Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2235897 |
---|---|
(54) Titre français: | METHODE POUR FORMER UNE MONTURE DE LUNETTES INCORPORANT UN AIMANT |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR FORMING A SPECTACLE FRAME HAVING A MAGNET MEMBER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-12-21 |
(22) Date de dépôt: | 1998-04-24 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1998-11-29 |
Requête d'examen: | 1998-04-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
La présente invention a pour objet une méthode pour former une monture de lunettes comportant un ou plusieurs aimants incorporés dans la monture sans préjudice au niveau de l'apparence de la monture. Un ou plusieurs éléments magnétisables sont assemblés sur la monture de lunettes avant d'être magnétisés. Les éléments magnétisables sont magnétisés afin de permettre aux éléments magnétisables d'être magnétisés sans causer préjudice à l'apparence de la monture de lunettes.
A method may form a spectacle frame having one or
more magnets engaged in the spectacle frame without
spoiling the outer appearance of the spectacle frame.
One or more magnetizable members are engaged in the
spectacle frame before the magnetizable members are
magnetized. The magnetizable members are then
magnetized for allowing the magnetizable members to be
magnetized without damaging the outer appearance of the
spectacle frame.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Le délai pour l'annulation est expiré | 2018-04-24 |
Lettre envoyée | 2017-04-24 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-10-26 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-09-19 |
Inactive : Lettre officielle | 2006-07-06 |
Inactive : Paiement correctif - art.78.6 Loi | 2006-06-09 |
Inactive : TME en retard traitée | 2003-06-05 |
Lettre envoyée | 2003-04-24 |
Lettre envoyée | 2003-02-11 |
Inactive : TME en retard traitée | 2002-06-12 |
Lettre envoyée | 2002-04-24 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2000-01-25 |
Accordé par délivrance | 1999-12-21 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-12-20 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-09-16 |
Préoctroi | 1999-09-16 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-05-10 |
Lettre envoyée | 1999-05-10 |
month | 1999-05-10 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1999-05-10 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1999-04-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 1999-02-16 |
Demande publiée (accessible au public) | 1998-11-29 |
Inactive : Correspondance - Formalités | 1998-07-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-29 |
Symbole de classement modifié | 1998-07-29 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-07-29 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-07-29 |
Inactive : Certificat de dépôt - RE (Anglais) | 1998-07-08 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 1998-07-07 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1998-04-24 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1998-04-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
CONTOUR OPTIK, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
DAVID CHAO |