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Sommaire du brevet 2239144 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2239144
(54) Titre français: ORTHOPEDIC EXERCISOR
(54) Titre anglais: EXERCISEUR ORTHOPEDIQUE
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A63B 23/035 (2006.01)
  • A61F 5/052 (2006.01)
  • A61H 1/02 (2006.01)
  • A63B 21/008 (2006.01)
  • A63B 23/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FOUCAULT, ANDRE (Canada)
(73) Titulaires :
  • MISSION SANTE BOIS-FRANCS INC.
(71) Demandeurs :
  • MISSION SANTE BOIS-FRANCS INC. (Canada)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1998-06-08
(41) Mise à la disponibilité du public: 1999-12-08
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


CA 02239144 1998-06-08
3~
DESCRIPTION TECHNIQUE
SECTION 1 : Structure de l'appareil
Éléments essentiels
Base
~ Sert de support à l'exerciseur articulé.
~ Relié proximalement à l'appui-cuisse (3) au moyen d'une charnière (2).
~ Assure la stabilité de l'appareil dans un lit.
~ S'ajuste aux lits à pieds fermés.
~ Assure un guidage précis à la course de la partie distale de l'appui jambe
(5)
au moyen de deux rainures.
~ Contient un dispositif permettant d'ancrer et d'ajuster la résistance
élastique
de l'exerciseur dan sa portion proximale (14).
~ Permet de fixer dans sa portion plus distale, différents éléments contrôlant
la
mobilité de l'exerciseur tels que
- dispositif de blocage de l'extension (15)
- dispositif de blocage de la flexion (16)
- dispositif manuel permettant de freiner la résistance élastique (19).
2. Charnière reliant l'exerciseur à la base
~ Doit s'ouvrir d'au moins 60°.
~ Ne doit pas pincer la peau.
~ Doit s'ajuster aux configurations particulières des pièces jointes.
3. Appui-cuisse
~ S'ajuste pour des longueurs de cuisses variant entre 20 et 50 cm.
~ S'insère sous la cuisse du patient (suffisamment mince).
~ S'ajuste confortablement, par ses contours arrondis et anatomiques.
4. Charnière joignant l'appui-cuisse (3) à l'appui jambe (5)
~ Doit être très résistante, étant donné les pressions exercées.
~ Permet une flexion de plus de 110°.
~ Peut offrir, idéalement, un axe variable de type « physiologique »
(glissement
antéro-postérieur durant le roulement en flexion).

CA 02239144 1998-06-08
2
5. Appui jambe
~ Peut s'ajuster à des longueurs de jambes variant entre 35 et 60 cm.
~ Joint proximalement à l'appui-cuisse (3) par une charnière (4).
~ Muni de sangles de fixation pour immobiliser la jambe (6), et d'une sangle
élastique (7).
~ S'articule avec la base par un système de roulement guidé.
~ Se prolonge verticalement en appui-pied (9).
6. Sangles de fixation
~ Permettent de maintenir la jambe en place par un système « velcro ».
7. Sangle élastique
~ Offre une résistance de quelques livres, variable selon le degré d'étirement
souhaité.
~ S'ajuste à l'appui jambe par un système « velcro ».
8. Mécanisme de roulement
~ Fixé à l'extrémité distale de l'appui-jambe (5).
~ Se mobilise avec la base (1) par un système de rainures.
~ Doit être très résistant.
9. Appui-pied
~ Fixé distalement à l'appui-jambe (5) à un angle de 90°.
~ Offre un support au talon plutôt qu'à tout le pied.
~ Sert de point de fixation distal au système élastique (10).
~ Contient un élément permettant de fixer proximalement
- un système d'amortissement de la tension élastique de l'exerciseur (11 )
- un système de blocage de la flexion (11 )
~ Doit être très résistant et confortable.
10. Point d'ancrage distal du système élastique
~ Situé à la partie postérieure de l'appui-pied (9).
11. Système d'amortissement de tension élastique et de blocage en flexion
~ Fixé postérieurement à l'appui-pied (9)
12. Coussin recouvrant l'appui-cuisse et l'appui-jambe
~ Doit être confortable et assez mince pour ne pas nuire aux mouvements.
~ Se fixe facilement à l'exerciseur par un système « velcro ».
13. Système de résistance élastique
~ S'ajuste proximalement à la base (1 ) par un système d'ancrage à course
variable (14).
~ Fixé distalement à l'appui-pied (9) par un point d'ancrage fixe (10).

