. Un bouchon intégral est articulé au bec de façon à fermer les sorties. Des chambres de produits intégrales et des passages intégraux, dans le premier corps de plastique, se prolongent jusqu'aux sorties du bec. L'emballage de distribution fonctionne par le déplacement relatif du premier corps de plastique vers le second corps de plastique; il est ainsi possible de distribuer le contenu des chambres au moyen du bec.
A multiple cavity dispensing package including a first upper hollow plastic
body having an open lower end and a second lower hollow plastic body having an open
upper end. Interengaging parts in the first plastic body and the second plastic body
defining plural pumps. The first hollow plastic body is a one-piece molded plastic body
and includes an integral spout having dual outlets. An integral cap is hinged to the spout
and closes the outlet. Integral product chambers and integral passages in the first plastic
body extend from the chambers to the outlets of the spout. The dispensing package is
operable upon relative movement of the first plastic body toward the second plastic body
to dispense the contents of the chambers through the spout.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Demande non rétablie avant l'échéance | 2005-04-25 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-04-25 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 2004-04-23 |
Modification reçue - modification volontaire | 2003-07-22 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2003-02-19 |
Modification reçue - modification volontaire | 2001-02-06 |
Modification reçue - modification volontaire | 2000-05-17 |
Lettre envoyée | 2000-05-09 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2000-04-14 |
Requête d'examen reçue | 2000-04-14 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2000-04-14 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-10-25 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-31 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-31 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-31 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-31 |
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Anglais) | 1998-07-10 |
Exigences de dépôt - jugé conforme | 1998-07-10 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-07-07 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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2004-04-23 |
Le dernier paiement a été reçu le 2003-03-24
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - générale | 1998-04-23 | ||
Enregistrement d'un document | 1998-04-23 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 2000-04-24 | 2000-03-21 |
Requête d'examen - générale | 2000-04-14 | ||
TM (demande, 3e anniv.) - générale | 03 | 2001-04-23 | 2001-04-04 |
TM (demande, 4e anniv.) - générale | 04 | 2002-04-23 | 2002-03-25 |
TM (demande, 5e anniv.) - générale | 05 | 2003-04-23 | 2003-03-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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OWENS-BROCKWAY PLASTIC PRODUCTS INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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LEONORA M. DURLIAT |