CA 02239144 1998-06-08
3
14. Système d'ancrage proximal à course variable
~ Permet de régler facilement la tension de l'élastique.
~ Constitué d'un bouton-curseur mobile, pouvant être fixé en tout point sur la
course d'une fente étroite pratiquée sur la partie proximale de la base (1 ).
15. Dispositif de blocage de course d'extension
~ Assuré par un curseur (17) glissant dans une large fente pratiquée à la
partie
distale de l'exerciseur. Le curseur peut être bloqué en tout point.
~ Permet de bloquer mécaniquement la course du mécanisme de roulement (8)
de l'appui jambe (5).
16. Dispositif de blocage de la flexion
~ Assuré par un système de cordage reliant une fixation (11) de l'appui-pied
(9)
au curseur ajustable (17).
17. Curseur ajustable
~ Glisse dans une large fente pratiquée distalement sur la base (1) de
l'exerciseur. II peut être bloqué en tout point sur cette fente.
~ Équipé dans sa partie supérieure, d'une poulie articulée (18).
18. Poulie articulée
~ Fixée au curseur.
~ Reçoit un cordage constituant le système de freinage manuel de la tension
élastique (19).
19. Dispositif de freinage manuel de résistance élastique
~ Constitué d'une fixation (11 ) de l'appui-pied (9), d'un cordage glissant
dans la
poulie articulée (18) et d'une poignée (20).
20. Poignée
~ Constituée d'une sangle en tissu résistant.
~ Permet d'attacher facilement la corde.
21. Appui-fessier
~ Constitué d'une planche coussinée.
~ Équipé de poignées latérales facilitant les manoeuvres d'insertion.
~ Permet d'ajuster la hauteur du patient en fonction de l'exerciseur.
~ Relié à la partie avant de l'exerciseur par une sangle ajustable (22).
22. Dispositif permettant de fixer l'appui-fessier (21 ) à la base de
l'exerciseur (1 )
~ Constitué d'une sangle ajustable à fixations « velcro » ou à boutons
poussoirs.

CA 02239144 1998-06-08
4
Éléments optionnels
23. Support vertical de poulie surélevée
~ Supporte une poulie articulée située à une hauteur d'environ 60 cm par
rapport à la base (1).
~ Se fixe facilement à la partie médiane de la base.
24. Poulie articulée fixée au support vertical (23)
~ Permet de recevoir une corde avec poignées (20) et chevillières (25).
25. Chevillières
~ Fabriquées d'une sangle en tissu résistant.
~ S'attache facilement à la corde.
~ S'ajuste à l'anatomie particulière d'une cheville.
Le 20 mai 1998
~msbf~exerciceur

Dessin représentatif

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États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Inactive : CIB de MCD 2006-03-12
Demande non rétablie avant l'échéance 2001-06-08
Le délai pour l'annulation est expiré 2001-06-08
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis exigeant une traduction 2000-06-23
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-06-08
Inactive : Incomplète 2000-03-23
Demande publiée (accessible au public) 1999-12-08
Inactive : Page couverture publiée 1999-12-07
Inactive : CIB attribuée 1998-08-26
Symbole de classement modifié 1998-08-26
Inactive : CIB attribuée 1998-08-26
Inactive : CIB en 1re position 1998-08-26
Inactive : Certificat de dépôt - Sans RE (Français) 1998-08-12
Demande reçue - nationale ordinaire 1998-08-10

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-06-23
2000-06-08

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Taxe pour le dépôt - petite 1998-06-08
Enregistrement d'un document 1998-06-08
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MISSION SANTE BOIS-FRANCS INC.
Titulaires antérieures au dossier
ANDRE FOUCAULT
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1999-12-07 1 2
Abrégé 1999-12-07 1 2
Dessins 1998-06-07 8 225
Description 1998-06-07 4 150
Page couverture 1999-11-24 1 12
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-08-09 1 140
Certificat de dépôt (français) 1998-08-11 1 174
Rappel de taxe de maintien due 2000-02-08 1 113
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-07-05 1 184
Courtoisie - Lettre d'abandon (incompléte) 2000-07-16 1 171
Correspondance 1998-08-11 1 27
Correspondance 2000-03-22 1 11